Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-29%
Le deal à ne pas rater :
PC portable Gamer ERAZER DEPUTY P60 – 15,6” FHD 144Hz – i7-12è ...
999.99 € 1399.99 €
Voir le deal

Partagez
 

 Bureau de gestion territoriale [publié]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeJeu 31 Juil 2008 - 21:09

Citation :

Du bureau de gestion territoriale






Préambule:


Ce bureau se pense comme une administration de traitement, classification et transmission des données [notamment du lavabo] en direction des municipalités et/ou duché si besoin.
Son but est d'être un appui de traitement statistique et cartographique en direction des municipalités et du Conseil Ducal.



De ses attributions:

Ainsi il est de ses attributions de recenser les cultures, les élevages, ainsi que les artisans et les notables en fonction de leur spécialisation, de leur zone géographique, en vue d'avoir un état des lieux précis de ces éléments.

Il sera également de ses attributions de créer et de conserver à jour très régulièrement la cartographie du duché.



Du fonctionnement:

Bureau qui est responsable devant le Conseil Ducal de ses résultats, il est géré quotidiennement par un président, qui sera nommé par le Duc parmi les parlementaires, ou choisis par vote entre ceux-ci.

Celui-ci aura pour devoir, sous sa responsabilité :

-de transmettre des rapports réguliers au moins une fois par semaine et/ou à la demande des maires et/ou du Conseil Ducal
-d'animer le-dit bureau et donc surveiller que le travail soit effectué au quotidien par ses membres
-d'assurer ce travail si ses membres sont défaillants
-de demander le renvoi des membres défaillants et/ou incompétents de façon manifeste, par dépôt de lettre adressée au conseil ducal.



De sa composition:


-Chaque membre doit avoir reçu l'aval du Duc et du président de ce bureau pour avoir le droit d'exercer.
-Numérus closus de 8 membres (principe d' 1 par ville + le président).
-n'importe quel lorrain peut s'y présenter dès lors que celui-ci ait un casier judiciaire vierge, ne contrevienne pas à la loi sur le cumul des charges, qu'il soit disponible régulièrement et prouve par son travail qu'il maitrise les compétences qui sont demandées au sein de ce bureau (gestion, tri, classification des données, et/ou maitrise des outils de cartographie).

Nota Bene: Il n'est en aucun cas une obligation que chaque ville soit représentée par un membre au sein de ce bureau.

*Ainsi, une ville peut en compter 2 maximums et une autre aucune, cela n'empêcherait en rien et ne serait pas excuse à un fonctionnement altéré de ce bureau.

*De même il n'y a aucun type de priorité à la sélection d'un candidat d'une ville particulière par rapport à une autre, au prétexte que la-dite ville n'aurait pas de représentant au sein de ce bureau.

*Enfin, il est de la responsabilité du président d'affecter chaque membre à un domaine et une ville à traiter en particulier, qui peut ne pas être celle où celui-ci réside.




Fait à Nancy le ...

A vos votes!


Dernière édition par Shirelle le Mar 5 Aoû 2008 - 9:59, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeJeu 31 Juil 2008 - 21:10

Pour (0) :
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeSam 2 Aoû 2008 - 22:31

Pour (1) : Eno
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeSam 2 Aoû 2008 - 23:41

Pour (2) : Eno, Bambou
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Sigfried_Leonard
Intervenant majeur
Sigfried_Leonard

Date d'inscription : 12/05/2008
Nombre de messages : 1312
Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
- :

Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeDim 3 Aoû 2008 - 2:13

Pour (3) : Eno, Bambou, SL
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeDim 3 Aoû 2008 - 7:40

Pour (4) : Eno, Bambou, SL, May
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeDim 3 Aoû 2008 - 12:41

Pour (5) : Eno, Bambou, SL, May ,marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeDim 3 Aoû 2008 - 20:27

Pour (6) : Eno, Bambou, SL, May ,marjolainne, Shirelle
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeMar 5 Aoû 2008 - 0:32

Pour (7) : Eno, Bambou, SL, May ,marjolainne, Shirelle, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeMar 5 Aoû 2008 - 0:36

Validé à afficher.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Bureau de gestion territoriale [publié] Empty
MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Bureau de gestion territoriale [publié]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Du bureau de gestion territoriale
» bureau de gestion territoriale
» [Vote] De la suppression du Bureau de Gestion Territoriale
» Vote du bureau de gestion territoriale
» Institutions-Bureau de Gestion Territoriale

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives diverses-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser