A t'on le droit de recommencer le procès ?

Jeremec m'a dit qu'une personne ne peut pas être jugé pour la même affaire

Citation :

Première plaidoirie de la défense

De suffisamment bonne humeur pour prendre ce simulacre de procès avec le sourire, Demerzel toussota avant de prendre la parole, ignorant gaiement toutes ces basses gens gloussant apparemment joyeusement ensemble.

"Monsieur le Juge,

Permettez-moi tout d'abord de rappeler que ce procès a déjà eu lieu dans le Comté d'Armagnac, Royaume de France, et que le verdict en a été rendu il y a un mois et demi...
Peut-être souhaitez-vous lancer une copie de procès dans chaque comté que je traverserai? Je peux fournir à votre procureur ma feuille de route si ça peut l'aider dans sa tache.
Merci de noter également que ledit procès a été entaché de nombreuses fautes plus ou moins lourdes de l'accusation, lesquelles ne manqueront vraisemblablement pas d'être relevées par la Cour d'Appel et sanctionnées. Personne ne se faisant guère d'illusion là-dessus, et ce dans les deux camps.

Bien sûr je ne suis pas un expert en justice mais refaire le même procès, avec un verdict déjà rendu par ailleurs (verdict en faveur de l'accusation qui plus est) et appliqué de surcroit, refaire ce procès donc, me parait légèrement illégal. Peut-être cela amuse-t-il certains de dormir dans les couloirs de la CA, moi pas.

Maintenant, venons-en à cette accusation en elle-même.
Vous me voyez ravi que Messire Vinor ait enfreint telle ou telle loi. Le procureur serait bien aimable de me dire qui est cette personne...
Concernant les preuves présentées, elles sont jolies, irrecevables mais jolies.Le premier mandat n'affiche aucun numéro, aucun mandaté, tout juste une date et un sujet commun.
Qu'est ce qui prouve le lien entre les deux mandats? Ne serait-ce pas simplement parce qu'il y a magouille volontaire de l'accusation? Durant mon mandat de maire (oui j'ai bien été maire, et pas d'une journée comme les pilleurs de mairie) j'ai déjà eu à faire plusieurs mandats le même jour et en y mettant des messages qui n'avaient aucun rapport avec le contenu du mandat alors j'imagine que pour un duché...

Enfin, Monsieur le Juge, en acceptant gracieusement d'ignorer les vices de forme de cette accusation, et en acceptant de considérer ces preuves comme recevables donc semblant prouver que le mandat n'a pas été rendu en intégralité, et enfin en considérant que le verdict du précédant procès (stipulant la restitution intégrale du mandat) ne soit finalement pas des plus fantaisistes et accessoirement ne soit pas cassé par la CA... en acceptant tout cela, alors oui, il me parait difficile de me défendre et ne le ferai donc pas, mais cela fait beaucoup de conditions pour y arriver, il faut bien le reconnaitre.

Enfin, je finirai en vous informant vous, Cour de Justice de Lorraine, qu'en cas de récidive des entorses flagrantes à toute Justice digne de ce nom, récidive alors constatée par la CA, je demanderai des sanctions disciplinaires à votre encontre pour manquement à votre devoir.
[hrp]entendre par là qu'une fois je laisse passer, deux fois c'est de l'abus de pouvoir combiné à l'usage délibéré d'une faille du jeu assimilé à de l'anti-jeu brisant les règles mêmes fixées pour les RR puique nullement sanctionné. Donc je demanderai sanction aux administrateurs puisque vous aurez été prévenus par deux fois, le procureur actuel étant celui ayant demandé le précédent procès déjà[/hrp]

Pour le reste, merci de vous référer au procès précédent, tout y étant déjà conscrit.

Vous laissant les clés de cette affaire, Monsieur le Juge, ne souhaitant nullement déranger un avocat pour ça. Notant en passant que Messire Guise n'est plus le seul ici-lieu même s'il est le seul proposé par le Procureur. Même loin de la Lorraine depuis presque deux mois je sais que Yanahor est également disponible. Je comprends que Guise reste plus amusant pour cette mascarade, il ne ferait que compléter votre petite fête entre amis ducaux. Duché qui se porte accusation est qui est ici représenté par le Procureur, le Juge, quelques témoins sûrement tels que l'actuel Bailli et l'actuel CaC, alors oui, pourquoi ne pas rajouter le Conseiller Spécial... C'est touchant.
Non pas que je critique l'intégrité de ces personnes, quoique pour la plupart on a pu voir leur éclat lors du premier procès, à suivre en CA.


Dem partit sans même attendre le reste de la fête, l'ayant déjà vécue par ailleurs.

Il n'y porte pas de grosse attention, je peu pas refaire de procès c'est cuit, on va jusqu'au bout quitte a passer en cours d'appel.

Ok je vais aller déposer

est ce que je parle du procès d'armagnac ?

Je serais tenté de dire oui.

Guise t'en pense quoi ?

Citation :

A partir de demain jusqu'à dimanche soir/lundi matin, je ne serais pas là, pour cause du weekend d'IRL sur Paris qui fête les 4ans des Royaumes renaissants.

Bon weekend à vous, bon courage si vous bossez à lundi au plus tard ^^

il a posté ça vendredi je ne suis pas sur qu'il te réponde

on va attendre jusqu'à demain

Pour l'affaire XIII il a un mandat ducal, c'etait un contrat avec la FC

il doit au duché 2047.50 c'est ce que contenait l'inventaire

voilà le screen du mandat

jeremec j aimerais que tu t occupe de cette affaire rapidement , ca traine depuis des mois

Ok je m'en occupe sous peu.

Et de ça aussi: https://casteldenancy.forumpro.fr/conseil-ducal-f186/au-sujet-de-la-bretagne-lorraine-t7701.htm

J'ai vu, je ferais un dossier sous peu.

j aimerais que tu passe dans ton bureau de temps en temps il parait que la marechaussée t as mis un dossier et que depuis 10 jours pas instruit elle t en remet un la qui s est revolté contre epinal

je veux que demain ces deux affaires soit instruite ainsi que satyne voir mon topic proces briguand

Citation :

Messire Prévôt,

Cela fait maintenant 8 jours que j'ai déposé un dossier à instruire au bureau du procureur, car il s'agit d'un multirécidiviste...A ce jour, aucune nouvelle, messire procureur semble avoir oublié le chemin de son bureau Crying or Very sad
Serait-il possible de le lui indiquer...?

Merci d'avance Very Happy

Citation :

Un des miliciens a reconnu un assaillant, je lance de suite une demande de procès au bureau du procureur conte Tom02. J'espère juste que ce procès là sera lancé plus vite que l'autre, qui attend depuis 10 jours...

Désolé j'avais vu mais j'avais oublié

Je m'en occupe de suite

ca aussi

https://casteldenancy.forumpro.fr/conseil-ducal-f186/pb-st-die-reprise-de-la-ville-t7653-20.htm


proces pour ht

pour satyne c est trop tard vu qu il est en champagne alors bouge to pour faire enaxor


je veux que d ici demain soir tu es mis en proces tout ce qu on t a mis sur ce bureau

https://casteldenancy.forumpro.fr/conseil-ducal-f186/mandat-267521-marchand-xiii-t7542-20.htm#135242


et lui ca en est ou

marjolaine a écrit:

pour satyne c est trop tard vu qu il est en champagne alors bouge to pour faire enaxor


je veux que d ici demain soir tu es mis en proces tout ce qu on t a mis sur ce bureau

Je met en procès pour etre rentré alors que nous étions en loi martialle ?!

Et pour le marchand j'ai pas encore commencé désolé, je vois ca ce week end.

Merci pour ce récapitulatif je m'en occupe demain ou dimanche

J'ai fait le plus urgent j'ai mit enaxor en procès la suite suivra ce soir ou demain

tu as jusqu a demain soir pour tout faire

Les affaires

marquise_des_anges
enaxor
Tom02

son bouclées pour les 2 autres ca va prendre plus de temps, je ferais cipic et maistraim ce soir car cet le plus important mais l'autre j'aurais pas le temps en plus j'ai rien trouvé pour le moment sur XII.

ce n'est pas XII mais XIII