Enorig
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 |  Sujet: Guerre en Champagne  Sam 14 Juin 2008 - 11:11 | |
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- Faict au Castel de Reims
Le treizième jour du mois de Juin de l'an de grasce 1456.
Nous, Francis de Joachim, en notre qualité de Duc de Champagne abrogeons l'arrêté du Duc Varden, proclamant l'état de guerre en Champagne pris le dix-huitième jour du mois de février de l'an de grasce 1456.
Le vote de l'état de guerre étant toujours valable conformément au point 3 de l'article deux de l'opus neuf du premier livre du Codex Champenois.
Le Domaine Royal étant assiégé par les armées bretonnes à quelques jours de nos frontières, l'état de guerre reste proclamé.
Tout non ressortissant d'un des duchés/comté du Domaine Royal est interdit de séjour en Champagne et doit quitter immédiatement le territoire Champenois sous peine d'être mis en procès.
Tout étranger peut demander une autorisation de passage pour franchir nos frontières. Tout étranger passant sans ladite autorisation se verra mettre en procès immédiatement, sous l'inculpation de trouble à l'ordre public, et relaxé si il quitte le territoire dans les 24 heures.
La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.
La trahison et la haute trahison sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.
Ainsi soit-il !
Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.
Duc de Champagne
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Enorig
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