marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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 |  Sujet: texte de la marechaussée  Sam 22 Nov 2008 - 20:15 | |
| - mrpicole a écrit:
- voila je viens de retravailler le texte de la maréchaussée.
- mrpicole a écrit:
- je vais travailler le texte prevu de la marechaussee qui dit ceci :
Des fonctions de la Maréchaussée
Article 3: La Maréchaussée assure le maintien de l’Ordre en réalisant les tâches suivantes :
- Douane : recensement quotidien des allées et venues dans les villes. De plus dans les villes frontalières, la Maréchaussée demande aux marchands ambulants de se faire connaître afin de les informer de la Coutume du Duché et vérifie leurs possessions.
- Contrôle des embauches : vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.
- Contrôle du marché : vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie, la spéculation et la trahison, à l’aide de fonds accordés par la mairie.
- Contrôle des transactions foncières : vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.
- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs : recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.
- Contrôle du port d'arme : le Lieutenant de police se doit de tenir un registre de toutes les personnes possédant une arme dans le village où il habite.
Celui ci devra donner son rapport aux Prévôt des Maréchaux qui le classera dans les archives.
Article 4: En cas de constat d’irrégularités, les membres de la Maréchaussée doivent se conformer à la Procédure. Si un Maréchal montrait une absence dans les tâches qui lui sont déléguées, il aurait un délai de cinq jours pour refaire ses preuves, sans quoi il serait destitué de son poste.
et je vais proposer un changement a l'article 3 en ceci :
- Contrôle du marché : vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie, la spéculation et la trahison, à l’aide de fonds accordés par la mairie.Tempérer en 1er lieu un arrangement entre chaques parties moyennant frais de dossiers mais n'excedant pas 10% de la valeur de le/les objets trouvés en infraction.Si le maréchal ne parvient pas a tempérer l'escroc en question la valeur de l'infraction commise ateindra le prix de l'objet plus le prix des frais de dossiers en un/des objets d'une valeur estimée immédiatement supérieure .
en éspérant contribuer a l'amélioration de la justice Lorraine. |
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Guise
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| | Sujet: Re: texte de la marechaussée Lun 24 Nov 2008 - 18:33 | |
| Étant donné qu'il existe déjà la Loi sur la justice accélérée... ce texte, (mal écrit au passage) ne sert à rien.
Pi sur un marché y aura jamais de trahison, si ce n'est maille à pâtir avec les admins en cas de pillage illégal HRP en exploitant une faille du jeu. |
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marjolainne
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