ANNULATION de tous les procés pour esclavagisme des villes qui n'ont pas encore fait voter de grille.

JEREMEC... Action/Réaction !!!

Ca fera peut-être bouger les maires !

Elou ! Plus de mise en accusation pour ce genre de chose avant que les grilles ne soient votées ! Sans loi, pas de procés !!!

Désolée d'être aussi tranchante mais là je suis agacée !

Epinal et Toul ont une grille,
Vaudémont elle est en cours

Edit : après vérification seule la ville de Toul a une grille

Cela concerne donc Verdun et Saint Dié. Il faut les remuer. Avec l'annulation des procés ça devrait bouger !

Et visiblement Epinal aussi qui, après vérification de Bambou n'en a pas non plus.

Je récapitule donc : Saint Dié, Verdun et Epinal

Annulation des procés pour esclavagisme !

Ok je m'occupe de ca

Au fait, on a pas parlé de Nancy... On en parle jamais ou presque...

parceque chez nous on a juste une grille de prix mais vu le peu d embauche bin j ai pas besoin de travailller

C'est toujours ca de gagné
J'ai avancé quelques affaires et relaxé une.

marjolaine a écrit:

parceque chez nous on a juste une grille de prix mais vu le peu d embauche bin j ai pas besoin de travailller

Oui seulement Nancy ferait bien de faire voter une grille aussi juste au cas où...

on a une grille pour les mebauches mais pas pour les denrées mais bon vu que notre maire n est pas trop present bin faudra attendre .

Bien... Je pense que je vais arrondir les angles là...

Je vais voir ce que ça donne au conseil des maires.

Verdun ayant déposé une grille on laisse tourner pour Verdun.

Les autres je regarde ce que ça donne et je te tiens au courant Jere...

Hier c'était franchement une sale journée ! Entre ça, les problèmes de votes et les gnan gnan de certains, je me suis vraiment fachée. Mais la tempête est passée.

Je ne suis pas rancunière. J'espère que vous non plus.

En attendant je demande, s'il vous plait, qu'on respecte les protocoles. Ca n'empèche pas de garder une ambiance bonne enfant. Merci à tous !

Nan mais si ils sont incapables (les maires en général) de savoir faire une grille en moins de deux jours, on va le faire pour eux. (cf constitution)

Je vous la fait d'ici à ce soir, comme j'ai fait pour le maire d'Epinal là. (c'est l'adaptation de l'ancienne avant sa mise en caducité au niveau ducale.)

Vala ce qu'il faut leur montrer en conseil des maires (le maire d'Epinal déjà prêt à etre voté; mairesse de Toul déjà sa grille), et qu'on promulgue pour eux:

Citation :

Décret de révision du décret général de ..., portant sur la grille de salaires minimums légaux

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.




Fait à Nancy...

[sceau]

Tiens j'ai même beaucoup mieux comme idée pour etre enfin une bonne fois tranquille avec le n'importe quoi des arrêtés municipaux (en fait c'est ce qui devrait etre fait depuis la loi sur le marchandage... cf droit commercial du codex): on fait un modèle unique (sur la forme) de décret municipal général, et l'espace décret municipaux je le réorganise comme j'ai fait pour la constitution à savoir:

Y aura qu'un texte par topic de chaque mairie, texte en tout point conforme sur la forme pour tous.

Toute modification de la grille des prix ou des salaires sera à poster dans un autre topic unique des réécritures/modifications des décrets municipaux.


La forme unique pour tous est la suivante:

Citation :

Arrêté n°1

-> Grille de prix de chaque ville.


Arrêté n°2

-> grille de salaires de chaque ville

Arrêté n°3

-> lien vers le droit commercial ducal inscrit dans le codex, auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer.
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm


(et optionnellement d'autres arrêtés qui ne seraient pas du domaine et ne contreviendraient pas au droit commercial du duché: type

Arrêté n°4

-> Pain du pauvre à 5,50. )

Voilà, avec ça on supprime tous les trucs qui ont pas lieu d'être et qui sont caduques depuis au moins 2 mois et demis, et on remet de l'ordre une bonne fois pour toute.

Qu'en pensez vous. Si ya une majorité ou que la duchesse est d'accord, alors faudra l'annoncer au conseil des maires, en même temps que la grille de salaires qu'on leur propose pour pas qu'ils mettent encore un mois de plus à nous en pondre une correcte.

A vous (c'est urgent)



édit: j'ai fait la partie qui ne nécessitait pas d'autorisation (agencement des arrêtés municipaux et de leur réécriture)... pour le reste à vous de vous exprimer comme dit plus haut.

je suis d accord

Oki et merci marjo de t'être exprimée.

Je veux que d'ici à jeudi en début d'après midi quand je serais revenu, une majorité se soit exprimée sur ma proposition d'uniformiser la forme de tous les arrêtés municipaux. (lire plus haut)

Pour que jeudi après midi le PP puisse aller le dire aux maires, et leur montrer la forme et le fond qui sera seule autorisé dans un arrêté afin:
1) ça sera plus facile pour les maires à faire et réformer
2) ça sera plus facile pour nous à contrôler
3) ça sera plus facile pour le lecteur à s'y retrouver

Bref à vous, vous avez 48h pour réfléchir et vous exprimer..

Rhoooooooooooooo en 48h pas un avis en dehors de celui de Marjo tout le monde les gens...

C'est une bonne idée

Qui se tais accepte

De mon coté je trouve que c'est une bonne chose

Reste plus que le Ok de la duchesse et j'interviens en ce sens.


édit: et si Fj a vraiment pas le temps, suffit juste aussi qu'on me dise, pis je vais au conseil des maires leur expliquer ce qui va etre fait.

C'est parfait pour moi ! Fonce !



Sinon petite parenthèse concernant ce problème d'esclavagisme. J'ai reçu une missive du Lieutenant Olivier54000 concernant une personne qui a été relaxée alors qu'elle n'aurait pas du l'être...

olivier54000 a écrit:

Merci de votre réponse Duchesse,

Pour Tatick69, le procès était lancé depuis le 1er août, il y avait une grille de salaire :

Citation :

Décret sur la grille des salaires en vigueur à Epinal pendant le décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et cela pendant une période de 3 semaines
Citation:
Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Fait à Epinal le 15 juillet 1456. Validé par le conseil ducal le 16 juillet 1456.

Tout celà était précisé dans l'acte d'accusation...

Cordialement

Olivier54000, Lieutenant d'Epinal

Oui comme j'ai expliqué dans le bureau du juge tous les procès fait avant le décret de la fin du mandat d'Eno retournes de la législation antérieure.

Oui... Je suis désolée... Je suis venue ici en priorité pour reprendre le cours des évènements. Pas vu encore ce qui avait été posté ailleurs...

Pas de souchis ^^

Je mets en œuvre ce que j'ai dit soit ce soir, soit demain