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 Bureau de gestion territoriale [publié]

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Shirelle
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Shirelle

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MessageSujet: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeJeu 31 Juil 2008 - 21:09

Citation :

Du bureau de gestion territoriale






Préambule:


Ce bureau se pense comme une administration de traitement, classification et transmission des données [notamment du lavabo] en direction des municipalités et/ou duché si besoin.
Son but est d'être un appui de traitement statistique et cartographique en direction des municipalités et du Conseil Ducal.



De ses attributions:

Ainsi il est de ses attributions de recenser les cultures, les élevages, ainsi que les artisans et les notables en fonction de leur spécialisation, de leur zone géographique, en vue d'avoir un état des lieux précis de ces éléments.

Il sera également de ses attributions de créer et de conserver à jour très régulièrement la cartographie du duché.



Du fonctionnement:

Bureau qui est responsable devant le Conseil Ducal de ses résultats, il est géré quotidiennement par un président, qui sera nommé par le Duc parmi les parlementaires, ou choisis par vote entre ceux-ci.

Celui-ci aura pour devoir, sous sa responsabilité :

-de transmettre des rapports réguliers au moins une fois par semaine et/ou à la demande des maires et/ou du Conseil Ducal
-d'animer le-dit bureau et donc surveiller que le travail soit effectué au quotidien par ses membres
-d'assurer ce travail si ses membres sont défaillants
-de demander le renvoi des membres défaillants et/ou incompétents de façon manifeste, par dépôt de lettre adressée au conseil ducal.



De sa composition:


-Chaque membre doit avoir reçu l'aval du Duc et du président de ce bureau pour avoir le droit d'exercer.
-Numérus closus de 8 membres (principe d' 1 par ville + le président).
-n'importe quel lorrain peut s'y présenter dès lors que celui-ci ait un casier judiciaire vierge, ne contrevienne pas à la loi sur le cumul des charges, qu'il soit disponible régulièrement et prouve par son travail qu'il maitrise les compétences qui sont demandées au sein de ce bureau (gestion, tri, classification des données, et/ou maitrise des outils de cartographie).

Nota Bene: Il n'est en aucun cas une obligation que chaque ville soit représentée par un membre au sein de ce bureau.

*Ainsi, une ville peut en compter 2 maximums et une autre aucune, cela n'empêcherait en rien et ne serait pas excuse à un fonctionnement altéré de ce bureau.

*De même il n'y a aucun type de priorité à la sélection d'un candidat d'une ville particulière par rapport à une autre, au prétexte que la-dite ville n'aurait pas de représentant au sein de ce bureau.

*Enfin, il est de la responsabilité du président d'affecter chaque membre à un domaine et une ville à traiter en particulier, qui peut ne pas être celle où celui-ci réside.




Fait à Nancy le ...

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Dernière édition par Shirelle le Mar 5 Aoû 2008 - 9:59, édité 1 fois
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Shirelle
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MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeJeu 31 Juil 2008 - 21:10

Pour (0) :
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Enorig
Grand du Duché
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MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeSam 2 Aoû 2008 - 22:31

Pour (1) : Eno
Contre (0) :
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

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Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

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MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeSam 2 Aoû 2008 - 23:41

Pour (2) : Eno, Bambou
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Sigfried_Leonard
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Sigfried_Leonard

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Champs et Metier : Bleiculteur
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MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeDim 3 Aoû 2008 - 2:13

Pour (3) : Eno, Bambou, SL
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NPP (0) :
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Invité
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MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeDim 3 Aoû 2008 - 7:40

Pour (4) : Eno, Bambou, SL, May
Contre (0) :
NPP (0) :
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
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MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeDim 3 Aoû 2008 - 12:41

Pour (5) : Eno, Bambou, SL, May ,marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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Shirelle
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Shirelle

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Nom RR (IG) : Shirelle
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MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeDim 3 Aoû 2008 - 20:27

Pour (6) : Eno, Bambou, SL, May ,marjolainne, Shirelle
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Jeremec
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Jeremec

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MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeMar 5 Aoû 2008 - 0:32

Pour (7) : Eno, Bambou, SL, May ,marjolainne, Shirelle, Jeremec
Contre (0) :
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Enorig
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MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitimeMar 5 Aoû 2008 - 0:36

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MessageSujet: Re: Bureau de gestion territoriale [publié] Bureau de gestion territoriale [publié] Icon_minitime

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