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 Arrêtés municipaux de St Dié [Ne sont plus en vigueur]

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Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
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Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
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Arrêtés municipaux de St Dié [Ne sont plus en vigueur] Empty
MessageSujet: Arrêtés municipaux de St Dié [Ne sont plus en vigueur]   Arrêtés municipaux de St Dié [Ne sont plus en vigueur] Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 16:06

Citation :
Décret municipal général de la ville de Saint-Dié






Arrêté n°1 : grille de prix maximums


Prix maximums en écus:

Pain : 6,45
Mais : 3,5
Fruits : 11
Lait : 10,5
Poisson : 21
Viande : 18
Blé : 12,5
Farine : 15
Quartier de vache : 31
Quartier de cochon : 15,5
Bois (vente exclusive par la mairie) : 4,5
Fer (vente exclusive de la mairie) : 20,5
Laine : 12
Peaux : 16
Rames : 28,5
Barques : 118,5
Manches : 9,5
Seaux non cerclés : 28,5
Seaux : 43,85
Couteaux : 16,35
Fer brut : 53,5
Épées : 212
Bouclier : 72
Casques : 163
Haches : 168
Petite échelle : 28,5
Grande échelle : 81
Chapeaux : 56 écus
Chemise homme : 120
Chemise femme : 120
Gilets : 136
Mantels : 268
Braies : 72
Bas pour femme : 48
Bas pour hommes : 48
Paire de chausses : 28
Paire de bottes : 88
Poulaines : 72
Cols : 72
Robes : 248
Tabliers : 120
Bustiers : 136
Cordes : 52
Foulards : 48
Coiffes : 80
Ceintures : 40
Jupe : 136
Houppelande : 256

Toute personne ne respectant pas cette grille en vendant au dessus du prix maximum sera poursuivie pour escroquerie.



Arrêté n°2: grilles des salaires minimums


Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 5 pts de caractéristiques = 15 écus
6 à 14 pts de caractéristiques = 17 écus
15 pts de caractéristiques et + = 19 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.


Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain


Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm


Arrêté n°4: Rappel relatif aux denrées protégées


La vente de bois et le fer est exclusivement réservé à la mairie sauf autorisation de celle ci ( https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-le-fer-et-la-pierre-t3889.htm ).
Toute personne ne respectant pas cet arrêté et donc la Loi ducale sera poursuivie en justice.
La seule autorité pouvant spéculer librement est la mairie.


Arrêté n°5: Marchandises réservées


-Les stères de bois vendus à maximum 4,20 écus sont réservés exclusivement à la mairie.
-Les pains vendus à 2 écus sont réservés et vendus par la mairie pour salaire ou aide aux vagabonds.
-Les denrées vendues à 1 écu sont réservées à la mairie.




A l'initiative de la mairie de St-Dié, voté et approuvé le 25 novembre 1455 à Nancy par le Conseil.
Réformé le 19 novembre 1456.


Arrêtés municipaux de St Dié [Ne sont plus en vigueur] Lorrainepjlb5uk2


Dernière édition par Guise le Lun 15 Sep 2008 - 16:14, édité 6 fois
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