Castel de Nancy
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Castel de Nancy

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 Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL

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Guise
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Guise

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MessageSujet: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 15:19

Bon, comme je vous le disais dans le topic "nouvelles de Lorraine", une liste, "MADE", s'est présentée aux élections ducales alors qu'elle n'en avait pas le droit, parce que remplie de traitres (90% de ceux de la bande à Yanahor...ç ne vous étonne pas , hein?) condamnés pour HT, et d'autres apparemment, pas mis en procès pour quelque raison obscure, que je veux savoir d'ailleurs officiellement de la part du conseil, alors qu'on a les preuves (je les ai par screen) pour les faire condamner.

Dès, lors cette liste, dont la finalité annoncée, n'avait que pour but de prendre le pouvoir, et de "fiche en l'air" Marjo, "Guise et ses amis", pour avoir eu l'outrecuidance de faire appliquer la Loi (ironie), que leurs meneurs, ne l'ont présentée que pour ça, qu'ils étaient au courant, qu'il leur a été annoncé de se désister car inéligibles selon la loi sur l'innéligibilité, qu'ils ont voulus aller au bras de fer avec la justice et le pouvoir.

Que si nous acceptons qu'il n'y ait pas de sanction ou de poursuites quelqu'elles soient; nous créérions un précédent et donc de fait une jurisprudence comme quoi la loi sur l'innélibilité serait caduque (et là immaginez le cloaque débile, sale et incontrolé que serait les élections: bye bye Lorraine)

Nous sommes donc obligés d'intervenir pour:

1) condamner très officiellement tout agissement de la sorte, à savoir présenter des listes inéligibles, et aller au bras de fer avec le pouvoir et les institutions politiques de Lorraine.

2) La réafirmation de l'interdiction absolue aux dits traitres défiant l'Etat et ses Lois légitimes, de pouvoir pénétrer au conseil.

3) La demande par la procure de poursuites pénales envers les dits meneurs, et définitvement dégager les coupables de séditions qui se sont aussi présentés sur la dite liste illégale.


Si vous me dites Ok (si vous ne me dites pas Ok, ça serait grave là.. donc je dis ça pour la forme) d'ici à ce soir j'aurais encore le temps d'écrire un petit truc officiel à afficher qui fera foi.
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 16:14

ok
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Bambou
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 16:16

D'accord sur le fond
mais les preuves que j'ai vu pour ma part n'étaient pas concluantes
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Guise
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 16:23

C'est à dire? tu peux m'expliquer? (je dis ça sans aucune animosité -> j'ai besoin de savoir pour mieux expliquer ensuite ;))
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 16:34

En fait les preuves viennent elles d'un forum reconnu des rr ?
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Guise
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 16:45

Oui bien sur comme tous les forums qui y sont affiliés.
(Le castel de Nancy, le château de l'ODL, les forums de partis politiques des Rrs quel qu'ils soient, les guildes etc).
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Bambou
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 16:56

Ah ok, mais ce n'étaient que des paroles pas des actes.

Ensuite sur cette liste qu'un seul a été en procès et tout à la fin donc impossible d'être au conseil.

Et il y a eu des précédents si je me souviens bien, la liste d'edl était inéligible aussi mais a été au conseil quand même.

Voilà ma pensée mais sur le fond je suis entièrement d'accord

[hrp/on] juste pour éviter de dégouter les joueurs qui sont derrière les persos et qui se sentent persécutés[hrp/off]
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Guise
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 17:12

Citation :
Ah ok, mais ce n'étaient que des paroles pas des actes.
Ben 99% du temps, ce ne sont que des paroles, parce qu'ils ont pas el courage de le faire passer en actes. Ou que s'ils le faisaient ça les conduirait au suicide.
Pour autant, ça reste toujours aussi illégal selon la Loi.


Citation :
Ensuite sur cette liste qu'un seul a été en procès et tout à la fin donc impossible d'être au conseil.
Ben justement il aurait du y en avoir bien plus au vu des preuves, et des annonces de mise en procès préventive, qui avait valeur de décret sous loi martiale et état de guerre. C'est donc là où je ne comprends pas, et j'aimerais qu'on m'explique.

Citation :

Et il y a eu des précédents si je me souviens bien, la liste d'edl était inéligible aussi mais a été au conseil quand même.

Quand? parce que je n'en ai aucun souvenir. Moi actif et présent à la HAL, jamais vu. Et pourtant je contrôle régulièrement. (quand je suis là bien sur ^^)


Citation :
[hrp/on] juste pour éviter de dégouter les joueurs qui sont derrière les persos[hrp/off]
[Je vais te répondre en floodant si tu me le permets.

Et eux, à soutenir inconditionnellement avec leurs persos un LJD Yanahor voulant tout le pouvoir (avec son perso bien sur) partout dans le SRING, prêt à renverser les châteaux?

Que crois tu qu'il serait arrivé à beaucoup de nos persos, une fois, eux avec les leurs au pouvoir? ben pire et de façon illégale. (et ça tout le monde le sait.. de renommée inter joueurs des Rrs partie SRING)

Et là, eux, auraient ils eus des scrupules envers les joueurs?


Je trouve même qu'on a été super sympa, on leur a offert à chaque fois la possibilité de se barrer sans prendre de procès.
On leur a offert de cesser avec leur liste illégale, avant qu'il ne soit trop tard.

Ont ils une seule fois respecté les règles? pris la main tendue? respectés le bien commun des joueurs et de la Lorraine IG?

Nan. Ils respectent pas, nous on reste droit dans nos bottes de persos faisant appliquer la Loi de la façon la plus légitime qui soit.

Sinon qui plus est, ils gagnent et nous on perd alors qu'on a raison et eux torts. La logique dans tout ça, rp comme hrp?

Si ils doivent s'en prendre à quelq'un HRP ces gens là, c'est à eux-même et à personne d'autre.
S'ils avaient fait preuve de piondérance et de pertinence, il ne serait jamais rien arrivé à leurs persos. Maitenant il est très très tard.

Et je finirais par dire que tout ce qui a été fait, est du pur rp, sans aucune violation des règles des admins.]
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 17:22

Pour la liste Edl il y avait Marquise des anges dessus, qui étaient en procès deux fois pour HT aussi
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Guise
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 18:00

Les élections au mois d'aout?

édit: je rajouterais une question: cocotin3 (l'un des ex krakov qui avaient déjà pourris la Lorraine à ses débuts) il a bien été condamné lui?

Si oui que fait il encore comme JAP? (je sais t'es pas responsable mais comme tu as la gentillesse de répondre pour la conseil..)

Parce que je rappelle que d'après la constitution (que nous défendons hein) toute personne condamnée, qui plus est pour ce type d'activité séditieuse, ne peut pu faire partie des "fonctionnaires" (tous ceux qui bossent dans n'importe quelle administration), et donc, se fait dégager par le modo du dit groupe sur le champs.

Or je vois cocotin encore membre des japs... si ya erreur faut le dégager vite fait.
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 18:21

Je ne me rappelle plus la date
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 18:26

Cocotin, ça remonte à très loin, au début de la création de la Lorraine.

Je viens de retrouver son casier judiciaire:
http://archivejudiciaire.keuf.net/c-f4/cocotin3-t15.htm?sid=db97bcfe2fcee817fa13a34cbc98dc81

Il a bien été condamné plusieurs fois.
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Guise
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 18:48

-Oué oué merci Oedipe, il dégage lui.
Pour rappel ->
Citation :
Titre IV : Institutions Administratives Lorraines




Préambule: N'est inscrit ici que certains éléments généraux de ces institutions administratives. Celles-ci se définissent en détail dans leurs chartes correspondantes.



Chapitre I : Définition générale

Article XLVI : Toute administration lorraine œuvre pour la lorraine, sous l'autorité de son duc et de son conseil.

Article XLVII : Tout membre de l'administration se doit d'être exemplaire dans son travail.
Ainsi, il ne saurait etre toléré qu'un de ses membres puissent mettre en porte à faux ou de salir l'image, l'intégrité, ou le fonctionnement de quelque façon que ce soit de son duché par l'intermédiaire de son autorité centrale, cas contraire étant motif à exclusion sans appel, et/ou impossibilité d'y occuper une fonction.


-Pour la date ça ne peut etre que cet été au mois d'aout, c'est la seule fois où j'ai pas suivis. (pas pu vac' au Portugal..)

Si j'avais été là, j'aurais jamais laissé passé ça.
L'Eté, pendant que beaucoup de monde est en vac', c'est particulier, on est pas en période normale.


Bref, c'est illégal, et on ne peut pas laisser passer ça.

Sinon tout le monde les gens, histoire d'avoir plus de deux avis (ou lecture?) ?


Dernière édition par Guise le Jeu 19 Fév 2009 - 20:22, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 18:59

Pourquoi on ferait des exceptions. Ils se présentent en toute connaissance de cause tant pis pour eux. On a le cas en Guyenne >> condamnés prison amende tout le top niveau. Même dépassement de la chartre du juge mais bon....

Bref hop procès.
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Guise
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeVen 20 Fév 2009 - 0:25

Comme promis, déclaration publique (postée ya 2mn en gargote):

Citation :
Nous, Membres de la Haute Assemblée Lorraine, stipulons et réaffirmons haut et fort, par la présente que:

suite au déroulement des élections, faisant suite à la situation de crise subie par les actes séditieux et/ou les affronts illégaux à la Loi de ce duché, la bêtise incommensurable de certains -qui n'est en aucun cas une excuse-, des dernières semaines.



-Nous, condamnons très officiellement et de la façon la plus dure qui soit, tous les agissements, déclarations et autres comportements des plus inqualifiables et innommables de la déraison, à savoir présenter des listes inéligibles faisant la part belle aux traitres reconnus, en toute connaissance de cause afin de défier l'autorité de l'État, et aller au bras de fer avec le pouvoir et les institutions politiques de Lorraine.

-Nous, réaffirmons l'interdiction absolue aux-dits traitres défiant l'État et ses Lois légitimes, de pouvoir pénétrer au sein des murs du conseil ou de quelconque institution que ce soit tant que leurs peines n'aura pas été ENTIÈREMENT purgée, et que les coupables d'actes séditieux soient tous punis à leur juste mesure.
Ainsi tout membre de toute liste illégale et illégitime, parce que bafouant la Loi sur l'inéligibilité en Lorraine, n'aura en aucun cas accès aux salles privées du conseil du Castel de Nancy, quelque soit le brouhaha, les médisances fallacieuses et autres inepties publiques faites à l'encontre du pouvoir élu ou ad vitam.

-Nous, invectivons la procure ducale de mettre en œuvre toutes les poursuites légitimes et légales envers les-dits meneurs des semaines passées contre lesquels preuves ont été fournies qui ne seraient pas encore condamnés, et définitivement extirper de Nos Terres les coupables de séditions qui se sont pour certains également présentés sur la-dite liste illégale, aggravant de facto leur cas.




Fait à Nancy, le 19 février 1457 de la main du président pour ses membres.

Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Pjll4



Vala. (j'ai repris ce que j'avais mis dans mon premier post)
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Rochelle de Navarre VF
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Nom RR (IG) : Rochelle
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitimeVen 20 Fév 2009 - 2:27

Ok.
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MessageSujet: Re: Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Liste innéligible: déclaration et condamnation par la HAL Icon_minitime

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