Castel de Nancy
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Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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 [législatif] Codex des lois

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gnaazdemozgoard
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MessageSujet: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 15:57

Bonjour,

Comme vous le savez nous avons un codex fort peu organisé et mal répartis,donc je vous propose une chose d'une part de le classer en différent tome comme ceci :

-LIVRE I – LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX (droit des citoyens en lorraine)
-LIVRE II – LE DUC ET SON CONSEIL ( Lois sur le duc et son conseil)
-LIVRE III – LES MAIRIES (Lois sur le maire et les mairies)
-LIVRE IV – LES LOIS (Lois de Lorraine)
-LIVRE V – SYSTEME JUDICIAIRE DE LORRAINE (Système judiciaire sa porte sonn nom)
-LIVRE VI – CODE PENAL
-LIVRE VII – L’ECONOMIE
-LIVRE IX – RELATIONS EXTERIEURES
-LIVRE X – RELIGION

Pour le reste c'est explicite.

Ensuite après avoir classer nos lois dans chacun des tomes je vous propose de les ré-écrires livre par livre gardons ce qui a de bon et retirons le surplus et le superflus .

Des volontaires?
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elenion
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:07

Dis nous ce qui ne te convient pas dans ce qui existe et pourquoi tu fais une telle répartition qui englobe et ce qui est dans la constitution et ce qui est dans le codex...

Parce que, non, je ne sais pas que le codex est fort peu organisé et mal réparti.
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Selee
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:09

Si, notre codex est très mauvais. Sa réforme est indéniable et nécessaire. Elle viendra en temps voulu, c'est à dire bientôt.
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gnaazdemozgoard
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:17

Alors ce qui me chagrine c'est la manière dont c'est classés.
Je trouve cela bien plus simple et plus agréable pour la recherche d'une lois.

Suffit de regarder notre codex actuel.
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elenion
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:18

Moi j'ai aucun soucis. Personnellement je vois pas du tout ce qui vous chagrine.
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gnaazdemozgoard
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:19

Bah je trouve que les lois sont mal répartit ainsi se sera plus simple,je vois pas ce qui dérange.
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:22

Moi je ne vois pas ce qui est dérangeant actuellement, j'ai aucun soucis moi pour me repérer. Sans doute la longue expérience qui parle.

Toussote un coup en regardant de biais d'un œil.
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gnaazdemozgoard
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:23

Je crois que j'aurai beau dire n'importe quoi que vous contredirez toujours,tous le monde n'as pas votre science infuse avec se système de classification cela n'est pas fort compliqué a se repéré.
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:26

gnaaz à raison, il faut tout classer.
Mais alors il faudra faire des codes : code économique, etc.

Mais à classer hors constitution.
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:28

je cherche à nous éviter un travail inutile surtout.

Donc dites nous déjà avec des arguments concrets ce qui ne va pas ensuite peut-être serais-je moins critique.

ce que tu dis Selee ressemble vaguement à ça : https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Décidément je ne comprends pas.
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Sthoreal
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:29

Effectivement, quoi que fort bien organisée, ce que tu nous propose Gnaaz, c'est de regrouper Codex et constitution, en effet je vois pas ce que viendrait faire les partis sur les libertés et le conseil viendraient faire dans le codex.

Maintenant si ca peut simplifier de reclasser les articles du codex, va pour ... mais moi non plus j'en vois pas l'interet. Pourtant j'y connais rien en justice, mais chaques fois que j'ai besoin d'un article de je trouve.
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gnaazdemozgoard
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 16:31

Je fait sa pour simplifié vous avez pas du temps a perdre,je m'en occuperai,vous verrez une fois terminé que c'est pas si bêtes.

Quand tu ouvriras le tomes économie et que tous les lois sur l'économie sont dedans tu seras heureux,enfin question d'organisation.

Donc je cherches des volontaires hein!!
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Floche
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 19:24

Je pense comme Gnazz qu'une organisation plus nette est indispensable pour que les lorrains puissent s'y retrouver....
maintenant c'est une chose qui se fait en concertation pour être plus riche. De plus nous ne devons pas oublier les contraintes IG de condamnation et faire en sorte que notre codex judiciaire puisse s'y adapter de manière pratique.

les remarques de Stho sont tout à fait judicieuses ... il faut d'abord faire le tri entre ce qui 'est' de la Constitition et ce qui 'est' du codex.




Elenion ... cela fait un peu plus d'un mois que je nous participons aux même travaux ... et si je t'écoutais, il ne faudrait rien changer ! Crois-tu vraiment que le Lorraine soit le meilleur des mondes ? Si c'était le cas il serait plus facile d'y vivre. Je ne te comprends pas .... évidemment il y a de très bonnes choses dans les textes lorrain, mais je pense qu'avec tes connaissances tu pourrais mieux aider en acceptant l'idée que tout n'est pas parfait et qu'on pourrait y réfléchir !
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 19:45

Si je pars dans ce discourt avec toi je vais encore venir sur le sempiternel credo du "les gens ne comprennent pas ce qu'ils appliquent" ou encore celui du "ils ne comprennent pas c qu'ils lisent".

Pour moi le problème ne vient pas des lois mais des gens.
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 20:31

j'ai une question hors sujet mais bon peut être qu'elle a sa place ici, me semble que ig on a un emplacement pour mettre les lois, j'ai vu dans un bureau du castel de nancy, un debut de travail qui date de y a longtemps de Guise, est ce que l'interface ig existe toujours ou pas?

ou bien c'est comme le paiement des armées via l'ig qu'on utilise pas?

si quelqu'un s'y connait, souvent les personnes ne se deplacent malheureusement pas jusqu'au castel de nancy pour y voir les loi, si on peut utiliser l'interface ça serait bien.

Je sais que ça peut demander du temps, mais bon si c'est possible , pourquoi pas commencer.

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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 21:06

ça bug
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 21:31

Oui, lévan à très mal codé le systeme d'affichage de loi IG. C'est un "bazard" monstre à mettre en place (et encore, lorsque cela marche ...).
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 21:45

merci pour les informations, bien contentons nous du castel et aussi de la gargote alors.
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2009 - 23:06

Citation :
Quand tu ouvriras le tomes économie et que tous les lois sur l'économie sont dedans tu seras heureux,enfin question d'organisation.

Ok ca y est je viens de piger ce que tu comptes faire : genre par exemple toutes les lois du domaine économique (loi sur les denrés sensible, loi sur le marchandage, sur les MA, etc), les regroupés et les intégrer au codex ?

C'est ca ? Si c'est ca ... ben je te dirais ca que j'en pense ... mais ca risque à nouveau de pas te plaire ^^ Par ce que j'avais pas compris ca du tout au début.
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeVen 21 Aoû 2009 - 6:32

je pense que je suis du même avis que Sthoreal
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Constantin von Frayner
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeVen 21 Aoû 2009 - 9:41

La loi est mal organisé, ceci est la principale cause des redondances et contradiction dans la loi. Il serait plus logique de trouver dans un même regroupement toutes les lois relatives à la religion par exemple. Ainsi, le lamba du commun saura où chercher.


Par contre l'organisation proposé ne me convient pas du tout (mais du tout du tout) car comme l'a dit Elenion, elle reprends un peu à la constitution, un peu au codex, et enfin il ne faut pas faire une progression par ordre d'importance (supposé) mais un classement rigoureux par thème.

De plus, la rédaction même des lois est à revoir. En particulier au sujet de la numérotation ou sur l'énonciation.



C'est un de mes objectifs. Aussi afin de combler les manquements (le droit privé par exemple). Après je pensais le faire par petite touche mais si vous voulez refondre toute la loi, en la réorganisant par livres, c'est encore mieux.
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elenion
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeVen 21 Aoû 2009 - 9:51

Si c'est Constantin qui le dit, alors je n'ai plus d'objection. Je laisse la parole au maître et propose mes modestes compétences à la contribution (notamment le droit commercial et le droit fiscal)
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Piotr_Alexander
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeVen 21 Aoû 2009 - 11:20

Bon je sais que ce n'est pas très utile de le dire, mais on pourra pas dire que je ne participe pas : Je suis pour le changement de logique de d'affichage.
Par contre je suis contre le fait de mettre des groupements thématiques dans le Codex (un peu comme Stho).
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Constantin von Frayner
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeVen 21 Aoû 2009 - 14:38

Quant je parle des thèmes, je pense plus à quelque chose du genre :

  • Droit Pénal (le codex actuel)
  • Droit Organique (http://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_organique : je pense à tout ce qui est défini par l'IG ainsi que les institutions principales : CD, HAL, role des conseillers, etc)
  • Droit Administratif (les fonctionnaires du duché, des mairies : les institutions plus "mineures" du duché comme les JAP par exemple)
  • Coutumes diplomatiques et d'inspiration étrangère (la diplo et les règles qui concernent l'étranger)
  • Code de la Noblesse (...)
  • Code Martial (armée)
  • Droit privé (les contrats, les mesures testamentaires, etc)
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gnaazdemozgoard
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitimeVen 21 Aoû 2009 - 14:39

Parfait ,j'aime bien.

C'est mon idée en mieux formé,merci constantin
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MessageSujet: Re: [législatif] Codex des lois [législatif] Codex des lois Icon_minitime

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