Merci à vous Messire Guise !


Dans les textes de la constitution j'ai rencontré une expression que je ne comprends pas pourriez-vous m'expliquer ce qu'est ou ce que représente le Droit Organique ?

Une autre quesiton à laquelle je n'ai pas trouvé réponse dans les textes concernant les administration et plus particulièrement l'université :

il est dit que les cours seront donnés à ceux qui seront reconnus comme étudiants, mais il n'est dit nulle part les conditons nécessaires à cette reconnaissance.

Qu'en est-il ?

Je vais vous répondre avec plaisir.

Le droit organique c'est ici, la façon RP d'appeler le droit HRP de nos "vraies vies" en tant que joueur.

Étant donné que c'est un jeu dont la société productrice a sa raison sociale en France, même si nous ne venons pas tous du même pays, c'est le droit français (HRP) qui s'applique et surpasse tout autre type de règle ou de lois RP.

[exemple concret: le droit français interdit le diffusion publique où que ce soit de messages privés, combien même venant d'un jeu, dès lors qu'il n'y a pas l'autorisation écrite et signée des deux parties (celui qui l'écrit, celui qui le reçoit); ceci surpassant toute autre règle particulière sur les messages, et ce pourquoi la censure qu'elle soit du forum officiel ou d'ici, s'y astreigne et l'applique.]

Citation :

il est dit que les cours seront donnés à ceux qui seront reconnus comme étudiants, mais il n'est dit nulle part les conditons nécessaires à cette reconnaissance.

Qu'en est-il ?

Très simple, IG et donc RP, sont étudiants, tous les nouveaux niveaux 3. (aller à l'université avant le niv3 c'est perdre des sous inutilement puisqu'on ne peut pas progresser de plus de quelques pour cents, qui eux mêmes risquent 1 fois sur 2 d'être perdus lors du passage au niveau 3...)

En sommes une fois que vous êtes niveau 3 IG, vous allez vous inscrire sur ce forum, espace université, salon des étudiants.

Vous ais je bien éclairé?

d'autres questions, d'autres approfondissements?

Merci pour ces éclairsissements.

Oui il y aura d'autres questions au fur et à mesure de mon avancée dans la lecture des textes de la galerie.

Mais je prends mon temps pour bien digérer les choses.

C'est normal.

Très bien à votre... guise (si je puis dire ^^)

Une autre question....

Je sais, du moins j'imagine par logique, que tous les textes de la galerie sont écrits de telle manière à ne pas rentrer en confit.

Mais y a-t-il une hiérarchie, si je puis m'exprimer ainsi.

Si je devais en faire une (qui ne risque rien n'a rien) je mettrais en premier la Constitution.... de par son nom même.

Et pour la suite... l'ordre mis en galerie c'est à dire les institutions ensuite les lois...et les chartres... est-il voulu ?

Oui c'est voulu !
En fait c'est l'ordre hiearchique des normes.

Comme tu l'as bien remarqué, la norme suprême étant la Constitution, puis viens les dispositions concernants les institutions, puis les lois, les chartes, les décrets ducaux, les décrets municipaux.

Par contre je me pose la questions de savoir quelle est la place des traités inter ducaux !

Si j'ai mal répondu, Guise viendra me tirer les oreilles

si j'ai bien compris les traités inter ducaux sont en dessous car ils doivent obligatoirement obeir aux lois en vigueur de la lorraine.
sauf dérogation dans se cas c'est indiqué par la suite pour tous.

Je tirerais les oreilles de personne promis ^^


Dans le préambule du titre I de la constitution (que j'ai écrit mais bon ça en s'en fiche) vous pouvez déjà trouver une grande partie de la réponse:

Citation :

Préambule: de la hiérarchisation naturelle du corpus juridique.

Qu'ils soit gravé dans le marbre, dit et entendu, que:

Le droit "organique" [= droit HRP] surpasse en valeur juridictionnelle le Droit de l'Empereur [RP];
Le Droit de l'Empereur surpasse le droit constitutionnel-institutionnel des régions de l'Empire.
Ce droit constitutionnel a valeur juridictionnelle surpassant le corpus législatif (Codex, lois, décrets, traités et chartes);
Ce corpus législatif surpassant en valeur les arrêtés municipaux;
Qui eux-mêmes (tout corps réunis) surpassent les règlements "privés" particuliers ou autres contrats entre deux tiers (personnes ou groupe privé)

La coutume ayant autorité morale d'être suivie en cas de vide juridique à tous les niveaux juridictionnels existants.


Ainsi, sur les terres Lorraines, tout texte juridique se doit d'être en parfait accord avec le domaine juridictionnel qui lui est supérieur, sous peine de caducité de fait.

Donc oui la constitution est la matrice, le droit premier, fondamental, auquelle toute autre législation quelqu'elle soit doit s'astreindre sous peine de caducité de fait (= en clair si un texte ne respecte pas les principes juridiques de la constitution, il est nul et illégal de fait, même s'il est en grande galerie il ne peut pas s'appliquer*)

Dans ce droit constitutionnel, ya son cœur inaliénable: le droit institutionnel-constitutionnel qui régit le fonctionnement global du pouvoir et de l'organisation de nos primes institutions. (le conseil, la HAL, le parlement)

Ensuite vous avez le codex, les lois, les décrets ducaux qui sont souvent des textes servant à préciser/modifier ou mettre en application une loi tierse, et les chartes.

Dans les chartes et les lois, certains textes peuvent avoir une force valeur fondamentale, dès lors que ce sont des textes qui découlent du "droit institutionnel" prime.

La partie " institution" dans la grande galerie est plus compliquée pour la compréhension: par exemple vous trouvez des textes sur le CCl ou sur l'ordre de l'alérion Lorrain, alors que ceux-ci ne dépendent pas du droit institutionnel, puisqu' institutions mineures, alors qu'à contrario l'organisation du bureau du procureur, la cour martiale, ou la commission paritaire extraordinaire ou bien encore le texte organisant le parlement dépendent directement du droit institutionnel fondamental.

Ces textes variés sont tous regroupés dans "institutions" parce que c'est une commodité sémantique permettant de regrouper des textes concernant des institutions d'une part, et du droit institutionnel pour une institution découlant du droit institutionnel-constitutionnel prime.

En clair faut avoir l'œil ^^



Quant à la place des traités inter ducaux, effectivement ils sont dits "mineurs".
Pourquoi? parce qu'ils sont assimilés a du droit contractuel entre deux parties contractantes. Ce qui signifie qu'un contrat inter ducal est très facile à casser (aussi par le fait que bien souvent ce ne sont que des textes purs RP qui ne verront jamais jour dans la réalité IG), au contraire d'une loi intérieure à un duché.

D'où effectivement le fait que c'est du droit considéré comme "mineur" (par rapport à la législation intérieure*) dans son application intra ducale.


Maintenant oui, je vous concède que c'est dur de s'y retrouver quand on en connait pas du tout, mais je vous assure qu'en y passant beaucoup de temps, et en lisant tout, on finit par s'y retrouver comme un poisson dans l'eau. (en tout cas ça a marché pour moi*)



Si ya des trucs que j'ai expliqué ou mal ou de façon pas assez claire, n'hésitez pas à me redemander d'autres précisions.

Vive les explications de Guise

Moui, vu comme ça c'est plus clair !

Merci M'sieu

De rien si jpeux aider c'est avec plaisir ^^

Encore une question.....

j'en connais qui vont regreter de m'avoir autorisé à rentrer dans cet hémicycle !

Quelle est 'l'autorité' économique du Duché ?

Et avons-nous un moyen d'influencer d'une manière ou d'une autre d'éventuelles décisions prisent à ce sujet ?

Quand vous parlez "d'autorité économique", c'est à dire?

Ya un Cac (commissaire au commerce), un bailli et un Cam-commissaire aux mines- (postes IG), chacun faisant le boulot IG qui lui incombe. (personne d'autre ne pouvant le faire, sauf la charge de CAM qui peut etre faite par le bailli).

Ensuite vous avez parfois le duc/duchesse, le chancelier, un membre de la HAL ou autre en contact avec le cac de par leurs relations extérieures, pouvant apporter des propositions de contrats commerciaux.

Mais il n'y a pas d'autorité économique à proprement parlé, puisque concrètement seuls le bailli et le CAC peuvent faire leur boulot IG dans l'économie.

Quand à la seconde question, vous parlez de décision économiques de quel ordre? Et le "avons nous" englobant qui?

Merci vous répondez à ma question quand aux autorités économique.

Si j'ai bien compris, il n'y a pas vraiment de décisioins générales prisent sur le duché. Juste un travail fait, par les CAC et CAM et le bailly si défaillance.

Ces travaux sont assez spécifiques. Ces deux personnes recoivent-ils ou elles la formation ou du moins les informations qui leurs permettent de faire leur boulot avec compétence ? (Veuillez excusez, la rudesse de cette question, mais depuis que je suis au Castel, j'ai vu des fonctions données à des personnes sans qu'on leur explique comment faire leur travail. Cela m'est arrivé personnellement mais je ne suis pas seule.)



Ma seconde question va dans ce sens, le duché est fait de 5 villes ayant chacune ses propriétés bois et verger. Il y a aussi, dans chaque ville, des artisans avec un choix d'atelier difficile à faire qq fois pour permettre de garder un équilibre économique.

Ne serait-il pas nécessaire d'avoir un bureau centralisant les informations économiques du duché pour permettre aux maires de mieux gérer leur ville du point de vues du choix des artisans par exemple, mais aussi pour pouvoir mieux gérer les excédents et les manques. Le travail du CAC en serait aussi facilité.

En ce moment il y a des éxcédants de maïs et de blé dans plusieurs villes, ne parlons pas des fruits que nous n'arrivons pas à exporter à cause du prix, et des vêtements. Un bureau centralisateur pourrait aider à prévenir ce genre de choses et aider à les guerir.

Ce bureau ne serait pas décisionnaire en lui-même mais pourrait influer le conseil dans ses décisions, ou du moins le renseigner avec précision et pareil pour les Maires.

Le 'nous' concernait le parlement..... Est-il possible au parlementaires de faire des propositions pour ce genre de chose....

Citation :

Si j'ai bien compris, il n'y a pas vraiment de décisioins générales prisent sur le duché. Juste un travail fait, par les CAC et CAM et le bailly si défaillance.

Si si, comme pour toute décision impliquant une promulgation législative, c'est le conseil ducal qui décide.

Citation :

Ces travaux sont assez spécifiques. Ces deux personnes recoivent-ils ou elles la formation ou du moins les informations qui leurs permettent de faire leur boulot avec compétence ?

Depuis plus d'un an, que ce soit pour le poste de CAC et de bailli, ont été attribués à des personnes de confiance, maitrisant déjà le domaine IG de ces postes.
Marjolainne avant d'être duchesse a été 5 mandats de suite bailli (soit pendant 10mois), et les différents Cac quant à eux depuis un an, ont tous été de très bons maires maitrisant le commerce et le IG avant d'en arriver au poste de Cac au conseil.

En somme il faut de l'expérience IG, expérience qui s'apprend et s'acquiert notamment en commençant par etre un excellent maire (pas fantôme, très présent, capable de remonter une trésorerie de manière manifeste et remarquable) pendant de longs mandats.
Que ce soit Enorig fut un temps, que ce soit Marjolainne, Bambou pour ne citer qu'elles, ont été un nombre incalculable de fois maire de leur ville avant d'accéder à ces postes. (Bambou détenant le record en Lorraine de nombre de mandats de maire élue)

Citation :

Ne serait-il pas nécessaire d'avoir un bureau centralisant les informations économiques du duché pour permettre aux maires de mieux gérer leur ville du point de vues du choix des artisans par exemple, mais aussi pour pouvoir mieux gérer les excédents et les manques. Le travail du CAC en serait aussi facilité.

Pour centraliser il existe déjà le "conseil des maires" ici au castel, où tous les maires, avec le cac, le bailli et le Porte Parole discutent quotidiennement afin de s'échanger, commercer (etc etc) et coordonner le travail.

Il fut un temps -jusqu'à cet été où je l'ai fait fermer (je ne sais pas si vous étiez déjà en Lorraine) où il existait un espace qui s'appelait "conseil économique lorrain" (qui regroupait les mêmes personnes que le conseil des maires donc) et qui je pense répondait à ce que vous dites.

Seulement il était d'une inutilité flagrante, et comme il n'a jamais fonctionné du fait qu'il faisait doublon avec le conseil des maires, il a été supprimé.

Citation :

Le 'nous' concernait le parlement..... Est-il possible au parlementaires de faire des propositions pour ce genre de chose....

Oui bien sur les parlementaires ont le droit de proposer!
En sachant que pour tout ce qui est de la gestion IG des mairies et du duché, ce sont les maires, le Cac et le bailli qui œuvrent en fonction de ce qu'il y a à faire chaque jour obligatoirement.

Les parlementaires peuvent proposer quant à la législation régulière, comme par exemple la législation économique. Voilà, j'espère vous avoir bien éclairé.

Oui c'est très clair.

Merci !

Transferer dans la partie cour !

N'hesitez pas a poser vos questions dans des domaines que vous ne comprenez pas, j'irai ameutez les conseillers qu'on vienne vous répondre !

Citation :

Dans le fond nous n'avons aucun droit de décision, ni rien, mais je vais essayer d'obtenir quelques trucs a ce niveau !

Chuuuuuuuuutttt Malheureux !!!
Ne parle pas de ça si tu ne veux pas recevoir les foudres des Dieux !
Non plus sérieusement, c'est impossible, lisez le début du post "Proposition de Réforme du Parlement" ou je me fais fouetter dans les règles de l'art.

En effet je voit cela, mais on va négocier

Qui ne tante rien n'as rien comme on m'as toujours dit, donc je vais tanter ma chance

Je vous remercie ^^. J'ai les réponses dont j'avais besoin.

Est-ce que notre boulot... enfin celui que nous pourrions mettre en place.... ne pourrait pas être justement de faire remonter les besoins et les remarques des habitants des différents villages

Mais aussi d'aider les maires à répondre à certaines questions... avec une 'autorité' non discutable, celle du parlement... ... c'est à dire que nous ne sommes pas partie prenante dans la vie du village comme l'est le maire donc nos réponses auraient une aura désintéressée qui pourait aider.

Si nous n'avons aucun pouvoir décisionnaire et comme dit SL motus là-dessus, c'est bien établi... allons chercher là où la voie est libre....