Charte :

https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-des-jap-t4700.htm

Citation :

Charte des Juges d'Application des Peines.

Préambule:


Article 1: Les Juges d'Application des Peines (JAP) ont pour mission de faire respecter les jugements du Juge. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation et le commandement, le fonctionnement des JAP. Tous les JAP doivent se conformer à cette charte.


Article 2: Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagés chez les JAP. Tout membre des JAP est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, du Juge. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un JAP seront donc punies avec la plus grande sévérité possible.

Du Fonctionnement des JAP.


Article 3: Le JAP a pour rôle de faire respecter tous les jugements du Juge. Pour celà il aura il aura en sa possession un mandat Ducal.


Article 4: Une fois le verdict rendu, le juge transmet au responsable des JAP le verdict du procès. Celui-ci transmet l’affaire a l’un des JAP de la ville concernée.


Article 5: Le paiement de l’amende se fera via la vente de denrées sur le marché des villageois. La preuve du paiement sera ainsi archivée dans le dossiers concerné pour que celui ci puisse être enfin classé.


Article 6: Les victimes auront également la possibilité de se faire dédommager via une demande formelle au juge.


Article 7: Chaque JAP de Lorraine ont pour obligation de donner une preuve (screen) de ce que contient leur mandat, sur demande du Juge.


De l’organisation et du commandement


Article 8: Le Duc est le chef supprême des JAP de Lorraine. Il en délègue la gestion au Juge.


Article 9: Le Juge est nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable l’organisation et de la coordination de l’ensemble des JAP.

Article 10 : Le responsable des JAP est nommé par le Juge parmi les JAP. Le Juge lui en délègue une partie de la gestion.

Article 11 : Le JAP est chargé de traité directement avec les personnes reconnus coupables. C'est lui qui est chargé de faire appliquer le jugement.


Article 12 : Chaque ville Lorraine possède deux JAP afin que les dossiers soient traité rapidement.


Article 13: Chaque JAP devra porter un insigne pour être parfaitement reconnaissable comme membre des JAP.


Du mandat alloué.


Article 14: Le Cac doit mandaté chaque JAP afin qu'ils puissent exercer complêtement ses fonctions.

*Seul le Reponsable des JAP peut demander un mandat auprès du CAC.

Article 15 : Le mandat devra contenir: 3 viandes, 2 pains 2 rames.


Article 16: Les coupables devront acheter au JAP soit la viande, soit le pain, soit la rame, auquel s'ajoute le montant de l'infraction. Un écus pour frais de dossier sera payer directement à la fin du procès (IG).

**Les JAP doivent faire en sorte de ne pas laisser les denrées au coupable.

De la prestation de serment


Article 17 : A son entrée au sein des JAP, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

*Afin que le CAC ne donne pas de mandat a n'importe qui...
** Y en a qui le font...

J'ai mis des étoiles parce que je ne sais pas si on peut mettre cela en Article. J'attends d'abord vos avis sur ces deux modifs...

Petites précisions utiles en effet.... je me rappelle avoir fait la bourde la première fois en laissant les denrées à mon premier "client".

il faudrait déjà que soit explicitée la procédure aux JAP. Il y a un topic pour ça dans leur bureau? Je pense qu'en leur disant et en les formant on n'aura pas besoin de cet article. Par contre Ok pour celui sur le responsable.

Non. J'y ai pensé en effet pour leur expliquer tout (procédure du mandat, les screens et tout ca...).

oui ca serait bien qu on explique pour les mandats que ca soit à la prevoté comme à l ost.
ca evitera que certains ralent et que le bailli soit obliger de refaire des mandats

par contre je suis d accord pour que seul le responsable des japs fasse la demande des mandats.

Fait à l'ost par moi. un beau topic tout clair.

bin merci bien.
mais y en a qui ne l on pas vu . faudrais peux etre leur acheter des lunettes

On modifie ou pas?

Pour le responsable oui.

Faut-il passer au vote?

Oui avec la modification

Texte final. Si ça convient je mets de suite au vote.

Citation :

Charte des Juges d'Application des Peines.

Préambule:


Article 1: Les Juges d'Application des Peines (JAP) ont pour mission de faire respecter les jugements du Juge. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation et le commandement, le fonctionnement des JAP. Tous les JAP doivent se conformer à cette charte.


Article 2: Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagés chez les JAP. Tout membre des JAP est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, du Juge. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un JAP seront donc punies avec la plus grande sévérité possible.

Du Fonctionnement des JAP.


Article 3: Le JAP a pour rôle de faire respecter tous les jugements du Juge. Pour celà il aura il aura en sa possession un mandat Ducal.


Article 4: Une fois le verdict rendu, le juge transmet au responsable des JAP le verdict du procès. Celui-ci transmet l’affaire a l’un des JAP de la ville concernée.


Article 5: Le paiement de l’amende se fera via la vente de denrées sur le marché des villageois. La preuve du paiement sera ainsi archivée dans le dossiers concerné pour que celui ci puisse être enfin classé.


Article 6: Les victimes auront également la possibilité de se faire dédommager via une demande formelle au juge.


Article 7: Chaque JAP de Lorraine ont pour obligation de donner une preuve (screen) de ce que contient leur mandat, sur demande du Juge.


De l’organisation et du commandement


Article 8: Le Duc est le chef supprême des JAP de Lorraine. Il en délègue la gestion au Juge.


Article 9: Le Juge est nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable l’organisation et de la coordination de l’ensemble des JAP.

Article 10 : Le responsable des JAP est nommé par le Juge parmi les JAP. Le Juge lui en délègue une partie de la gestion.

Article 11 : Le JAP est chargé de traité directement avec les personnes reconnus coupables. C'est lui qui est chargé de faire appliquer le jugement.


Article 12 : Chaque ville Lorraine possède deux JAP afin que les dossiers soient traité rapidement.


Article 13: Chaque JAP devra porter un insigne pour être parfaitement reconnaissable comme membre des JAP.


Du mandat alloué.


Article 14: Le Cac doit mandaté chaque JAP afin qu'ils puissent exercer complêtement ses fonctions.

*Seul le Reponsable des JAP peut demander un mandat auprès du CAC.

Article 15 : Le mandat devra contenir: 3 viandes, 2 pains 2 rames.


Article 16: Les coupables devront acheter au JAP soit la viande, soit le pain, soit la rame, auquel s'ajoute le montant de l'infraction. Un écus pour frais de dossier sera payer directement à la fin du procès (IG).


De la prestation de serment


Article 17 : A son entrée au sein des JAP, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

vote

Archive?

oui