Aujourd'hui le 7 /12 a 20 h 40 .Ouverture pour escroquerie de dame Fionalovegood.

Stere a 4,50 écus

Courrier envoyer

si tu a pas de réponse le 10/12 à +- 21:00 tu envoie pour une mise en procès.


Wymil

Toujours pas eu de réponse et j'ai vue qu'elle c'est connecter le 10/12 a 16h28

.

Mis en procer le 10/12 dans le bureau du Maire

copie

Sujet: Re: Bureau du maire Aujourd'hui à 22:33

Ellebasi a écrit

Citation:
Mairesse Mcchipie,

Je soussigné Ellebasi sergent en charge du dossier "escroquerie Dame Fionalovegood.
".
Puisque pas de réponse à la conciliation, je vous transmet le dossier qui se trouve dans le bureau de la Maréchaussée de Verdun, pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

sincère salutation

Sergent Ellebasi

copie

MessageSujet: Re: Bureau du maire Aujourd'hui à 20:20

wymil a écrit:

Rappel


Sujet: Re: [Escroquerie] 07/12 Dame Fionalovelood Mer 10 Déc - 22:43

copie

Sujet: Re: Bureau du maire Aujourd'hui à 22:33

Ellebasi a écrit

Citation:
Mairesse Mcchipie,

Je soussigné Ellebasi sergent en charge du dossier "escroquerie Dame Fionalovegood.
".
Puisque pas de réponse à la conciliation, je vous transmet le dossier qui se trouve dans le bureau de la Maréchaussée de Verdun, pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

sincère salutation

Sergent Ellebasi



Wymil Lt de police

Mise en accusation faite

procès opposant 2008-12-18, Fionalovegood à la municipalité de Verdun

Fionalovegood est accusé de escroquerie.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation

Bonjour monsieur le juge,

Je porte à votre attention une affaire d'escroquerie.

Dame Ellebasi40, Sergent de la maréchaussée de Verdun, a constaté que Dame Fionalovegood avait mis en vente à des stères au prix de 4,50 écus l�unité alors que le prix maximum pour les stères est fixé à 4.00 écus sur le marché de Verdun.

Malgré les courriers de la maréchaussée, elle n'a pas répondu ou essayé de corrigé son erreur, elle a meme réitéré son erreur.

Première missive datant du 7 décembre
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/fiona10.jpg
Deuxième missive datant du 9 décembre
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/fiona_10.jpg


La liste des prix maximums à respecter est affichée à la mairie.


- Fiche du personnage : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Fionalovegood

Le lien vers le codex :

https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine

-t2551.htm

Cordialement,
Mcchipie

Maire de Verdun

Fait à Nancy le 18 Décembre 1456



Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La municipalité demande le remboursement de Dame Ellebasi40 par le rachat de ces stères hors de prix? assorti d'un avertissement prevenant une éventuelle récidive


L'accusation a appelé Circa_ à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur,


Vostre Honneur, une affaire toute bête que je vous présente aujourd'hui mais qui vient encore remplir notre tribunal pour rien, la personne nommée Fionalovegood a mit en vente des stères a 4.50 écus au lieu de 4.00 écus, et ne réponds pas au deux relances que nous lui avons envoyer donc pour bouclée cette affaire au plus vite nous demandons l'intervention de vostre tribunal.

La municipalité demande le remboursement de Dame Ellebasi par le rachat de ces stères hors de prix et une amende ne me semble pas nécessaire, juste un avertissement au cas d'une récidive, nous serons bien évidemment moins indulgent avec cette personne.

Cordialement,
Circa de Rubempré
Conseiller Juridique.

Procès ayant opposé Fionalovegood à la municipalité de Verdun

Fionalovegood était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
bonjour mesdames messieurs,
Messire Fionalovegood étant décédé l'affaire est classée

cordialement,
Barnab juge lorrain.