Monsieur le Duc merci de m'avoir fait confiance


Je ne suis pas arivée à mettre en post if:evil:
Merci de venir à mon secours

mayella a écrit:

Mayella entra dans le bureau du nouveau juge.

Cassandres, arrête de me donner des ordres! Je passe pour quoi moi vis à vis de la maréchaussée. "Il faut faire ceci", "fais cela"... Merci de m'aider, mais change ta façon de faire s'il te plait.

je ne te donne pas d'ordre ,je tente de t'aider même si je le fais maladroitement
Car il faut éviter au max les fautes de procèdures

Par contre pour le procès de yanahor tu n'a pas appelé les témoins qu sont

Cassandres
Oedipe

Pour ton réquisitoire ,il faudra avant de le poster le soumettre au conseil ducal
Car c'est un
HT
et que yanahor est noble

Voici la demande que je viens de faire à un admi
J'espère avoir une réponse favorable
Je vous tiens au courant

Citation :

Bonjour
Comme je ne suis pas douée en explications je vous mets les screens
Serait il possible de mettre les différents liens cités ci dessous pour le duché de Lorraine
Faire comme la charte du Juge si vous le pouvez
Merci d'avance
Bonnes Fêtes
Cassandres
Mon bureau de juge
http://img242.imageshack.us/my.php?image=csibureaudujugeas1.jpg
Liens de La CSI
La Cour Suprême Impériale
Pour la Lorraine serait il possible de mettre le lien de la CSI
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=266
Dépôt des dossier en appel
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=575

Corpus Législatif de Lorraine
http://img292.imageshack.us/my.php?image=corpuslgislatifhi1.jpg
Liens du Codex Lorrain
http://casteldenancy.forumpro.fr/constitution-lois-et-chartes-c40/

Vu. pour le procès lancé de Yanahor, vu qu'il est noble et président de la HAL, étant donné que le Juge est ici également partie, je suppose qu'il demandera la Justice du Duc ou aparenté.

Il s'agira d'ailleurs pour nous de revoir le fonctionnement de celle-ci (pas eu le temps lors du dernier mandat de voir ca moi) qui ressemble plus à une pétaudière qu'à une cour de Justice.
Plus le procès sera impartial et juste aux yeux de tout un chacun que ce soit dans son déroulement et sa forme, plus le verdict rendu sera légitime et serein.

Je demande d'ailleurs, dans cette affaire difficile, à tout un chacun des conseillers, aussi bien au conseil dans le cadre de nos relations de boulot de tous les jours, mais aussi et surtout en place publique de bien vous rappeller de votre devoir de réserve, de la hauteur et de la retenue que nous devons avoir en toutes circonstances. Les provocations et les insultes assassines qui porteront atteinte à nos institutions seront réprimandées toujours avec discernement certes, mais sévèrement si nécessaire.

Je ne veux en aucun cas que ce conseil se transforme en champs de bataille, de vendetta ou que sais je encore. Je ne vous force pas à vous apprécier. D'ailleurs vous pouvez bien vous détester dans vos relations personnelles, je n'en ai cure. Mais vous avez été élus au conseil pour bosser pas pour vous étripper dans le cadre du boulot, alors ici, vous faites votre Job point barre.

J'espère avoir été bien clair pour tout le monde.




(j'ai posté ici puisque le sujet pouvait s'y pretait, ca aurait pu etre dans le topic proc' s'eut été la meme.)

Yanahor aura la justice Ducale pas de soucis

De toute façon c'est la justice du Duc qui parlera et je posterai ce que vous m'aurez donné à poster

Pour le réquisitoire ,il faudra que le proc soumette avant de poster

Cassandres, tu radotes

Elle se fait vieille avant l'âge.

le mandat de marino1 est fait cass

1er jet

Citation :

Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné :
il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être deçu du jeu et s'en désintéresser.

principes généraux de la justice Le juge a un pouvoir très un pouvoir très important sur tous les joueurs des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de pair avec une responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en général et des concepteurs.

Le juge ne doit en aucun cas abuser de son pouvoir

En abusant de son pouvoir ,il met en danger l'équilibre du jeu .Il créera de ce fait une atmosphère viciée nusible tant aux joueurs qu'aux concepteurs du jeu
Le juge doit de respecter un certain nombre de règles

Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine.

*** La peine doit être proportionnelle à l'infraction

Le juge est responsable de la bonne adéquation de la peine infligée à l'accusé avec la gravité du délit prouvé.

une peine non proportionnelles aux actes reprochés, "le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable", "le doute quant à la bonne application du droit ducal", le viol de la présente charte et le filtre discrétionnaire du procureur près la Cour d'Appel ouvre une voie royale à la cour suprême Impériale

Une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction.
Une personne peut voir son procès annulé pour vice de forme et dans ce cas un autre procès sera ouvert
Dans ce cas le juge doit obligatoirement expliquer les raisons qui le pousse à ne pas donner de verdict

à propos de la peine

le juge peut prononcer une peine d'amende (dont l'estimation du montant est laissée à sa discrétion) accompagnée ou non d'une peine de prison , d'un travail d'intéret général :mine église et : trois jours au maximun pour toutes les infractions.
Pour les cas les plus graves et avec l'accord avec l'accord de l'accusé , pour des raisons de RP ou bien si celui-ci a abandonné le jeu) ou en cas de crime de sang, le juge peut prononcer la sentence de mort à l'encontre d'un personnage. celui-ci perdera alors 10 pts à toutes ses caractéristiques !
Dans ce cas , le juge doit garder la preuve des missives échangées en prenant soin de mettre la date

les vrais-faux délits

Ce sont tous tous les délits IRL, sanctionnables par la vraie justice, et qui entrainent une éradication systématique du personnage, ainsi que, si la gravite etait jugée suffisante par les administrateurs, des poursuites en VRAIE justice.
-les insultes et autres dérapages verbaux
-la tricherie et l'exploitation des failles du jeu
-le piratage de compte et l'abus du pass d'autrui
les délits particuliers

il s'agit de délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à trois jours :

Attention : tout juge outrepassant ces peines de prison se verrait a son tour poursuivi pour Haute Trahison

-niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max
-niveau de l'accusé 2 : 6 jours au max
-niveau de l'accusé 3 et + : 10 jours au max

les délits particuliers sont

-la sorcellerie et le multi-compte
-la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
-les crimes de sang et vol à main armée (brigandage)
-la récidive manifeste


sorcellerie :

crime de sorcellerie. 1° )la loi édictée en l'an de grâce MCDLXIII par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu sur la sorcellerie :
"Tout maraud qui osera utiliser ses dons d'ubiquité pour se créer plusieurs comptes et profiter ainsi de la manne pécuniaire devra répondre de sorcellerie devant le tribunal compétent. Ses clones seront brûlés vifs en place publique, et le prévenu s'exposera à une très lourde amende, en sus de rester cloué au pilori plusieurs jours. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive." (extrait de la table de la loi présente dans la cour de justice)
l’unicité de l’âme [joueur], de l’esprit et du corps [compte] ne saurait connaître d’exception. toute manipulation de ces éléments est un crime contre la communauté. [un joueur ne peut avoir qu’un et un seul compte] et des poursuites pour Sorcellerie seront entamées. Lors d'un fait avéré et prouvé de sorcellerie (multicompte) et uniquement dans ce cas, le juge a le droit de prononcer la sentence capitale, qui est, dans les Royaumes, l'éradication (et non pas la mort).
Le juge doit déterminer précisément, si possible avec la coopération de l'accusé, quels sont tous les clones et les éradiquer, tandis qu'il accorde la vie sauve au personnage principal (qu'il peut toutefois punir d'une peine d'amende ou de prison dont la sévérite maximale est fixée ci-dessus). les noms des clones résidant hors de son duché de juridiction seront communiqués à l'inquisiteur zippo (un des admins) qui les éradiquera les cas échéants. Dans ce cas avant de prnoncer la sanction le juge est dans l'obligation de prévenir un administrateur
2° si deux joueurs ayant un seul ordinateur ils sont dans l'obligation de ne pas habiter le même Duché/Comté, par conséquent la même ville
Ils seront prévenus par les forces de la maréchaussée et s'ils passent outre les conseils de ces derniers , un procès sera ouvert à l'encontre des deux joueurs avec les coséquences que celà peut entrainer

Exceptionnellement le bannissement de l'un deux pourra être prononcé afin de ne pas demander une éradication

le silence de la loi

devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique.
Il n'est pas interdit au juge de parler de son doute à la Cour Suprême Impériale et ce afin d'éviter toute dérive
La Cour Suprême Impériale aura 5 jours maximum pour donner une réponse

RP
Au moment de sa mise en accusation "le présumé coupable " peut demander que son procès se déroule à la fois ig et rp

Dans ce cas ,il devra obligatoirement prévenir le procureur et le juge de sa décision et ce dans un délai ne dépassant pas 48 heures

Ca c'est ce que j'appelle du travail efficace et adpaté à la charte des admins!

Dès que j'ai une minute j'analyse en détail les ajouts. Pour la forme faudra reprendre celle du PP modèle pour toutes les chartes.

Merveilleux!!! ca c'est de l'info constructive comme j'aime!

Ba on va s'atteler à le faire début de semaine qui arrive alors.
Aussi, faudrait que les conseils puissent garder en post it comment il faut faire vu que personne depuis le début de la lorraine ne savait.

Ah oui pendant que j'y pense, j'ai vu que Macyto se présentait comme Parlementaire alors qu'il était mouillé avec Perrick dans la tentative de prise de la Ville D'Epinal sous le conseil précédent.

Qu'en est il de son casier et des suites judiciaires à ce sujet?

J'ai regardé son casier judiciaire est vierge.

Ah? malgrès les lettres où y avait marqué qu'il était dans le coup avec perrick? (c'est ce que j'avais vu à ce moment là sur la halle d'Epinal topic de la maréchaussée) parcequ'ils étaient copains comme cochons les deux, et le Macyto il le soutenait comme pas un... c'est pas lui qui appellait à la révolte en gargote aussi etc... faut pas accepter un mec comme ca au parlement en tout cas.

La lettre était fausse.

Procès Perrick

Le 1er a été annulé pour vice de forme et compléments d'enquète
Il a été reconnu coupable dans le second procès


Il fait appel à la CSI de son verdict