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Titre I : Préambule
I. Article Ier : Des missions de l'Ost
I.I Alinéa Ier : De la sécurisation du Duché

La
première mission de l'Ost est la sécurisation du territoire. En
collaboration avec la Prévôté, l'Ost Lorrain sécurise les routes en
patrouillant sur les nœuds entre les villes sous forme d'escouades.
L'Ost
doit préserver en permanence la protection des intérêts vitaux du duché
contre toute forme d'agression, contribuer à la sécurité et à la
défense de la Lorraine, contribuer aux actions en faveur de la paix, et
assurer des tâches de service public, notamment en renforçant à la
demande les moyens civils. L'Ost défendra également le Saint Empire.
En
pratique : Chaque garnison devra au minimum 2 fois par mois organiser
une patrouille sur les routes du duché. Ces patrouilles se feront
jusqu’aux frontières du duché. On peut prévoir d'aller au-delà dans le
cas de missions coordonnées et de coopération avec d'autres duchés, ou
dans le cas d'exercice aprés autorisation obtenue de la ville concernée.
En cas d'attaque et de danger, la garnison peut prêter assistance à la maréchaussée.
En
état de guerre et de mobilisation générale, les escouades sont
rassemblées en armée, soit à des fins OFFENSIVES, soit à des fins
DEFENSIVES selon les ordres du Duc et de l'état major.
En pratique : tous les soldats rejoignent leur groupe armé et suivent leur leader.

I.II. Alinéa II : De la protection des voyageurs
L'objectif
de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des
déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée.
Cet accompagnement sera payant.
- L'armée offrira un système de navettes régulières entre deux villes lorraines voisines.
- Un bureau sera ouvert sur chaque halle des 5 villes du Duché permettant l'inscription des voyageurs.
-
Un bureau sera aussi ouvert à l'Ost afin de coordonner les actions et
centraliser les informations ( convois, dates, qui, où, comment ... ).
-
Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le
contrôle du connétable qui : contrôlera le bon déroulement des
paiements et des soldes - autorisera ou pas ces missions - contrôlera
que la mission a bien été effectuée - que les soldats ont respecté leur
contrat.
- La mission ne se fera QU'APRES paiement.
- Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera au retour.
Un
groupe sera composé de 2 soldats et de 3 voyageurs. Toutefois, un
nombre plus petit de voyageurs peut être accepté par le lieutenant si
le dossier de demande est suffisamment motivé (urgence, cas grave,
mariage, naissance....).
Les départs des navettes se feront à la demande .
Les voyageurs inscrits pourront rejoindre le groupe de voyage uniquement après la confirmation du paiement par le connétable.
Prix et paiement :
SOLDES => deux cas de figure :
premier cas :
20 écus / jour de voyage "à plein" pour l'aller seulement si le retour
doit s'effectuer "à vide" ( car le soldat peut travailler s'il le
souhaite dans les villes où il passe au retour).
deuxième cas : 17 écus/ jour si le soldat doit escorter à l'aller et au retour.
Principe de fontionnement :
-
le demandeur ( mairie, Conseil, particulier ) fait savoir qu'il veut
être escorté et annonce la durée, l'itinéraire et si l'escorte est pour
l'aller/retour ou pour l'aller seul.
- le Connétable, le capitaine,
le commandeur administratif et le gouverneur de la garnison concernée (
qui est le plus souvent le lieutenant de la garnison) donnent leur
accord ou pas.
- le demandeur paye la somme d'avance en main propre
au soldat, sous le contrôle du Connétable ( par MeSaNge par exemple).
Le soldat à son retour devra fournir les preuves de sa mission au
Connétable.
Le témoignage des voyageurs viendra appuyer les "preuves" du soldat si besoin est.
En cas de fraude, le soldat devra rembourser la somme indument touchée et payera une amende.
De plus, il sera accusé de Trouble à l'Ordre Public et devra rendre comptes devant le Tribunal Civil.
Moyen de paiement :
une
ou plusieurs marchandises revendables ou mangeables, dont la valeur
totale correspondra au montant global de la mission ( divisé par le
nombre de voyageurs), seront mises en vente sur le marché par le
mandataire qui aura souhaité bénéficier de cet accompagnement :
- soit par la mairie si la municipalité est le demandeur.
- soit par le Duché si le Conseil est le demandeur
- soit par le particulier qui a souhaité être protégé.

Bon ba comme toujours pas de remarque ou d'avis... je mets au vote. Allez lire le topic correspondant.




POUR

CONTRE

NSPP

POUR

CONTRE

NSPP (1) : Rochelle

POUR (1) : Bambou

CONTRE

NSPP (1) : Rochelle

POUR (1) : Bambou

CONTRE

NSPP (2) : Rochelle, Oedipe

POUR (2) : Bambou ,Marjolainne

CONTRE

NSPP (2) : Rochelle, Oedipe

POUR (7) : Bambou ,Marjolainne, Josephine, Sybille

CONTRE

NSPP (5) : Rochelle, Oedipe, Enorig, Mayella

POUR (7) : Bambou ,Marjolainne, Josephine, Sybille

CONTRE

NSPP (7) : Rochelle, Oedipe, Enorig, Mayella, Morphée

POUR (8) : Bambou ,Marjolainne, Josephine, Sybille, Ecat

CONTRE

NSPP (7) : Rochelle, Oedipe, Enorig, Mayella, Morphée

POUR (8 ) : Bambou ,Marjolainne, Josephine, Sybille, Ecat

CONTRE

NSPP (9) : Rochelle, Oedipe, Enorig, Mayella, Morphée