Shirelle
Intervenant majeur
Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul
- :
 |  Sujet: Guyenne - Traité d'entente et d'amitié  Dim 3 Aoû 2008 - 9:43 | |
| - Citation :
- TRAITE D’ENTENTE ET D’AMITIE ENTRE LA LORRAINE ET LA GUYENNE
Le présent traité établi sous le règne de leur seigneurie Enorig, duchesse de Lorraine et Ombres, Régente de Guyenne, sera gage d’amitié et d’entente entre les deux provinces.
ENTENTE MILITAIRE
Article 1
Au nom du présent traité, Les provinces de Lorraine et de Guyenne se promettent une paix durable. Comtes, Ducs, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, qu’il soit direct ou indirect par le jeu des alliance, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
L'amitié existante entre les duchés de Guyenne et de Lorraine ne saurait néanmoins dispenser chacun d'eux de respecter les obligations découlant de leur allégeance au Roy et/ou à Empereur.
Article 2
Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucunes actions militaires sans l’accord préalable des deux partis. Par conséquent Les ducs et Comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre quelque soit le but de la manoeuvre
Article 3
Les deux partis ne seront tenus responsables d’éventuels troubles commis par des armées non légitimes issus de l’une ou l’autre des provinces.
Cependant si tel est le cas, elles devront combattre les renégats ensemble.
Article 4
Les deux provinces, ainsi que les membres de leurs conseils et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte)
ENTENTE DIPLOMATIQUE
Article 1
Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers et éventuellement de leurs services de renseignements, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels, organisations criminelles ou menaces de troubles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Article 2
Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Comte ou son Duc.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois. Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Les accusés jugés coupable décidant de faire appelle le pourront selon les lois de l’une ou l’autre des deux provinces.
Article 3
Les deux provinces s’engagent à combattre toutes organisations criminelles sévissant sur les deux territoires ou ayant des liens avec les deux territoires ensemble en se fournissant mutuellement des informations et/ou des moyens.
Article 4
Chacun des deux partis s’engage à communiquer la liste des citoyens de l’une ou de l’autre province ayant franchis la frontière de l’autre de manière à contrôler et arrêter d’éventuels criminels de la province d’origine.
ENTENTE ECONOMIQUE
Etant donné la position géographique éloignée des deux provinces, une entente économique n’aurait que peu de poids. Cependant ces quelques articles devront être respectés par les deux signataires.
Article 1
En partenaires civilisés, les deux provinces s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
Article 2
Dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de denrées contrez argent peuvent être envisagés entre les deux provinces. Si tel est le cas le transport des denrées devra être effectué par les ambassadeurs ou Marchand Ambulant sous la protection des armées des deux provinces en fonction de la valeur des chargements. Les frais de ports seront absorbés à part égale par les deux provinces.
RUPTURE DU TRAITE
Article 1
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la rupture du traité jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Article 2
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Article 3
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
Au nom de la Duchesse de Lorraine, Enorig
et la Régente de Guyenne, Ombres
 
Signé en le château de Nancy le 2e jour du mois d'août de l'an de grâce 1456. |
|
Dernières images