Castel de Nancy
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 titre I du code militaire

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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

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MessageSujet: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeJeu 11 Déc 2008 - 23:09

Citation :
Titre I : Préambule
I. Article Ier : Des missions de l'Ost
I.I Alinéa Ier : De la sécurisation du Duché

La première mission de l'Ost est la sécurisation du territoire. En collaboration avec la Prévôté, l'Ost Lorrain sécurise les routes en patrouillant sur les nœuds entre les villes sous forme d'escouades.
L'Ost doit préserver en permanence la protection des intérêts vitaux du duché contre toute forme d'agression, contribuer à la sécurité et à la défense de la Lorraine, contribuer aux actions en faveur de la paix, et assurer des tâches de service public, notamment en renforçant à la demande les moyens civils. L'Ost défendra également le Saint Empire.
En pratique : Chaque garnison devra au minimum 2 fois par mois organiser une patrouille sur les routes du duché. Ces patrouilles se feront jusqu’aux frontières du duché. On peut prévoir d'aller au-delà dans le cas de missions coordonnées et de coopération avec d'autres duchés, ou dans le cas d'exercice aprés autorisation obtenue de la ville concernée.
En cas d'attaque et de danger, la garnison peut prêter assistance à la maréchaussée.
En état de guerre et de mobilisation générale, les escouades sont rassemblées en armée, soit à des fins OFFENSIVES, soit à des fins DEFENSIVES selon les ordres du Duc et de l'état major.
En pratique : tous les soldats rejoignent leur groupe armé et suivent leur leader.

I.II. Alinéa II : De la protection des voyageurs
L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée.
Cet accompagnement sera payant.
- L'armée offrira un système de navettes régulières entre deux villes lorraines voisines.
- Un bureau sera ouvert sur chaque halle des 5 villes du Duché permettant l'inscription des voyageurs.
- Un bureau sera aussi ouvert à l'Ost afin de coordonner les actions et centraliser les informations ( convois, dates, qui, où, comment ... ).
- Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du connétable qui : contrôlera le bon déroulement des paiements et des soldes - autorisera ou pas ces missions - contrôlera que la mission a bien été effectuée - que les soldats ont respecté leur contrat.
- La mission ne se fera QU'APRES paiement.
- Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera au retour.
Un groupe sera composé de 2 soldats et de 3 voyageurs. Toutefois, un nombre plus petit de voyageurs peut être accepté par le lieutenant si le dossier de demande est suffisamment motivé (urgence, cas grave, mariage, naissance....).
Les départs des navettes se feront à la demande .
Les voyageurs inscrits pourront rejoindre le groupe de voyage uniquement après la confirmation du paiement par le connétable.
Prix et paiement :
SOLDES => deux cas de figure :
premier cas :
20 écus / jour de voyage "à plein" pour l'aller seulement si le retour doit s'effectuer "à vide" ( car le soldat peut travailler s'il le souhaite dans les villes où il passe au retour).
deuxième cas : 17 écus/ jour si le soldat doit escorter à l'aller et au retour.
Principe de fontionnement :
- le demandeur ( mairie, Conseil, particulier ) fait savoir qu'il veut être escorté et annonce la durée, l'itinéraire et si l'escorte est pour l'aller/retour ou pour l'aller seul.
- le Connétable, le capitaine, le commandeur administratif et le gouverneur de la garnison concernée ( qui est le plus souvent le lieutenant de la garnison) donnent leur accord ou pas.
- le demandeur paye la somme d'avance en main propre au soldat, sous le contrôle du Connétable ( par MeSaNge par exemple). Le soldat à son retour devra fournir les preuves de sa mission au Connétable.
Le témoignage des voyageurs viendra appuyer les "preuves" du soldat si besoin est.
En cas de fraude, le soldat devra rembourser la somme indument touchée et payera une amende.
De plus, il sera accusé de Trouble à l'Ordre Public et devra rendre comptes devant le Tribunal Civil.
Moyen de paiement :
une ou plusieurs marchandises revendables ou mangeables, dont la valeur totale correspondra au montant global de la mission ( divisé par le nombre de voyageurs), seront mises en vente sur le marché par le mandataire qui aura souhaité bénéficier de cet accompagnement :
- soit par la mairie si la municipalité est le demandeur.
- soit par le Duché si le Conseil est le demandeur
- soit par le particulier qui a souhaité être protégé.


validé par le conseil
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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeVen 12 Déc 2008 - 17:47

Tu as pas mis en rouge les modifications.
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Enorig
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeVen 12 Déc 2008 - 20:39

Pour info la protection des voyageurs n'a jamais fonctionné. Trop cher sans doute.
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Guise
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeSam 13 Déc 2008 - 0:15

Des passages ont été supprimés par rapport à l'ancien apparemment. Rien d'ajouté.
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeVen 9 Jan 2009 - 16:42

Up.... si pas d'autres avis je vais mettre au vote.
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 21:05

Bon ben... mis au vote.
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeLun 26 Jan 2009 - 22:56

En 3 jours pleins, 2 votants.... théoriquement le vote est nul, et la partie 1 du code militaire rejetée....
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeMar 27 Jan 2009 - 15:37



Bon ben je vois que je ne suis pas la seule à être arrivée à saturation. Vive la Lorraine et ses boulets!!!!!!
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marjolainne
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeVen 30 Jan 2009 - 13:39

j etais pas la je viens de voter
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeVen 30 Jan 2009 - 14:04

Repart en tatonnant car elle ne voit plus rien (irl parlant) ses yeux à peine ouverts... trouvera-t-elle la sortie....

(hrp / même si tout le monde s'en fout ^^ je précise que je suis malade, super grosse angine, fièvre, conjonctivite, enfin que des trucs pas gais.... je suis pas devenue aveugle.../hrp)
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeSam 31 Jan 2009 - 12:27

Guise a écrit:
En 3 jours pleins, 2 votants.... théoriquement le vote est nul, et la partie 1 du code militaire rejetée....

désolé j'ai été tres prise cette semaine...... on fait comment? Les retardataires peuvent encore voter ou pas?
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeDim 1 Fév 2009 - 10:46

Apparemment les votes se poursuivent donc je dirai oui.
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Guise
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeVen 6 Fév 2009 - 18:30

Ui ui...

Mais bon là on va arrêter avec cette pantominade de vote (et je reproche rien HRP, moi le premier cette semaine pas pu etre là).

Pas de majorité possible, donc texte rétoqué.

Étant donné que ce sera exactement la même chose avec tous les titres soit disant "réformés", on va arrêter les frais ici.


On sait tous que le mal est bien plus profond que ça à l'OST.
Enlever et rajouter une ou deux phrases au code militaire changera quedal, tenter de traiter les conséquences, ne modifiera en rien les causes: les bases sont pas solides et ce depuis toujours.

A partir de là, ce qu'il faut faire c'est engager une refonte totale de tout ça (pas que le texte..) en prenant clairement exemple sur ce qui marche en France en la matière, et dégager tout ce qui va pas.

Pour ça, faudra contruire autour du Sénéchal, et y mettre Chlodwig (qui s'y connait....) le capitaine et en finir une fois pour toute.
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitimeSam 7 Fév 2009 - 17:03

Guise a écrit:
Pour ça, faudra contruire autour du Sénéchal, et y mettre Chlodwig (qui s'y connait....) le capitaine et en finir une fois pour toute.

ça veut dire rester un moment en Lorraine ça. *soupire* La poisse!
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MessageSujet: Re: titre I du code militaire titre I du code militaire Icon_minitime

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