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 Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien)

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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeDim 20 Jan 2008 - 20:20

Citation :
PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LES VILLES D'EPINAL EN LORRAINE ET DE LUXEUIL EN FRANCHE-COMTE CONCERNANT LA CULTURE


I/ Du but du Protocole d'Accord

Développer une amitié au delà de nos frontières respectives, afin de promouvoir nos différentes cultures et coutumes, nous enrichir avec une nouvelle culture, de nouvelles coutumes, et de nouvelles visions, pour pouvoir développer au mieux nos régions respectives.

Promouvoir le partage, l'échange, et l'amitié, dans la joie et la bonne humeur.

Animer davantage nos villes respectives par des activités inter-villes: concours, jeux, festivités, rencontres en tout genre.

Nous enrichir sur le plan humain.


II/ Du déroulement:

Les différents échanges que pourrons avoir les villes d'Epinal et de Luxeuil se feront de façon diluée dans le temps, progressive et continue.

Chacune des deux villes jumelles s'engage à respecter par sa présence les diverses manifestations qui seront organisées dans le cadre de ce jumelage culturel.


III/ De la valeur du protocle d'accord

Les signataires de ce protocole d'accord s'engagent eux et leur ville respective à respecter pleinement le dit protocole.

Ce protocole d'accord ne concerne que et uniquement le domaine de la culture, aussi n'a-t-il d'incidence que sur le strict domaine de la culture et ne peut se voir étendre à un domaine autre que ce dernier.

Les parties contractantes reconnaissent l'amitié entre leur deux villes, et leur volonté d'échanger l'une avec l'autre.

Les villes ainsi jumelés s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit lors des diverses rencontres qui auront lieu.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, ce jumelage culturel.


IV/ De l'annulation du protocole d'accord

Toute annulation de ce protocole d'accord, si elle est unilatérale, nécessite que la ville jumelle en soit informée dans les 7jours suivant la décision d'annulation.


A l'initiative du conseil municipal d'Epinal, voté et approuvé par le conseil Ducal le 20 Janvier 1456.

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Sybille_Von_Frayner
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeJeu 28 Aoû 2008 - 22:28

Citation :
Décret municipal général de la ville d'Epinal



Arrêté n°1 : grille de prix maximums

Article 1 :
Certains produits ont un prix contrôlé défini dans la grille des prix maximum (ci-après)

Liste des prix maximum par produit:

BARQUE : 100,00
BOUCLIER : 73,00
BOUTEILLE DE LAIT : 11
CASQUE : 160
CARCASSE DE VACHE : 31.50
COUTEAU : 16,00
DEMI-QUINTAL DE CARCASSES DE COCHON : 15.80
ÉPÉE : 217
GRANDE ÉCHELLE : 70,00
HACHE : 169
HACHE NON AIGUISÉE : 145
KILO DE FER BRUT : 53,10
LAME DE HACHE : 113
LÉGUME : 12
MANCHE : 9,00
MICHE DE PAIN : 6,20
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAU DE VIANDE : 18,25
PEAU : 15.50
PELOTE DE LAINE : 12.00
PETITE ÉCHELLE : 24,00
RAME : 20,00
SAC DE MAIS : 3,40
SAC DE FARINE : 14.50
SAC DE BLÉ : 12,00
SEAU : 45.00
SEAU NON CERCLE : 28.00
STÈRE DE BOIS : 3,80

braies 73
bottes 87
poulaines 71,5
chausses 28
bustiers 133,5
robe 246,5

chemises 121
capes 181,5
tablier 118
chapeau 56
col 73,00
toque 56
bas 49
cordes 52,50
ceinture 40,50
coiffes 80
bouclier 71,5
foulards 49
houpelande 256,5
gilet 133,5
mantel 267
jupes 135


Article 2 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqué mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.


Article 3 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.


Arrêté n°2 : Grille des salaires minimums


Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.

Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain

Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:


https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Arrêté n°4 :


Article 1 : Tout forgeron spinalien qui change d'échoppe et qui souhaiterait vendre le minerai de fer restant dans son inventaire, est invité à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.

Article 2 : La vente de minerai de fer par la mairie et ses mandatés est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Épinal.
Arrêté n°5:

Article 1: Il est interdit, sauf autorisation du maire, d'acheter les produits mis en vente à 1 écu sur le marché.

Article 2: Tout contrevenant sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice

A l'initiative du conseil municipal ce 18 Août 1456.

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Voté et approuvé par le conseil ducal ce 27 Août 1456.
Réformé par Icelui sous proposition de la municipalité le 3 novembre 1456.


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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeLun 14 Sep 2009 - 19:36

Citation :
Modification de l'arrêté N°1, article 1 de la grille des prix maximums de la ville d'Epinal

BARQUE : 100,00
BOUTEILLE DE LAIT : 11, 50
CASQUE : 160
CARCASSE DE VACHE : 31.50
COUTEAU : 16,00
DEMI-QUINTAL DE CARCASSES DE COCHON : 15.80
ÉPÉE : 217
Fruits: 12,50
GRANDE ÉCHELLE : 75,00
HACHE : 169
HACHE NON AIGUISÉE : 145
KILO DE FER BRUT : 53,10
LAME DE HACHE : 113
LÉGUME : 15
MANCHE : 9,00
MICHE DE PAIN : 6,20
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAU DE VIANDE : 18,25
PEAU : 15.50
PELOTE DE LAINE : 13.00
PETITE ÉCHELLE : 24,00
RAME : 20,00
SAC DE MAIS : 3,40
SAC DE FARINE : 14.50
SAC DE BLÉ : 12,00
SEAU : 45.00
SEAU NON CERCLE : 28.00
STÈRE DE BOIS : 4,00

Voté et approuvé par le conseil ducal ce 14 Septembre 1457.
Réformé sous proposition de la municipalité le 05 Septembre 1457.


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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeVen 30 Avr 2010 - 22:51

Décret municipal général de la ville d'Epinal

Arrêté n°1 : grille de prix
Arrêté n°2 : Grille des salaires minimums
Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain


Citation :
Arrêté n°1 : grille de prix maximums

Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé défini dans la grille des prix maximum (ci-après)

Liste des prix maximum par produit:

barque : 100,00
bas 49,00
braies 73,00
bottes 87,00
bouclier 71,50
bouteille de lait : 11,50
bustiers 133,50
capes 181,50
casque : 160,00
carcasse de cochon : 16.00
carcasse de vache : 32.00
chapeau 56,00
chausses 28,00
chemises 121,00
ceinture 40,50
coiffes 80,00
col 73,00
cordes 52,50
couteau : 16,00
épée : 217,00
foulards 49,00
fruits: 12,50
gilet 133,50
grande échelle : 75,00
hache : 187,00
hache non aiguisée : 161,00
houppelande 256,50
jupes 135,00
kilo de fer brut : 53,10
lame de hache : 113,00
légume : 15,00
manche : 9,00
mantel 267,00
miche de pain : 6,20
minerai de fer : 21,50
morceau de viande : 18,60
peau : 15.50
pelote de laine : 13.00
petite échelle : 24,00
poulaines 71,50
rame : 20,00
robe 246,50
sac de maïs : 3,40
sac de farine : 14.50
sac de blé : 12,00
sceau : 45.00
sceau non cerclé : 28.00
stère de bois : 4.20
tablier 118,00
toque 56,00
tonneau

Article 2 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqué mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.

Article 3 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.

Article 4 : Les fruits et le poissons seront en vente exclusive de la mairie excepté les Spinaliens. Tout produits de ce type ce trouvant sur le marché sans en avoir fait la demande au maire ou à l'un des conseillés au préalable sera mis en procès pour escroquerie. Une autorisation écrite sera nécessaire.


Tout contrevenant à cette arreté s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie.

Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal

Fait à Epinal le 6 Avril 1458

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Citation :
Arrêté n°2 : Grille des salaires minimums

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

15 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
21 écus pour 19 et + points de caractéristiques

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.

Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal

Fait à Epinal, le 6 Avril 1458
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Citation :
Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain

Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Article 1: Il est interdit, sauf autorisation du maire, d'acheter les produits mis en vente à 1 écu ou 2 écus sur le marché.

Article 2: Tout contrevenant sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal
Fait à Epinal, le 6 Avril 1458

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MessageSujet: Arrêtés municipaux d'Epinal (anciens) Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeVen 27 Aoû 2010 - 15:10

Décret municipal général de la ville d'Epinal


Arrêté n°1 : grille de prix
Arrêté n°2 : Grille des salaires minimums
Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain


Citation :
Arrêté n°1 : grille de prix maximums

Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé défini dans la grille des prix maximum (ci-après)

Liste des prix maximum par produit:

barque : 100,00
bas 49,00
braies 73,00
bottes 87,00
bouclier 71,50
bouteille de lait : 11,50
bustiers 133,50
capes 181,50
casque : 160,00
carcasse de cochon : 16.00
carcasse de vache : 32.00
chapeau 56,00
chausses 28,00
chemises 121,00
ceinture 40,50
coiffes 80,00
col 73,00
cordes 52,50
couteau : 16,00
épée : 217,00
foulards 49,00
fruits: 12,50
gilet 133,50
grande échelle : 75,00
hache : 187,00
hache non aiguisée : 161,00
houppelande 256,50
jupes 135,00
kilo de fer brut : 53,10
lame de hache : 113,00
légume : 15,00
manche : 9,00
mantel 267,00
miche de pain : 6,20
minerai de fer : 21,50
morceau de viande : 18,60
peau : 15.50
pelote de laine : 13.00
petite échelle : 24,00
poulaines 71,50
rame : 20,00
robe 246,50
sac de maïs : 3,40
sac de farine : 14.50
sac de blé : 12,00
sceau : 45.00
sceau non cerclé : 28.00
stère de bois : 4.20
tablier 118,00
toque 56,00
tonneau

Article 2 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqué mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.

Article 3 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.

Article 4 : Les fruits et le poissons seront en vente exclusive de la mairie excepté les Spinaliens. Tout produits de ce type ce trouvant sur le marché sans en avoir fait la demande au maire ou à l'un des conseillés au préalable sera mis en procès pour escroquerie. Une autorisation écrite sera nécessaire.


Tout contrevenant à cette arreté s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie.

Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal

Fait à Epinal le 6 Avril 1458

Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Lorrainepjlb5uk2

Citation :
Arrêté n°2 : Grille des salaires minimums

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

15 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
21 écus pour 19 et + points de caractéristiques

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.

Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal

Fait à Epinal, le 6 Avril 1458
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Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain

Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Article 1: Il est interdit, sauf autorisation du maire, d'acheter les produits mis en vente à 1 écu ou 2 écus sur le marché.

Article 2: Tout contrevenant sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal
Fait à Epinal, le 6 Avril 1458

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeSam 28 Aoû 2010 - 19:03

Citation :
PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LES VILLES D'EPINAL EN LORRAINE ET DE LUXEUIL EN FRANCHE-COMTE CONCERNANT LA CULTURE


I/ Du but du Protocole d'Accord

Développer une amitié au delà de nos frontières respectives, afin de promouvoir nos différentes cultures et coutumes, nous enrichir avec une nouvelle culture, de nouvelles coutumes, et de nouvelles visions, pour pouvoir développer au mieux nos régions respectives.

Promouvoir le partage, l'échange, et l'amitié, dans la joie et la bonne humeur.

Animer davantage nos villes respectives par des activités inter-villes: concours, jeux, festivités, rencontres en tout genre.

Nous enrichir sur le plan humain.


II/ Du déroulement:

Les différents échanges que pourrons avoir les villes d'Epinal et de Luxeuil se feront de façon diluée dans le temps, progressive et continue.

Chacune des deux villes jumelles s'engage à respecter par sa présence les diverses manifestations qui seront organisées dans le cadre de ce jumelage culturel.


III/ De la valeur du protocle d'accord

Les signataires de ce protocole d'accord s'engagent eux et leur ville respective à respecter pleinement le dit protocole.

Ce protocole d'accord ne concerne que et uniquement le domaine de la culture, aussi n'a-t-il d'incidence que sur le strict domaine de la culture et ne peut se voir étendre à un domaine autre que ce dernier.

Les parties contractantes reconnaissent l'amitié entre leur deux villes, et leur volonté d'échanger l'une avec l'autre.

Les villes ainsi jumelés s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit lors des diverses rencontres qui auront lieu.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, ce jumelage culturel.


IV/ De l'annulation du protocole d'accord

Toute annulation de ce protocole d'accord, si elle est unilatérale, nécessite que la ville jumelle en soit informée dans les 7jours suivant la décision d'annulation.


A l'initiative du conseil municipal d'Epinal, voté et approuvé par le conseil Ducal le 20 Janvier 1456.

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MessageSujet: à ranger Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeMar 7 Déc 2010 - 16:52

Citation :
Arrêtés municipaux de la ville d'Épinal



Arrêté municipal sur les denrées sensibles

Article I : Sont définies comme ‘sensibles’ les denrées suivantes : Poisson, fruits, minerai de fer.

Article II : Seule la mairie à le pouvoir de mettre en vente ces denrées sur le marché spinalien. Toute personne allant à l’encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article II bis : Si cependant tout résident ou voyageur qui se trouvant en possession de telles denrées et qui souhaiterait les vendre pourra toujours soumettre la proposition au maire, et celui-ci aura le pouvoir de décider si oui ou non et à quel prix la vente se fera. En cas de litige les deux parties devront être capables de fournir une preuve écrite de l’arrangement.

Arrêté municipal sur la libéralisation du marché spinalien

Article I : Le conseil municipal a pris la décision de libéraliser le marché spinalien afin de laisser ses citoyens commercer à leur guise, et redynamiser l’économie spinalienne. Par conséquent toute personne est libre de vendre les denrées qu’elle désire au prix qui lui chante (à l'exception des denrées sensibles).

Article I bis : Par conséquent, il n’y a plus aucune grille de prix en vigueur, les prix variant et dépendant de l’économie de marché (c'est-à-dire que : Si l’offre baisse ou si la demande augmente, les prix augmentent ; et si l’offre augmente ou si la demande baisse, les prix baissent).

*Remarque : Un outil pratique est disponible pour tout le monde pour calculer le profit gagné avec son commerce [http://www.le317.fr/boutonneux/].

Article II : Toute personne n’étant pas résidente à Épinal, possède également le droit d’acheter et de vendre quoi que ce soit sur le marché d'Épinal (en dehors des denrées dites ‘sensibles’), du moment qu’elle respecte la législation municipale et ducale, particulièrement en ce qui concerne les Articles IV.II.2 & IV.II.3 du codex judiciaire, disposant de la création de pénurie et d’inondation sur les marchés locaux.

Arrêté municipal concernant la grille des salaires minimums

Tout Spinalien désirant embaucher un travailleur journalier devra respecter la grille des salaires suivante :

14 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
20 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Quiconque ne respectant pas cette grille des salaires minimums encourra des poursuites judiciaires pour esclavagisme.


Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) 101207053750606760
Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Prcr10



Approuvé par le Conseil Ducal, le Septième jour du mois de Décembre.

Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) 101207054755339414
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Constance de Clèves
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Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
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MessageSujet: Arrêtés Municipaux d'Épinal Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeJeu 12 Mai 2011 - 14:33

Modifié par Lavania le 22 février 1460

Citation :
Arrêtés municipaux de la ville d'Épinal


Arrêté municipal sur les denrées sensibles

Article I : Sont définies comme ‘sensibles’ les denrées suivantes : Poisson, fruits, minerai de fer.

Article II : Seule la mairie à le pouvoir de mettre en vente ces denrées sur le marché spinalien. Toute personne allant à l’encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article II bis : Si cependant tout résident ou voyageur qui se trouvant en possession de telles denrées et qui souhaiterait les vendre pourra toujours soumettre la proposition au maire, et celui-ci aura le pouvoir de décider si oui ou non et à quel prix la vente se fera. En cas de litige les deux parties devront être capables de fournir une preuve écrite de l’arrangement.

Arrêté municipal concernant la grille des salaires minimums

Tout Spinalien désirant embaucher un travailleur journalier devra respecter la grille des salaires suivante :

15 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
20 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Quiconque ne respectant pas cette grille des salaires minimums encourra des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) 101207053750606760

Amendé le 22 février 1460 sous le mandat de Liz von Frayner
Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Prcr10

_________________

Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Item343Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Sans_t18Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Item343
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Lavania
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeMer 22 Fév 2012 - 14:03

Modifications des arrêtés municipaux d'Epinal le 22 février 1460 sous le mandat de Liz von Frayner.


Ancien arrêté municipal de la ville d’Epinal

Citation :
Arrêté municipal concernant la grille des salaires minima

Tout Spinalien désirant embaucher un travailleur journalier devra respecter la grille des salaires suivante :

14 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
20 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Quiconque ne respectant pas cette grille des salaires minimums encourra des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

est modifié comme suit :


Citation :
Arrêté municipal concernant la grille des salaires minima

Tout Spinalien désirant embaucher un travailleur journalier devra respecter la grille des salaires suivante :

15 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
20 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Quiconque ne respectant pas cette grille des salaires minimums encourra des poursuites judiciaires pour esclavagisme.


Et abrogation de l’arrêté municipal sur la libération du marché :


Citation :
Arrêté municipal sur la libéralisation du marché spinalien

Article I : Le conseil municipal a pris la décision de libéraliser le marché spinalien afin de laisser ses citoyens commercer à leur guise, et redynamiser l’économie spinalienne. Par conséquent toute personne est libre de vendre les denrées qu’elle désire au prix qui lui chante (à l'exception des denrées sensibles).

Article I bis : Par conséquent, il n’y a plus aucune grille de prix en vigueur, les prix variant et dépendant de l’économie de marché (c'est-à-dire que : Si l’offre baisse ou si la demande augmente, les prix augmentent ; et si l’offre augmente ou si la demande baisse, les prix baissent).

*Remarque : Un outil pratique est disponible pour tout le monde pour calculer le profit gagné avec son commerce [http://www.le317.fr/boutonneux/].

Article II : Toute personne n’étant pas résidente à Épinal, possède également le droit d’acheter et de vendre quoi que ce soit sur le marché d'Épinal (en dehors des denrées dites ‘sensibles’), du moment qu’elle respecte la législation municipale et ducale, particulièrement en ce qui concerne les Articles IV.II.2 & IV.II.3 du codex judiciaire, disposant de la création de pénurie et d’inondation sur les marchés locaux.
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Lavania
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeVen 24 Fév 2012 - 2:19

Arrêté expiré:

Citation :


Nous soussignée, Liz von Frayner, maire d'Epinal, accordons à Diraak de Réaumont Kado'ch, la fonction de Crieur d'Epinal et le droit d'organiser les ventes à la criée pour la ville d'Epinal.

Cette fonction est accordé pour une durée de 4 mois.

Moyennant quoi il prélèvera pour le compte de la ville une taxe de 1 écu de droit d'entrée par participant aux séances de vente.

Une place sera réservée dans la salle de vente pour un représentant de la ville afin de s'assurer de la bonne tenue des transactions.

Toute organisation de vente à Epinal sans l'accord écrit du Crieur sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et sera passible d'une amende de 50 écus.

Fait à Epinal, le deuxième jour du mois de mars mil quatre cent cinquante neuf
Pour la Municipalité d'Epinal,
Liz von Frayner

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Arrêtés municipaux d'Epinal (ancien) Icon_minitimeMer 1 Aoû 2012 - 22:24

Citation :
Arrêté n°2 : la Gestion du bois

Article 1 : Le bois et son prix

1.1) La vente sur le marché
- le prix publique maximum de vente est fixé à 3.80 écus.
- la vente directe sur le marché de bois de provenance étrangère à Epinal est interdite
- toute vente de bois de provenance étrangère à Epinal reste possible mais ne pourra être conclue qu'avec la mairie seule, avec entente préalable avant tout dépôt au marché.
- la mairie vendra le bois au prix de 4.10 écus l'unité.

1.2) l'achat
Il est formellement interdit d'acheter du bois à moins de 4.10 écus, car le bois en dessous de ce prix est le monopole de la mairie.
Autrement dit, tout personne désireuse d'acquérir du bois doit l'acheter à la mairie, au prix de 4.10 écus.
Par ailleurs, la mairie s'engage à racheter tout bois mis en vente dans la journée à 3,80 et moins.
Dans tous les cas, il est interdit d'acheter le bois se trouvant au marché à moins de 4,10 (en cas de défaut d'affichage de prix par la mairie par
exemple).
En revanche, l'achat massif de bois, visant à déstabiliser le marché, est formellement interdit.


Tout contrevenant aux articles 1.1 à 1.2 s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie.
Le contrevenant devra rembourser les frais de procès et s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.

Approuvé par le Maire Jo9183 et le Conseil Municipal de Epinal
Fait à Epinal, le 10 juillet 1460

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