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 Concordat avec la Garde Episcopale

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Victorinne
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Victorinne

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Concordat avec la Garde Episcopale Empty
MessageSujet: Re: Concordat avec la Garde Episcopale Concordat avec la Garde Episcopale Icon_minitimeMar 10 Fév 2009 - 23:15

Citation :
TRAITÉ LIANT LA GARDE EPISCOPALE AU DUCHÉ DE LORRAINE

Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché de Lorraine et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :

I. De la Garde Episcopale en Lorraine
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Episcopale sur le territoire de la Lorraine pour la province ecclésiastique de Trèves.
A cette province ecclésiastique correspond une Vidamie dite de Trèves.

I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal connétable de Rome, a vocation à défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, de l'Eglise Aristotélicienne et de ses représentants.
I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.
I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.

I.3 De l'organisation
I.3.1 Fonctionnement
Le vidame de Trèves est le gouverneur militaire de la province ecclésiastique de Trèves.
Il rend des comptes à son Préfet et aux prélats de la province.
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.

II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Duché de Lorraine
II.1 Des autorisations
II.1.1 Port d'armes
Le Duché de Lorraine donne autorisation permanente aux membres de la Garde Episcopale de Trèves de porter les armes sur son territoire.
Il les dispense en outre de devoir déclarer lesdites armes auprès des autorités.
II.1.2 Libre-circulation
Le Duché de Lorraine donne autorisation permanente à la Garde Episcopale de Trèves de se déplacer sur son territoire en lance armée et ce, sous réserve d’une simple information à l'Etat-Major de Lorraine.
II.1.3 Armée
Le Duché de Lorraine reconnaît à la Garde Episcopale le droit de se constituer en armée, en tout temps, à raison d'une armée religieuse au maximum sur tout le territoire de la Lorraine et ce, sous réserve d’une information préalable à l'Etat-Major de Lorraine.
II.1.4 Douane
Le Duché de Lorraine dispense la Garde Episcopale des formalités douanières pouvant entrer en vigueur sur son territoire.
II.1.5 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché de Lorraine reconnaît au Vidame de Trèves le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant de l'Officialité de Lorraine.
II.1.6 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote et dans les halles.

II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1 La Garde Episcopale de Trèves reconnaît l'autorité temporelle du Duc de Lorraine tant que celui-ci reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Lorraine.
II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.
II.2.3 Elle s'engage à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements au Prévôt des Maréchaux.

II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et l'Ost de Lorraine
Afin de faciliter la communication entre la Garde Episcopale de Trèves et l'Ost de Lorraine, un bureau de liaison permanent sera ouvert au sein des locaux de l'Ost.
II.3.1 L'Ost de Lorraine s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Très Sainte Eglise.
II.3.2 Engagements de la Garde Episcopale
* Dans le cadre d'une collaboration ordinaire, la Garde Episcopale s'engage :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Lorraine.
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost de Lorraine. En contrepartie, celui-ci s'engage à ne pas rendre publics les effectifs de la Garde Episcopale.
- à collaborer activement avec l'Ost de Lorraine en cas de menaces émanants de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
* Dans le cas où une menace précise, grave et imminente sur la sécurité du territoire ou du gouvernement ducal le rendrait nécessaire, les membres de la Garde Episcopale pourront exceptionnellement participer à la défense de la population. Une requête dûment scellée par l'Etat-Major lorrain et contresigné par le Duc en exercice devra être adressée au Préfet des Vidames et au Cardinal Connétable de Rome qui accepteront ou non de donner suite à ladite requête.
La Garde Episcopale peut à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Duc de Lorraine et ce par un acte motivé et avec préavis de deux jours.
Le duché de Lorraine se réserve le droit d'offrir à la suite des services rendus un don équivalent à la rémunération des soldats de Lorraine à la Garde Episcopale soit en équivalent alimentaire soit en équivalent écus. Ce don sera reversé au Comptoir Général de la Garde Episcopale.
II.3.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal Connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.

II.4 Des devoirs du Duché de Lorraine
II.4.1 Propriété foncière
Le Duché de Lorraine, dans sa volonté de montrer son attachement sincère et profond à la Très Sainte Eglise, cède un alleu à la Garde Episcopale afin que celle-ci puisse y établir sa commanderie.
Le vidame de Trèves en sera le seigneur et en arborera les armes. Toutefois, conformément au droit canon, son allégeance-lige demeurera à Sa Sainteté le Pape.
Cet alleu sera celui de la Barronnie de Lorquin ( http://www.genealogie-lorraine.fr/blasons/57/LORQUIN/image1.gif )
II.4.2 Avantages financiers
Toutes les transactions et tous les avantages accordés à la Garde Episcopale de Trèves se feront en concertation avec le Commissaire au Commerce de Lorraine.
II.4.2.1 Le Duché de Lorraine s'engage à fournir un mandat à la Garde Episcopale lors de ses déplacements hors du territoire lorrain.
II.4.2.2 Le Duché de Lorraine se réserve le droit d'offrir à la suite des services rendus un don équivalent à la rémunération des soldats de Lorraine à la Garde Episcopale soit en équivalent alimentaire soit en équivalent écus.
Il s'engage à donner une viande pour chaque garde épiscopal présent sur le sol lorrain en cas de défense d'un village.
Ces dons seront reversés à l'Intendance de la Garde Episcopale.
II.4.2.3 Le Duché de Lorraine s'engage à fournir des matières premières à bas prix ax forgerons et tisserands de la Garde Episcopale.
II.4.2.4 En cas de mobilisation hors du territoire lorrain, le Duché de Lorraine s'engage à rembourser les impôts prélevés sur les biens des gardes en mission.

III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au Vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.
III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de Lorraine, tel que défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Vidame concerné l'action entreprise.

III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Episcopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.

IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.

IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.

IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de Lorraine et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.

Approuvé et scellé à Rome et Nancy le quatorzième jour du mois d'août de l'an de grâce MCDLVI.

Pour le Duché de Lorraine :
Sa Grâce Enorig von Frayner d'Azayes,
Duchesse de Lorraine.
Concordat avec la Garde Episcopale Lorrainevertyn5bx1ns3

Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal Connétable de Rome
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Concordat avec la Garde Episcopale Ingeburgevrl7 Concordat avec la Garde Episcopale Csavus3
Monseigneur Cyril Kad d'Azayes,
Préfet des Vidames.

Concordat avec la Garde Episcopale Gepr_v10
Mun von Frayner,
Aspirant Vidame de Trèves.

Amendé, approuvé et scellé à Rome et Nancy le vingt-cinquième jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLVII.

Pour le Duché de Lorraine :
Sa Grâce Marjolainne von Frayner,
Duchesse de Lorraine.

Concordat avec la Garde Episcopale Lorrainevertyn5bx1ns3

Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal en charge des Saintes Armées,
Connétable de Rome.

Concordat avec la Garde Episcopale Ingeburgevrl7 Concordat avec la Garde Episcopale Csavus3Concordat avec la Garde Episcopale Gepr_v10

Monseigneur Mun von Frayner,
Premier Maréchal,
Vidame de Trèves.
Concordat avec la Garde Episcopale Sceaumunvert210nb5
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