Modification de l'article IV des status de la HAL

Citation :: Article IV : Un ayant droit de vote à la HAL ne peut compter en aucun cas plus de deux voix, et ce, quelque soit le nombre de ses terres et de ses titres.

Pour chaque vote :
Tout rang jusqu'à celui de Duc (y compris le duc en exercice) compte pour deux voix par personne.
Chaque autre rang inférieur, exception faite des seigneurs qui ne sont pas désignés comme ayant droit de vote, compte pour une voix par personne.

*Il est à noter qu'il est de la responsabilité des ayant droits de vote, de ne pas s'exprimer lors de suffrages où la coutume, l'usage, la morale ou une situation particulière seraient en contradiction avec les devoirs de la Noblesse et de la HAL.
Ainsi, par exemple, si le-dit membre concerné ne maitrise pas le sujet du vote, et/ou n'est pas au fait de la situation, et/ou parce qu'il est juge et partie de façon trop marquée, ou bien encore par le fait qu'il soit élu dans un conseil étranger aux intérets opposés/dichotomiques à la Lorraine, alors il est en contradiction avec les éléments sus-nommés, et dès lors celui-ci se doit de ne pas voter sur le sujet concerné.

*Si la constitution ou les institutions Lorraines se retrouvent mises en danger ou en porte à faux de quelque façon que ce soit, de par la violation caractérisée de ce principe en s'exprimant lors des-dits suffrages, alors leurs auteurs seront exclus des murs de la HAL sans préavis et les suffrages recommencés.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres ayant droits de vote se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées dans ce cadre soit atteinte.
Les votes durent quatre jours. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.

Pour (0) :
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (1) : marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (2) : marjolainne, May
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (3) : marjolainne, May, Eno
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (4) : marjolainne, May, Eno, Melodie
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (5) : marjolainne, May, Eno, Melodie, Elou
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (6) : marjolainne, May, Eno, Melodie, Elou, Shirelle
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (7) : marjolainne, May, Eno, Melodie, Elou, Shirelle, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :

Validé . A publier.

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