procès opposant 2008-12-18, Fionalovegood à la municipalité de Verdun
Fionalovegood est accusé de escroquerie.
Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
Acte d'accusationBonjour monsieur le juge,
Je porte à votre attention une affaire d'escroquerie.
Dame Ellebasi40, Sergent de la maréchaussée de Verdun, a constaté que Dame Fionalovegood avait mis en vente à des stères au prix de 4,50 écus l�unité alors que le prix maximum pour les stères est fixé à 4.00 écus sur le marché de Verdun.
Malgré les courriers de la maréchaussée, elle n'a pas répondu ou essayé de corrigé son erreur, elle a meme réitéré son erreur.
Première missive datant du 7 décembre
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/fiona10.jpg
Deuxième missive datant du 9 décembre
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/fiona_10.jpg
La liste des prix maximums à respecter est affichée à la mairie.
- Fiche du personnage : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Fionalovegood
Le lien vers le codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm
Cordialement,
Mcchipie
Maire de Verdun
Fait à Nancy le 18 Décembre 1456
Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La municipalité demande le remboursement de Dame Ellebasi40 par le rachat de ces stères hors de prix? assorti d'un avertissement prevenant une éventuelle récidive
L'accusation a appelé Circa_ à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur,
Vostre Honneur, une affaire toute bête que je vous présente aujourd'hui mais qui vient encore remplir notre tribunal pour rien, la personne nommée Fionalovegood a mit en vente des stères a 4.50 écus au lieu de 4.00 écus, et ne réponds pas au deux relances que nous lui avons envoyer donc pour bouclée cette affaire au plus vite nous demandons l'intervention de vostre tribunal.
La municipalité demande le remboursement de Dame Ellebasi par le rachat de ces stères hors de prix et une amende ne me semble pas nécessaire, juste un avertissement au cas d'une récidive, nous serons bien évidemment moins indulgent avec cette personne.
Cordialement,
Circa de Rubempré
Conseiller Juridique.