Nous devons faire une charte du président du Parlement sur le modèle suivant:

https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-du-porte-parole-t4797.htm

J'attends vos propositions!

Citation :

Charte du Président du Parlement

De la définition du role institutionnel du Président du Parlement et de son travail administratif :


art. 1 : Le Président du Parlement est élu tous les mois par l'ensemble des Parlementaires à l'exception des Conseillers ducaux qui ont accès aux débats mais n'ont pas de droit de vote.

art. 2 : Le Président du Parlement s'occupe pour la durée de son mandat de faire vivre et d'animer les débats ouverts au sein du Parlement afin de motiver tous les parlementaires à participer.

art. 3 : Il revient au Président du Parlement d'ouvrir les sessions de débats, cependant chaque parlementaire à le droit d'ouvrir un débat spécifique sur un sujet qu'il tient à aborder.

art. 4 : Le Président du Parlement a à charge l'organisation et la mise en place des sessions parlementaires pendant lesquelles tous les parlementaires peuvent discuter des sujets au programme. Le programme est établi à l'avance par l'ensemble des membres du parlement.

art. 5 : Un des rôle du Président est de tenir le Conseil Ducal et en particulier le Duc de l'avancement des projets bien que la rédaction des comptes-rendu soient à la charge du Porte-Parole du Parlement.

art. 6 : Le Président du Parlement a également pour fonction l'ouverture des sessions de vote. Tout vote au sein du Parlement doit être lancé soit par le Président soit par le Porte-Parole sauf circonstances exceptionnelles comme l'absence prolongée de ceux-ci.

art. 7 : Le Président étant le le représentant d'une des institutions lorraines se doit de garder la maîtrise absolu de ses propos et agissements.

art. 8 : En outre, le Président du Parlement ne devra en aucun cas faire fi de son devoir de réserve.


Rédigé par le Parlement de Lorraine le ... Avril 1456
Voté et approuvé par le Conseil Ducal le ... Avril 1456

sur ma lancée j'ai fait une ébauche de la charte du président mais cette fois c'était à partir de rien donc elle est surement à compléter.

Cela me parait bien! Merci Sébastien!

Parcontre pour ce qui est écrit en bleu faut remplacer PP par Président.

Les autres j'attends vos avis.

c'est fait

Bonjour,

J'ai une question: un mois vous ne trouvez pas que ce n'est pas un peu court pour le mandat de président?
Vu que la durée d'un mandat de parlementaire est de deux mois, pourquoi ne pas faire une durée de présidence de deux mois??

C'est une demande que l'on peut transmettre au Conseil, car ce n'est pas nous qui décidons de la durée du mandat du président du Parlement. Elle a été instauré avec le texte instaurant le Parlement. Je suppose que c'est pour éviter tout débordement au sein du Parlement, sachant que ce mois peu être renouvelable cela ne pose pas problème il suffit de se représenter tous les mois et d'être élu.
Mais j'avoue que vu le travail du Président du Parlement et ce que cela demande je trouve qu'un mois c'est très bien. Celui qui ne se sent pas de poursuivre peut se retirer avant de faire trop de dégâts ou tout simplement parce qu'il n'a pas le temps (rp ou hrp) pas l'envie, ou parce qu'il veut se présenter aux ducales.

J'attends toujours vos avis pour pouvoir avancer...

En cas d'absence prolongé du président que fait-ton qui le remplace provisoirement ?

Sinon pour ça va.

Le Président n'étant mandaté que pour 1 mois on suppose qu'il peut mener son mandat à terme. Bien évidemment, un cas de force majeur (rp ou hrp) peut l'amener à s'absenter. Si c'est pour une courte période (je pense que jusqu'à 10 jours ça me parait honnête), ça va. Cela ne porte pas trop à conséquence, le PP peut tâcher de gérer au mieux (sans remplacer le président, il poursuit juste son rôle de "second").
Si la durée est plus importante alors on considère que le président est démissionnaire et le Président ou le PP lance une nouvelle élection de président. Sauf que là de part l'urgence je dirai que les candidats ont 1 jour ou 2 pour se proposer, et que les votes ne dureront pas plus de 2 jours. Il s'agit d'un vote à la majorité.

A rajouter dans la charte!

C'est Ok pour moi aussi

Merci de tenir compte de ma remarque dans ce cas,
je trouve que c'est jouable et parfait .

Rochelle, si tu trouves qu'un mois c'est parfait, c'est niquel alors

Tu es la mieux placée pour !

On pourra toujours négocier 2mois par la suite, si le Parlement roule bien.

Je trouve ça bien aussi.

par contre est ce qu'il pourra être destituer par les parlementaires ?
parce que s'il ne fait pas du bon boulot on perdra 2 mois

Non 1 mois Barnab pas 2.^^

Voici le texte du parlement (je rappelle qu'il est en annonce et donc suppose que vous le connaissez: https://casteldenancy.forumpro.fr/hemicycle-f7/texte-sur-le-parlement-t4912.htm )

Article 4-1-f: f/ Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix.

On peut le rajouter également.^^

Citation :

On pourra toujours négocier 2mois par la suite, si le Parlement roule bien. Wink

c'était à cela que je faisais allusion

Cela me paraît bien.
C'est vrai qu'un mois c'est court, mais je suppose que le président est content de souffler après ce mois écoulé.

Citation :

Charte du Président du Parlement

De la définition du rôle institutionnel du Président du Parlement et de son travail administratif :


art. 1 : Le Président du Parlement est élu tous les mois par l'ensemble des Parlementaires à l'exception des Conseillers ducaux qui ont accès aux débats mais n'ont pas de droit de vote.

art. 2 : Le Président du Parlement s'occupe pour la durée de son mandat de faire vivre et d'animer les débats ouverts au sein du Parlement afin de motiver tous les parlementaires à participer.

art. 3 : Il revient au Président du Parlement d'ouvrir les sessions de débats. Toutefois, tout parlementaire à le droit d'ouvrir un débat spécifique sur un sujet qu'il tient à aborder.

art. 4 : Le Président du Parlement a à charge l'organisation et la mise en place des sessions parlementaires pendant lesquelles tous les parlementaires peuvent discuter des sujets au programme. Le programme est établi à l'avance par l'ensemble des membres du parlement.

art. 5 : Un des rôle du Président est de tenir le Conseil Ducal et en particulier le Duc de l'avancement des projets bien que la rédaction des comptes-rendu soient à la charge du Porte-Parole du Parlement.

art. 6 : Le Président du Parlement a également pour fonction l'ouverture des sessions de vote. Tout vote au sein du Parlement doit être lancé soit par le Président soit par le Porte-Parole sauf circonstances exceptionnelles comme l'absence prolongée de ceux-ci.

art. 7 : Le Président étant le le représentant d'une des institutions lorraines se doit de garder la maîtrise absolu de ses propos et agissements.

art. 8 : En outre, le Président du Parlement ne devra en aucun cas faire fi de son devoir de réserve.


De l'absence et de la destitution du Président du Parlement :


art. 1 : Le Président peut, pour cas de force majeur, être amené à s'absenter.

a/ Si cette absence est d'une durée inférieure à 10 jours alors cela ne prêtera pas à conséquence. Le PP, en tant que second, le suppléera afin d'assurer la bonne marche du Parlement sans pour autant outrepasser sa fonction de Porte Parole.

b/ Si cette durée excède la dizaine de jours, alors le Président est considéré comme étant démissionnaire.
Dans ce cas, le Président, ou le PP, peut lancer une nouvelle élection de Président du Parlement.
Les parlementaires candidats à la présidence auront alors 2 jours au maximum pour se présenter, et les votes qui suivront, ne devront pas excéder 2 jours. Il s'agira d'un vote à la majorité.


art. 2 : Le Président du Parlement peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix.



Rédigé par le Parlement de Lorraine le 17 Avril 1456
Voté et approuvé par le Conseil Ducal le ... Avril 1456

Version finale que je propose. A vos avis!

ça me va

C'est Ok pour moi

Ok pour moi

c'est bon

Parfait