Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Arrêtés municipaux de Vaudemont (ancien)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Arrêtés municipaux de Vaudemont (ancien) Empty
MessageSujet: Arrêtés municipaux de Vaudemont (ancien) Arrêtés municipaux de Vaudemont (ancien) Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 14:50

Citation :
Décret municipal général de la ville de Vaudemont






Arrêté n°1 : grille de prix maximums



Pain : 6,2 écus
Mais : 3,4 écus
Blé : 12,0 écus
Lait : 10,5 écus
Fruit : 10 écus
Poisson : 21 écus
Viande : 17,9 écus
Farine : 14,4 écus
Quartier de vache : 31 écus
Quartier de cochon : 15,5 écus
Bois (vente exclusive par la mairie) : 4,5 écus
Fer (vente exclusive de la mairie) : 20,5 écus
Laine : 12 écus
Peaux : 15,5 écus
Rame : 28,5 écus
Barque : 118,5 écus
Manche : 9,5 écus
Seaux non cerclés : 28,5 écus
Seaux : 44,8 écus
Couteaux : 16,3 écus
Fer brut : 55,5 écus
Épée : 218 écus
Bouclier : 70,5 écus
Casque : 166 écus
Hache : 168 écus
Petite échelle : 28,5 écus
Grande échelle : 81 écus
Chapeau ou toque : 55 écus
Chemise homme : 120 écus
Chemise femme : 120 écus
Gilet : 132,5 écus
Mantel : 266 écus
Braies : 72 écus
Bas pour femme : 48 écus
Bas pour homme : 48 écus
Paire de chausses : 27,5 écus
Paire de bottes : 86 écus
Poulaines : 70,5 écus
Col : 72 écus
Robe : 245,5 écus
Tablier : 117 écus
Bustier : 132,5 écus
Corde : 51,5 écus
Foulard : 48 écus
Coiffe : 79 écus
Ceinture : 39,5 écus
Jupe : 134 écus
Houppelande : 255,5 écus
cape : 180,5 écus



Toute personne ne respectant pas cette grille en vendant au dessus du prix maximum sera poursuivi pour escroquerie.



Arrêté n°2 : grille de salaires miniums


La grille de salaires minimums est la suivante :

1 à 7 pts de carac' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.


Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain


Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm


Arrêté n°4 : De la vente de fer


La vente de fer est exclusivement réservé à la mairie sauf autorisation de celle ci
(https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-le-fer-et-la-pierre-t3889.htm).

Toute personne ne respectant pas ces prix sera punissable et poursuivie en justice. La seule autorité pouvant spéculer librement est la mairie et toute personne autorisée par celle-ci.



Arrêté n°5 : Marchandises réservées


- Les stères de bois vendus à maximum 4,20 écus sont réservés exclusivement à la mairie.
- les pains vendus à 2 écus sont réservés et vendus par la mairie pour salaire ou aide aux vagabonds.
- Les denrées vendues à 1 écu sont réservées à la mairie.





Fait à Nancy à l'initiative de la municipalité de Vaudemont, approuvé par le conseil le 26 Février 1456, réformée le 10 septembre 1456; puis le 8 décembre 1456.


Arrêtés municipaux de Vaudemont (ancien) Pjll4af3
Revenir en haut Aller en bas
 

Arrêtés municipaux de Vaudemont (ancien)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon des Arrêtés Municipaux-