Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

Partagez
 

 Chartes des Mandatés

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitimeJeu 27 Mar 2008 - 21:10

Citation :
Chartes des Mandatés




Article 1: Les mandats sont attribué par le bailli lorsqu'il concerne l'argent, par le Commissaire au Commerce lorsqu'il concerne les denrées ou par un maire.


Article 2: Toute personne mandatée par le CAC et le bailli ne devra jamais avoir commis d'acte de Brigandage ou avoir été mêlé dans une quelconque affaire ayant pour but le vol d'écus ou de denrées.


Article 3: Toute personne mandaté devra faire les serments suivants:

Moi, ---------, reconnais avoir reçu de la part de -------- (si mairie nom du Maire si Duché nom du Bailli ou de CAC) [la somme de -------- /les marchandises --------] pour [l'échange commercial avec ... / la vente / la surveillance du marché de ... / la paie des soldats / etc... ]

Moi, ---------, m'engage à donner régulièrement des nouvelles du dit mandat par screen à la personne qui me l'a confié ou aux forces de la justice (Prévôt, Procureur, Juge) s'ils m'en font la demande.
En cas de refus ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison.

Moi, ----------, m'engage à ne me servir de ce mandat que pour le but qui est précisé dans le dit mandat. Si je m'en sers à des fins personnelles ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison.

Nom du mandaté et signature



Article 4: Toute personne mandatée devra obligatoirement rendre le mandat si le Duc, le bailli, le CAC ou le maire l'exige.



Fait à Nancy, approuvé par le conseil Ducal de Lorraine le .....


Pour (1): oedipe

Contre (0)

NSP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Re: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitimeJeu 27 Mar 2008 - 22:13

Pour (2): oedipe, Yanahor

Contre (0)

NSP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Theudric
Crieur
Theudric

Date d'inscription : 27/12/2006
Nombre de messages : 572
Nom RR (IG) : Theudric
Localisation : Nancy

Champs et Metier : blé
Voie : Armée
- :

Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Re: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitimeJeu 27 Mar 2008 - 23:14

Pour (3) : oedipe, Yanahor, Theudric

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Re: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitimeJeu 27 Mar 2008 - 23:41

Pour (4) : oedipe, Yanahor, Theudric, May

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
antrax
Intervenant majeur
antrax

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 1231
Nom RR (IG) : antrax2013
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Légumes, Maïs - Forgerons
- :

Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Re: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitimeVen 28 Mar 2008 - 5:26

Pour (4) : oedipe, Yanahor, Theudric, May, Antrax

Contre (0) :

NSP (0) :

Par contre j'ajouterais bien une notion de délais quant à la restitution du mandat.
Revenir en haut Aller en bas
Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
Nombre de messages : 3727
Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
- :

Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Re: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitimeVen 28 Mar 2008 - 7:53

Pour (4) : oedipe, Yanahor, Theudric, May, Antrax

Contre (1) : Mun

NSP (0)


Charge Administrative trop importante come je l'ai di a moins que vous engagiez un secrètaire
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Re: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitimeVen 28 Mar 2008 - 13:53

Pour (6) : oedipe, Yanahor, Theudric, May, Antrax, Alas

Contre (1) : Mun

NSP (0)

Bah, si le juge a une greffière, le procureur un substitut, le CAC peut bien avoir un/e secrétaire (hey, tu disais aux parlemenataires qu'on ne fait pas de commentaires lors des votes^^, nan mais :tongue:)
Revenir en haut Aller en bas
Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
Nombre de messages : 3727
Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
- :

Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Re: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitimeVen 28 Mar 2008 - 13:59

Je me demandais quel était le premier qui allait le dire
Revenir en haut Aller en bas
Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Re: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitimeVen 28 Mar 2008 - 19:38

Pour (7) : oedipe, Yanahor, Theudric, May, Antrax, Alas, Jeremec

Contre (1) : Mun

NSP (0)
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Re: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitimeVen 28 Mar 2008 - 22:33

Pour (8) : oedipe, Yanahor, Theudric, May, Antrax, Alas, Jeremec , marjo

Contre (1) : Mun

NSP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Chartes des Mandatés Empty
MessageSujet: Re: Chartes des Mandatés Chartes des Mandatés Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Chartes des Mandatés

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Chartes caduques

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives diverses-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser