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 Demande de decret pour la ville de Nancy

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AuteurMessage
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

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Demande de decret pour la ville de Nancy Empty
MessageSujet: Demande de decret pour la ville de Nancy Demande de decret pour la ville de Nancy Icon_minitimeVen 12 Juin 2009 - 20:46

Melodie871 a écrit:
Jai reçu un courrier du maire de Nancy ce matin


Code:
Expéditeur : [url=javascript:popupPerso('FichePersonnage.php?login=Duke76b')]Duke76b[/url]
Date d'envoi : 2009-04-22 08:19:10
Bonjour Dame Mélodie, je vous envoi ma proposition de decrets pour le marché de Nancy. Je vous remercie d'avance que vous vous occupeiz de ce projet.

Je suis très inquiet pour le marché de Nancy, en effet celui-ci est inondé par les denrées que
déversent sans vergogne nos voisins, sans se soucier qu'ils font ainsi crever les producteurs
et les artisans locaux, ou bien de certaines personnes qui sous le couvert de vouloir le bien de
Nancy, font du commerce pour s'octroyer un substantiel bénéfice sur le dos des habitants de cette
ville.
C'est bien le meilleur moyen pour que Nancy redevienne morte car les jeunes vont émigrer là où ils
pourront gagner leur vie. Cette situation n'a que suffisamment durée.
Je souhaite donc vous soumettre une loi que vous pourriez ratifier afin d'interdire tout cela, je vous rappelle que Nancy est la Capitale de la Lorraine et que de par ce fait elle doit être protégée, de plus son économie est encore des plus fragile.

Decrtes sur le commerce à Nancy
Article 1
Il est strictement interdit aux non Nancéens de vendre quoique ce soit sur le marché de la ville de Nancy sans une autorisation écrite du Maire
Article 2
Seuls les producteurs ou artisans ne pourront mettre en vente sur le marché que les produits en rapport à leur activité.
Article 3
Toutes spéculation sur le marché de Nancy est strictement interdite.
Article 4
Il est interdit aux voyageurs et vagabonds ne résidant pas à Nancy d'acheter plus de 2 jours ne nourriture

toutes personnes surprises à enfreindre ces lois sera poursuivi pour escroquerie et puni suivant les lois régissant le Duché.
Duke
Maire de Nancy


Mcchipie a écrit:
je suis contre car ca va a l'encontre des lois du commerce en Lorraine

Citation :
Article 64-1 : Du marchandage des habitants de Lorraine:
A 1.1 : Tous les résidents du duché ont le droit de commercer librement, c'est à dire d'acheter ou de vendre des marchandises sur l'ensemble des marchés locaux et ducal sans avoir besoin d'autorisation particulière d'exercer à l'exception des denrées pour lesquelles un décret ducal spécifique limite ou prohibe le commerce et dans la limite de ne pas contrevenir à la grille de prix de chaque ville.
A 1.2: Est considéré ici comme "résident" toute personne pouvant justifier d'une habitation principale au sein du duché depuis au moins un mois. Avant un mois les habitants ne pourront vendre que leur production et uniquement sur le marché local.
A 1.3: Toute personne créant volontairement une pénurie en effectuant des achats sur un marché local se verra accusé de Trouble à l'ordre public. La pénurie étant un manque récurent de denrées sur un marché, le fait d'acheter ces denrées à des fins de commerce empêchant ainsi les habitants de pouvoir en profiter sera considéré comme un délit au titre de "créer volontairement une pénurie".
A 1.4 : La spéculation est interdite sur son lieu de résidence.

Bambou a écrit:
Oui ca va à l'encontre des lois lorraines mais c'est vrai aussi qu'il y en a qui profite pour se faire un max de bénéfices

Marquise des Anges a écrit:
C'est au maire de faire le nécessaire lui même je pense, et à composer avec ... Il peut voir avec le CAC pour demander aux maires d'informer les habitants de ne pas aller écouler leur marchandise à Nancy ...

Melodie871 a écrit:
Il faut savoir que la situation de Nancy est assez spéciale et que la mairie à un déficit de plus de 14000 écus , que les admins ne veulent rien faire , il faudrai prendre des mesures spéciales pour arriver à faire vivre la ville , sinon c'est sure qu'on arrivera jamais à rien

Mcchipie a écrit:
interdire le commerce n'améliorera en rien la situation de la mairie...

Bambou a écrit:
Rien ne peut améliorer la situation de Nancy
Je vais réécrire aux admins, on verra à force de les harceler ils feront peut être quelque chose

Niconoss d'Acoma a écrit:
Je verrouille ?
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