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 Decret de la suppression de CEL [publié]

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Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

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MessageSujet: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeDim 13 Juil 2008 - 22:00

Citation :
Oyez, Oyez

En ce jour du xx juillet 1454 le conseil ducal a décidé la fermeture du CEL (Conseil Economique Lorrain).
Ce conseil ne fonctionnait plus depuis fort longtemps et le conseil des maires le rendait obsolète. Les mentions du CEL dans les chartres ou textes de loi sont donc rendues nulles et non avenues.

Faict à Nancy le .......


Dernière édition par Shirelle le Lun 21 Juil 2008 - 7:28, édité 1 fois
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Shirelle
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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeDim 13 Juil 2008 - 22:00

Pour (0) :
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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeDim 13 Juil 2008 - 22:22

Pour (1) : May
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Bambou
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Bambou

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Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeDim 13 Juil 2008 - 22:29

Pour (2) : Mayella, Bambou
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeLun 14 Juil 2008 - 8:44

Pour (3) : Mayella, Bambou , Marjolainne
Contre (0) :
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Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

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Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeLun 14 Juil 2008 - 9:13

Pour (4) : Mayella, Bambou , Marjolainne, Shirelle
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Invité



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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeLun 14 Juil 2008 - 9:13

Pour (5) : Mayella, Bambou , Marjolainne, Shirelle, Torpedo
Contre (0) :
NPP (0) :
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Invité
Invité



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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeLun 14 Juil 2008 - 9:45

Pour (6) : Mayella, Bambou , Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou
Contre (0) :
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Jeremec
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Jeremec

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Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeMar 15 Juil 2008 - 20:37

Pour (7) : Mayella, Bambou , Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec
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Sigfried_Leonard
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Sigfried_Leonard

Date d'inscription : 12/05/2008
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Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeMar 15 Juil 2008 - 21:38

Pour (8.) : Mayella, Bambou , Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec, SL
Contre (0) :
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Enorig
Grand du Duché
Enorig

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Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 9:59

Pour (9.) : Mayella, Bambou , Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec, SL, Enorig
Contre (0) :
NPP (0) :

Validée on publie
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MessageSujet: Re: Decret de la suppression de CEL [publié] Decret de la suppression de CEL [publié] Icon_minitime

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