Nouveau Conseil. Nouveau bureau

Y'a toute une multitude de procès pour trahison suite a des entrées dans le territoire par des etrangers sans autorisations.
Et j'aimerais savoir quoi leur mettre comme ammende.
J'avait pensé a une peine legère de prison s'ils n'etaient pas repartit avec une ammende.
Donnez moi vos avis svp .
Merci !

Il y a des affaires du 30 mai qui n'ont pas été jugées encore.

Jeremec a écrit:

Y'a toute une multitude de procès pour trahison suite a des entrées dans le territoire par des etrangers sans autorisations.
Et j'aimerais savoir quoi leur mettre comme ammende.
J'avait pensé a une peine legère de prison s'ils n'etaient pas repartit avec une ammende.
Donnez moi vos avis svp .
Merci !

Tu regarde c'est trahison l'accusation. Il n'y avait pas eu une grille d'échelle? donc à toi de voir la peine.

Et ceux du 30 mais pourquoi ilssont pas finis?

Désolé ca m'a echappé, je m'en suis occupé
Si y'a une grille mais cetait pour savoir si je devais leur mettre une forte peine ou non.

Ben oui n1 le max de prison N2 le max de prison N3 le max de prison.

C'est quoi le jugement de ces cas là
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=39193
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=38012

C'est un Bug apparement, car on peu pas passer le Jugement du Juge ...
Dans le 2ème cas cet ps grave car je comptais le relaxer mais pour la première affaire ca crain ...
Je comprend pas d'ou ca vien ...

on peut espérer des jugements rapides ou ça dort aussi ici?

Pour Louloute06, je ne peux plus faire mon requisitoire
donc je me suis appelée à la barre et je l'ai fait

au cas ou le juge passerait ici un jour

Citation :

Depuis quand un maire peut mettre en accusation une personne?

http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=41339

Elle sera relaxée

Acte d'accusation non conforme

Aucune loi ne permet à un maire de mettre en procès

Bonne journée.

Ca va de sois, qu'il sera relaxé.
Je viens de Juger tous les procès possible a ce moment, y'en a quelques uns qui demmande un réquisitoire de l'accusation.

Tous les réquisitoires ont été fait depuis déjà un moment bien avant mon absence.

Par contre je vois que tu t'es encore trompé

Citation :

Procès ayant opposé Kosuke au Duché de Lorraine
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=39862

Kosuke était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Bonjour messieurs, dames,

Etant donné que Messire Concursodivertido n'est pas venu a son procès je la condamne à 3 Jour de prison ainsi qu'a 35 écus d'ammende dont 5 écus prélevé directement correspondant aux frais de justice.

Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépot des Dossiers d'Appel CSI :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627

Cordialement,
Jeremec Juge Lorrain.
Fait le 12 Juillet 1456.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 5 écus.

Essaye de vérifier les noms quand même dans tes copier coller

et éviter les fautes:

amendes non pas ammendes

Messire Concursodivertido n'est pas venu a son procès je la condamne

Désolé ...

J'ai reçu cela j'ai demandé quel procès et pour quelle raison il disait cela j'attends sa réponse

Citation :

Expéditeur : Paulhiat
Date d'envoi : 2008-07-28 11:52:10


tes jugements sont très betes je pense que grace a toi les procès sont joués d'avance
Répondre

Je lui ai repondu que je fesait mon boulot et que la loi etais la loi et qu'il ferait mieu de faire attention a ce qu'il dit sinon il pourrais bien se retrouver en procès.

Reponse :

Citation :

Titre : gv

Expéditeur : Paulhiat
Date d'envoi : 2008-07-31 11:49:12


allez y je n'attends que sa mettez moi au tribunal ouvrez un procès tenez vous êtes nul
Répondre

Si par miracle tu decide de prendre en compte sa plainte, tu le met aussitot en procès pour diffamation ...

Citation :

Titre : Re: Re: Re: Re: hgty

Expéditeur : Paulhiat
Date d'envoi : 2008-07-31 15:31:09


il truque beaucoup de procès et généralement l'accusateur est le duché encore une fois je vous demande d'accepter ma plainte mais de toute façon je sais qu'il y a une manifestation notament a epinal
Répondre

Je lui ai demandé des preuves de ce qu'il avancait bien evidement, en tout cas tu as des ennemis à Epinal

Citation :

Il n'y a pas de manifestation prévue, pour le moment.


Créer une manifestation<

J'ai surtout un parano qui a décidé de s'en prendre a moi ....
Moi truquer des procès ben il avait qu'a regarder avant

Pour l'affaire Cedric481 malgré ce que dit Eno dans sa plaidoirie, il faudra que tu le relaxes

Enorig a écrit:

Le pauvre... On peut être indulgent en le relaxant et lui donnant juste un avertissement?

J'eexercerai mon droit de grâce . Se sera ma BA du mandat.

Ok je le relaxe

Si tu pouvais voir les jap pour les affaires

https://casteldenancy.forumpro.fr/rez-de-chaussee-salle-des-maires-et-relations-entre-prevote-justice-et-mairie-f14/bureau-du-procureur-t6829.htm#122422

J'ai fait la mise en accusation de Nicolasdepeplone le 28 juillet et je ne peux toujours pas faire le réquisitoire c'est normal ?