Donc debat sur la creation du parlement:

1) role?
2) membre?
3) son pouvoir?
4) qui veut rediger sa constition?

Pour moi, une institution politique supplémentaire doit être avant tout UTILE.

Un parlement, oui, si et seulement si:

Il apporte aux conseillers une aide, une expertise efficace et rapide.
Il ne présente pas un contre-pouvoir dangereux pour l'équilibre politique de la Lorraine.
Il permet la représentation des intérêts économiques, commerciaux, militaires, judiciaires, religieux, et culturels des lorrains.

Parlement :
1) role?
Il vote les Lois, les prepare et les supprime

2) membre?
12 conseillers Comtaux ( normal ) + les maires ( ils ne votent pas, participent juste, ils servent a savoir plus precisement les besoins du peuple ) + 1 religieux ( pour un côté plus realiste, il permet aussi de ne pas avoir la sainte inquisition aux fesses !

3) son pouvoir?
Preparer, Voter, Dissoudre et voir Juger

4) qui veut rediger sa constition ?
On peut prendre pour modéle une d'un duché voisin et l'ameliorer !

Au parlement, les conseillers ne doivent pas sièger, sinon, ca n'a plus aucun intéret ! Ce doit être des gens du Peuple élu par ce Peuple...
Je trouve que la proposition GPL sur ce point est très intéressante :

Citation :

Du Sénat

‘’ Par le peuple, pour le peuple et issu du peuple.’’

I – Rôle

Le Sénat du Duché a rôle purement consultatif dans l’organigramme du Duché. Il est sollicité par le conseil ducal a chaque fois qu’un loi ou qu’une décision importante pour l’avenir du Duché est en délibération au conseil.
Il rendra un jugement pour cette décision qui sera pris en compte ou non par le conseil, mais qui nuancera sûrement le verdict finale.

II – Composition

Le Parlement est constitué de :
- 20 sénateurs permanents élus par le peuple au début du mandat ducal : 4 par villages.
- Les Maires de chaque village du Duché.
- Les acteurs économique, politique et religieux du Duché auront leurs place au Sénat tel que : les représentants des guildes, les Curés, les membres du Conseil Diocésain...

Il est présidé par le Haut Senateur, élu par ses Pairs lors d'un vote au Sénat.

III – Mode d’élection des sénateurs

Au début de notre mandat, nous mettrons en place sur chaque hall un sujet de présentation ou les candidats se présenteront au peuple, et cela pendant une semaine.

Ensuite, un sujet sera ouvert et vous pourrez voter pour le candidat qui vous plaît le plus, et les 20 premiers seront nommés Sénateurs ( 4 par ville ).
Les élections auront lieu tout les mois, pour que l'avis du Peuple soit réellement representé.

Je pense que ce parlement serait une bonne idée mais mieux encore je pense qu’il serait bon de lui un certain pouvoir législatif.
Car si il représente le peuple :
- il doit avoir son avis à donner dans le législatif.
- Je pense que nous devons donner un pouvoir législatif sous décision du conseil comtal. C’est à dire que sous vote du conseil une loi peut être voté par le parlement.
- Si le conseil décide de voter une loi seul, le parlement n’a alors qu’un rôle consultatif
- Le conseil par un vote à l’unanimité pourrait toujours annulé une loi voté par le parlement.

Par contre je crois que « les acteurs économique, politique et religieux du Duché auront leurs place au Sénat tel que : les représentants des guildes, les Curés, les membres du Conseil Diocésain... » ne doivent pas faire parti du parlement.
Les conseillers comtaux bien sur ne doivent pas en faire parti je suis d’accord sinon de ce point de vue là il n’y aurait plus d’intérêts.
Je pense que nous avons la chance d’avoir en lorraine un comté presque vierge et de ce fait nous pouvons créer.

Pour ma part je suis d'accord sur le principe d'un "sénat consultatif"

Ok !
Dans ce cas, en plus des gens du peuple, il faudrait rajouter des nobles !
Baron > 2 voix Vicomte > 3 voix ...
Ainsi les electeurs choissiront des nobles afin de mieux representer leurs interets.

Absolument d'accord pour la formation de ce parlement et participation active de la population...
par contre complétement opposé à ces privilèges alimentant les rumeurs de la population concernant des nobles avec voix doubles et en tête du parlement...
source de réclamation plutôt que de satisfactions...
pas bon les classes sociales bigmetal pour la stabilité de notre conseil!
il faut être près du peuple et lui donné confiance!

A etudier ! Je pense que les mairies aimeront bien avoir des nobles pour mieux les representer ! Deplus le côté RP est super interessant !

Completement d'accord avec Big' !
Niveau RP c'est très intéressant et ca évite de nouveaux anachronismes...

Si les nobles sont intégrés au parlement, alors il faut que ce soit exclusivement les nobles de Lorraine! Pas les nobles d'autres comtés! Un noble de Touraine aurait mieux à faire en Touraine, ne pensez-vous pas?

J'ai aussi une autre idée, à voir si elle vous intéresse: Que soient intégrés de plein droit dans ce parlement les membres du conseil ducal sortant! En effet, ces personnes ont travaillé pendant un ou deux mois aux affaires, et ils connaissent mieux que quiconque les dossiers!
J'insiste pour que ce parlement soit composé de personnes compétentes qui puissent éclairer l'action du conseil ducal, et qu'il ne ralentisse pas l'action du gouvernement!

Je suis d'accord pour la création d'un Parlement où siègent des sujets non nobles de Lorraine. Ce Parlement doit avoir un pouvoir consultatif sans aucun véto suspensif.
Concernant les Nobles, il leur faudrait une Chambre, leur donnant un droit de regard avec possibilité de Veto suspensif sur une loi.

Maintenant, concernant le Parlement, combien de Parlementaires ??

20 parlementaires me semblerait un bon chiffre par contre pour moi les nobles ne doivent avoir aussi qu'un pouvoir consultatif également.

Bon j'avais créé un parlement en flandres, les statuts avec l'experiences ont été revu et revu ainsi voilà la dernière version, dites moi ce que vous en pensez, si on le garde (en changeant, un peu à la sauce lorraine)? modifie?

Citation :

Article 1 : De la définition du parlement flamand.

- Le parlement flamand est la jonction entre le peuple est le conseil.
- Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !).(Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prend pas part au débat.
- Les parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter le RP du parlement.
- Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil des Flandres.
- Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement.
- Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.


Article 2 : De l'entrée d'un nouveau parlementaire.

Pour siéger à l'assemblée du parlement flamand, il faut être domicilié en Flandre, faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation et être accepté lors d'un vote des parlementaires.


Article 3 : Du fonctionnement des votes au parlement.

1/ De la répartition

Les 14 voix du parlement se répartissent ainsi :
3 voix pour Dunkerque
3 pour Tournai
3 pour Ghent
3 pour Antwerpen
2 pour l'Archidiocèse


2/ Du comptage

Les voix de chaque villes sont réparties entre POUR, CONTRE ou NEUTRE au prorata des votes exprimés dans chaque ville.
Les votes se font à main levée.

3/ Des cas particuliers

Les voix de l'Eglise s'appliquent lorsque les représentants de cette dernière s'expriment en son nom.
Dans le cas contraire, les représentants de l'Eglise sont considérés en tant que représentants de leurs villes respectives.

4/ Annexe concernant la représentation du clergé.

En vertu de l'article 4 du concordat liant l'église aux institutions flamandes dans la collaboration intelligente et amicale, le nombres de places réservées à l'église entre en comptage séparé du nombre maximum de places comme le sont celle du conseil.
Le nombre de place réservée est limité à une par ville plus une pour l’archevêché.
Dans tous les cas et quel que soit le nombre de représentant de l'église le nombre de voix lui étant attribuée serra de deux.

Le représentant de l’archevêché (assis sur le siège E1) ne vote pas pour sa ville mais pour l’Evêché, les sièges qu’il attribue au clergé des paroisses dans sa loge sont uniquement représentatifs et non pas le droit de vote.
L’Archevêque de Flandre ou son représentant au parlement est responsable des membres de sa loge n’ayant pas droit de vote. Ils devront toute fois respecter toutes les obligations du parlement à part en ce qui concerne leur recrutement (1).
Pour que les membres de la loge ecclésiastique aient un droit de vote ils doivent avoir un siège parlementaire et donc suivre la procédure prévue par la charte comme tout autre parlementaire.

Les numéros des sièges réservés seraient donc :

E1 pour le représentant de l’évêché
P1 à P4 pour le représentant des paroisses (1 par ville flamande, donc P5 et P6 possible en cas de création de nouvelle ville)



Article 4 : Du fonctionnement des débats au parlement.


Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes :
- minimum de 2 jours i.e. (48h)
- maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
- Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.
- Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.


Article 5 : Des fonctions particulières du parlement.

Il y a deux fonctions dans le parlement

1/ Le président du parlement :

- Il a pour rôle d'arbitrer les débats.
- Il est le garant du respect des articles de la présente charte.
- Il déclenche les votes en suivant les articles 2 et 3.
- Il recense tous les débats et les votes prévus au parlement au jour le jour.
- Il est élu par scrutin parlementaire à majorité relative pour une durée d'un mois.
- Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix.
- Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de comte ou porte parole du conseil.
- Il veille au comptage des votes par ville

2/ Le porte parole du parlement :

- Il est élu selon les mêmes modalités que le président
- Il a pour rôle d’annoncer aux non parlementaires les recommandations prônées par le parlement.
- Egal des autres parlementaires il peut être lui aussi destitué par une motion de censure suivant les mêmes règles que le président.

3/ Des contraintes de fonction :

Le président comme le porte parole ne peuvent être responsables d’une religion (archevêques ou prêtres par exemple) et ce, par soucis de neutralité

Oui cela me parait très bien et surtout adaptable pour la Lorraine.
Par contre je serais pour mettre 20 parlementaire 4 élus par villes.
En ce qui concerne la chambre des nobles je le répète il est pour moi hors de question de lui donner le moindre pouvoir législatif, elle aura comme les parlementaires un pouvoir consultatif.

en fait en flandres peut importe le nombre de parlementaire, c'est un nombre de voix de 3 par ville
ensuite par ex pour une ville A il peut il avoir 10 parlementaires, et si la moitie pour et l'autre contre çà fait pour la ville 1,5 pour et 1,5 contre.

Bof, je préfère des membres fixes.

On pourrait peut etre confier le parlement à Sir Flamininien.

Je me demande si la création d'un parlement est vraiment une priorité à l'heure actuelle? Il y a tant à faire dans la création de la constitution et la mise sur pied du duché, que la création d'un parlement me semble assez secondaire pour l'instant... Je me trompe?

oui c'est vai sauf que dans la constitution c'est mieux si on integre les institutions?

La constitution peut se présenter d'abord comme une base de textes indispensables rapidement à laquelle greffer ensuite les améliorations ou annexes telles que le parlement.

Le parlement pourrait peut etre ... rediger le condex

Bon on a abandonné un peu ce débat alors que je pense que la création d'un parlement peut-être une bonne chose pour aider le conseil ducal qui ne peut avec 12 membres contrôler tout ce qu'il se passe.

(pour ça qu'on est 15 16 actuellement ^^)

le parlement permet de se rapprocher de ce qui se passe en effet il n'est aps à négliger y a de quoi avoir de bonne nouvelles idées et plsu d'information sur ce qui se passe.

J'ai proposé au Duc de voter la Constitution selon laquelle le Parlement sera mis en place.

Donc :
1) On vote la Constitution
2) On crée le Parlement
3) On discute des salaires, du corpus législatif et des autres gros dossiers avec lui