Voici ce que j'aimerait qu'on vote tres rapidement au conseil afin de réguler tout dans la ville

Citation :

Décret municipal de Saint-Dié

Arrêté municipal 1 :

Liste des prix maximum par produit:
Pain : 6,45 écus
Mais : 3,5 écus
Fruits : 11 écus
Lait : 10,5 écus
Poisson (vente exclusive de la mairie) : 21 écus
Viande : 18 écus
Blé : 12,5 écus
Légumes : 11 écus
Farine : 15 écus
Quartier de vache : 31 écus
Quartier de cochon : 15,5 écus
Bois (vente exclusive par la mairie) : 4,5 écus
Fer (vente exclusive de la mairie) : 20,5 écus
Laine : 12 écus
Peaux : 16 écus
Rames : 28,5 écus
Barques : 118,5 écus
Manches : 9,5 écus
Seaux non cerclés : 28,5 écus
Seaux : 43,85 écus
Couteaux : 16,35 écus
Fer brut : 53,5 écus
Epées : 212 écus
Bouclier : 72 écus
Casques : 163 écus
Haches : 168 écus
Petite échelle : 28,5 écus
Grande échelle : 81 écus
Chapeaux : 56 écus
Chemise homme : 120 écus
Chemise femme : 120 écus
Gilets : 136 écus
Mantels : 268 écus
Bas pour femme : 48 écus
Bas pour hommes : 48 écus
Paire de chausses : 28 écus
Paire de bottes : 88 écus
Poulaines : 72 écus
Cols : 72 écus
Robes : 248 écus
Tabliers : 120 écus
Bustiers : 136 écus
Cordes : 52 écus
Foulards : 48 écus
Coiffes : 80 écus
Ceintures : 40 écus
Jupe : 136 écus
Houppelande : 256 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille en vendant au dessus du prix maximum sera poursuivi pour escroquerie.




Arrêté municipal 2 :

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 5 pts de caractéristiques = 15 écus
6 à 14 pts de caractéristiques = 17 écus
15 pts de caractéristiques et + = 19 écus
Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.




Arreté municipal 3 :

La vente de bois / fer et poisson est exclusivement réservé à la mairie sauf autorisation de celle ci. Toute personne ne respectant pas ces prix sera punissable et poursuivie en justice. La seule autorité pouvant spéculer librement est la mairie et toute personne autorisée par celle-ci.


Arrêté municipal 4 :

Il est interdit à toute personne non Lorraine de vendre sur le marché sans en avoir fait la demande au maire.


Arrêté municipal 5 :

Marchandises réservées
- Les stères de bois vendus à maximum 4,20 écus sont réservés exclusivement à la mairie.
- les pains vendus à 2 écus sont réservés et vendus par la mairie pour salaire ou aide aux vagabonds.
- Les denrées vendues à 1 écu sont réservées à la mairie.

Arrêté municipal 6 :

Droit commercial lorrain


Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf. dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm


A l'initiative du conseil municipal de Saint-Dié,
Le 12 novembre 1456

Pour moi c'est tout bon

Alors: Premièrement peux tu nous indiquer (en gras ou en couleur comme tu veux) les prix que tu souhaites changer, si tu en as changé? ça éviterait d'aller vérifier un par un par rapport à la grille qui est en vigueur aujourd'hui.

Ensuite:

Les arrêtés suivants

Citation :

Arreté municipal 3 :

La vente de bois / fer et poisson est exclusivement réservé à la mairie sauf autorisation de celle ci. Toute personne ne respectant pas ces prix sera punissable et poursuivie en justice. La seule autorité pouvant spéculer librement est la mairie et toute personne autorisée par celle-ci.


Arrêté municipal 4 :

Il est interdit à toute personne non Lorraine de vendre sur le marché sans en avoir fait la demande au maire.

Sont illégaux et caduques de fait car en contradiction directe avec le droit commercial lorrain, législation qui s'impose à tout règlement local.

Donc impossible à appliquer. Donc à enlever.

Vala.

Bon ben laisser tomber, de 1 il y a pas de liste de prix en application a st-Dié.

Ensuite, vu que le droit commercial interdit les deux décret qui sont nécessaire a la remise en état de la mairie, tanspis, on ferra sans.
Il est beau notre droit

En gros on continuera a patauger pour gagner un denier ici et la.

Citation :

Arreté municipal 3 :

Arreté municipal 3 :

La vente de bois / fer et poisson est exclusivement réservé à la mairie sauf autorisation de celle ci. Toute personne ne respectant pas ces prix sera punissable et poursuivie en justice. La seule autorité pouvant spéculer librement est la mairie et toute personne autorisée par celle-ci..

il faut juste enlever le poisson et ce sera bon ?

Citation :

Arrêté municipal 4 :
Il est interdit à toute personne non Lorraine de vendre sur le marché sans en avoir fait la demande au maire.

Citation :

L'importateur, qu'il soit mandaté ou en son nom, non résident de la Lorraine, doit déclarer au Commissaire au Commerce l'inventaire des marchandises à vendre, le ou les lieux de ventes prévus et le prix pratiqué. Il doit préciser s'il agit par mandat et en décliner l'intitulé. La déclaration doit avoir lieu par courrier.

Donc au lieu de maire il faut marquer Cac

as tu corrigé perseus avant qu on donne un dernier avis avant le vote?

faut savoir si c'est bon pour les lois avant, on attend la réponse de Guise

Mon cher Perseus. Avant de te plaindre, il faudrait comme je te le rabâche depuis X mois, penser à lire les textes en grande galerie, ça te permettrait de pas dire des bêtises aussi grosses que toi.

Ensuite les remarques intelligentes:

Poisson et bois à enlever qui, à part respecter les grilles de prix de chaque ville, sont en vente "libre". Droit commercial qui le garantit sauf pour la pierre et le fer.

Citation :

Donc au lieu de maire il faut marquer Cac

Exactement, mais comme c'ets marqué dans le droit commercial pourquoi le réécrire dans des articles municipaux? là est la question.

Le bois aussi je le mettrai avec le fer

Citation :

Article 5: Le bois ne sera vendu que dans les limites raisonnables par les maires dans les villes n'ayant pas de forêt, tout contre venant sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.

c'est la loi sur le fer et la pierre et il y a cette parti

Guise a écrit:

Exactement, mais comme c'ets marqué dans le droit commercial pourquoi le réécrire dans des articles municipaux? là est la question.

Tout simplement pour que ce soit plus simple pour quelqu'un qui voit ces arrêtés municipaux sur la halle de St Dié ou sur le message d'information en mairie ig

d accord avec toi bambou ,je pense que des fois d avoir juste ses propres decrets à portée de main sur sa Halle c est mieux.
bon bin vu qu il y a un nouveau maire on va attendre qu il nous refasse sa grillie j

Citation :

c'est la loi sur le fer et la pierre et il y a cette parti

C'est vrai tu as raison, l'article 5 de cette loi, je l'avais pas en mémoire celui-la.

Ba alors "suffirait" de reprendre ce qui a écrit dans la dite loi.. si franchement il est nécessaire de le réécrire.

Citation :

Tout simplement pour que ce soit plus simple pour quelqu'un qui voit ces arrêtés municipaux sur la halle de St Dié ou sur le message d'information en mairie ig

Certes oui et je ne peux pas donner tort à tes arguments, seulement, on ne peut pas "faire un article en plus" sur un arrêté municipal, pour la simple raison que ce n'est pas "un truc nouveau, ou en plus", mais juste une redite, une citation, du droit commercial et de la loi sur le fer et la pierre.



Bref, on verra ce que picole va pondre...

Voilà la nouvelle grille pour St Dié

mrpicole a écrit:

voici la liste pour st die

Citation :

Décret municipal de Saint-Dié

Arrêté municipal 1 :

Liste des prix maximum par produit:
Pain : 6,45 écus
Mais : 3,5 écus
Fruits : 11 écus
Lait : 10,5 écus
Poisson (vente exclusive de la mairie) : 21 écus
Viande : 18 écus
Blé : 12,5 écus
Légumes : 11 écus
Farine : 15 écus
Quartier de vache : 31 écus
Quartier de cochon : 15,5 écus
Bois (vente exclusive par la mairie) : 4,5 écus
Fer (vente exclusive de la mairie) : 20,5 écus
Laine : 12 écus
Peaux : 16 écus
Rames : 28,5 écus
Barques : 118,5 écus
Manches : 9,5 écus
Seaux non cerclés : 28,5 écus
Seaux : 43,85 écus
Couteaux : 16,35 écus
Fer brut : 53,5 écus
Epées : 212 écus
Bouclier : 72 écus
Casques : 163 écus
Haches : 168 écus
Petite échelle : 28,5 écus
Grande échelle : 81 écus
Chapeaux : 56 écus
Chemise homme : 120 écus
Chemise femme : 120 écus
Gilets : 136 écus
Mantels : 268 écus
Bas pour femme : 48 écus
Bas pour hommes : 48 écus
Paire de chausses : 28 écus
Paire de bottes : 88 écus
Poulaines : 72 écus
Cols : 72 écus
Robes : 248 écus
Tabliers : 120 écus
Bustiers : 136 écus
Cordes : 52 écus
Foulards : 48 écus
Coiffes : 80 écus
Ceintures : 40 écus
Jupe : 136 écus
Houppelande : 256 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille en vendant au dessus du prix maximum sera poursuivi pour escroquerie.




Arrêté municipal 2 :

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 5 pts de caractéristiques = 15 écus
6 à 14 pts de caractéristiques = 17 écus
15 pts de caractéristiques et + = 19 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.




Arreté municipal 3 :

La vente de bois et le fer est exclusivement réservé à la mairie sauf autorisation de celle ci( https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-le-fer-et-la-pierre-t3889.htm ). Toute personne ne respectant pas ces prix sera punissable et poursuivie en justice. La seule autorité pouvant spéculer librement est la mairie et toute personne autorisée par celle-ci.



Arrêté municipal 4 :

Marchandises réservées
- Les stères de bois vendus à maximum 4,20 écus sont réservés exclusivement à la mairie.
- les pains vendus à 2 écus sont réservés et vendus par la mairie pour salaire ou aide aux vagabonds.
- Les denrées vendues à 1 écu sont réservées à la mairie.

Arrêté municipal 5 :

Droit commercial lorrain


Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf. dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm


A l'initiative du conseil municipal de Saint-Dié,
Le 17 novembre 1456

Pour moi c'est bon

si demain pas de reaction negative on la met au vote

Heu... je lui ai demandé certaines choses (comme de signifier clairement ce qu'il veut changer, et donc pas tout remettre ici après) avant de passer à ces étapes là...

Là vous êtes en mesure de me dire ce qui change par rapport à ce qui est en vigueur?

Parce que moi non, à moins de tout comparer point par point, et ça c'est le boulot des municipalités lorsqu'ils veulent présenter une "modification" au conseil.

Tous les prix ont changé sauf les peaux qui restent à 16 et les ceintures à 40, la grille salariale à changer aussi

Citation :

Je te serrait gré de garder tes insultes pour toi car elle sont sans fondement, ridicules et gratuites.

Elles ne sont en aucun cas gratuites. Tu devrais savoir depuis le temps que je ne tombe pas sur quelqu'un dès lors qu'il ne dit pas d'énormité. Là tu en as dit une de plus.
Encore une fois relis toi pour pas que le bâton te tombe dessus:

Citation :

Bon ben laisser tomber, de 1 il y a pas de liste de prix en application a st-Dié.

OR, désolé de te le re-dire, "De 1" IL Y A UNE GRILLE DE PRIX EN VIGUEUR POUR ST DIE... tu connais vachement ta ville toi... tiens encore une "moquerie" ?...

Citation :

C'est merveilleux, encore un truc écrit pour museler et freiner les gens qui sont sur le terrain des mairies, car seul un maire pourrait savoir si des restriction et mesures (même temporaires) devrait être mis en place en cas de crise locale. Sauf si cela concerne le duché en son entièreté.

Alors MERCI, je te dis MERCI d'avoir osé faire cette remarque.Tu sais quoi? je n'attendais que ça que tu répondes ça à la suite... j'en étais sur que tu ferais cette erreur... ça a pas loupé! Merci!

Je t'explique: le doit commercial a été re-fait par Enorig, par la voie décrétale fin aout JUSTEMENT parce que les boulets qui faisaient partie de ta bande se plaignaient de pas avoir assez de liberté de commercer, que le duché était un vilain centralisateur qui ne laissait pas les gens prendre d'initiatives individuelles... donc les anciennes contraintes pour acheter/vendre ont été "gommées" pour laisser plus de marge de manœuvre aux PERSONNES, aux Lorrains. (au sacrifice des caisses du duché au passage*)

ET là, qu'est tu viens dire avec tes gros sabots? Qu'on freine les gens sur le "terrain"? (je te rappelle au passage que je bosse au conseil municipal d'Epinal sans discontinuité depuis... 14mois maintenant... ton clivage "gens de terrain"/ "gars de la haute", tu peux te le garder, quand t'auras autant mouillé la chemise que moi "sur le terrain".... bref comme d'hab' tu parles sans savoir)

Tu dis exactement le contraire de ce que tu soutenais courant aout?
Mais Pers' apprend à etre cohérent pour etre crédible. On peut pas changer d'idées comme de chemises, on peut pas accuser les méchants centralisateurs de tout et de son contraire 3 mois plus tard... je te laisse méditer là dessus.

Citation :

Mais ou as tu donc fait tes études de droits pour écrire de telles trucs, car comme tu le dis toujours, TU as réecrit le droit lorrain.

Le doit commercial c'est la duchesse Enorig.
Tu veux des cours? ^^

Citation :

Primo pourquoi le maire ne pourrait pas donner cet autorisation a une personne au niveau local si cela est a l'avantage de sa municipalité

Parce que ça viole la Loi.

Citation :

le CAC n'étant pas sur place, c'est ridicule

Pfffffff le seul ridicule ici... mais passons.
Un courrier pour le faire [IG ou autre] prend surement moins de temps que trouver en taverne un maire compétent et qui bosse POUR DE VRAI...

Pareil t'es de St dié, moi d'Epinal... on communique très bien sur ce castel Nan? aussi vite que si j'étais à St dié dis donc... bref. Hors propos. Ya rien de plus rapide qu'un mp. (si msn mais bon là n'est pas le sujet)

Citation :

Il est temps de redevenir conséquent car a ce rythme au temps que ce soient les conseillers qui gèrent les mairies

Nan interdit par la loi sur le cumul des charges... que j'ai (ré)écrit.

Citation :

Secundo pour que les nouveaux qui ne regardent en général qu'a la mairie au début, soient au courant aussi

Oui mais comme j'ai déjà dit plus haut, ça ne peut pas faire l'objet d'un "article" mais d'une citation, ou d'un rappel de ce qui existe.. déjà.

Citation :

Tous les prix ont changé sauf les peaux qui restent à 16 et les ceintures à 40, la grille salariale à changer aussi

Mici à toi... et peut on m'expliquer pour chaque prix ce qui justifie tous ces changements?

De même pour la grille de salaires? (encore et encore ça change... à chaque maire ça change... vive la cohérence.)


(je dis pas ça spécialement à toi Bambou ^^)

En fait les calculs ont été fait pour la grille des prix pour que les artisans gagnent 24 écus

Pour la grille salariale c'est la même qu'Enorig avait mis dans son "décret exceptionnel" sauf pour les caractéristiques qui sont plus juste à mon goût comme cela

Okay!

Si c'est la même ( que celle passée sous Eno sous décret extraordinaire de loi martiale), ça signifie que c'est celle de Nicolas de Peplone. Mouai.

Oui pour la grille de salaires minimums.



J'attends les justifications du maire qui le propose maintenant.

Ben nous l'avons faite ensemble

Avec nicolas de peplone, la grille des prix max?

non avec MrPicole et Perseus, on a tout repris point par point pour que ce soit correct au final, et rapidement voté

Ahhhhhhhh! ba excellente initiative, je ne peux que louer.

Alors je fais confiance, ça marche.