[dOSSIER MIS EN PROCURE LE 27 MAI 1459]


AFFAIRE GABDA73 Esclavagisme, le 27 mai 1459
Accusé : GABDA73
Délit : Esclavagisme
Plaignant : Le Duché
Personne chargée du dossier : Flores, Maréchal de Vaudémont
Témoins : Flores

Les faits :
Le dénommé Gabda73 est connu de notre service d'infractions au marché et son dossier ne cesse de s'alourdir.
Le 27 mars 1459, il prend une embauche à 12 écus, nous l'informons, dossier classé, 1 ère infraction de l'employeur
Le 30 mars, il prend une embauche à 12 écus, affaire classée, nous l'informons, 1 ère infraction de son employeur
le 8 avril, il prend un salarié à 12 écus, nous l'informons, dossier qui traine, en ma qualité de Maréchal, je classe l'affaire sans suite, estimant que le dénommé Gabda73 a bien été pénalisé dans les premiers dossiers.
Le 24 mai 1459, il prend un salarié à 15 écus, je décide de ressortir l'imposant dossier et de le compléter avec les nouvelles lettres envoyées, ce jour. En temps normal, nous informons, par courrier, lorsque le salaire demandé est de 15 écus les citoyens de Vaudémont, afin de leur indiquer le fronton de la mairie et le rappel de la grille des salaires.
Le 25 mai 1459, le dénommé Gabda73 réitère, le lendemain et propose une embauche à 12 écus a un dénommé Bohemondetarente, nouvel arrivant, pas au courant des pratiques et des lois encelieu.
Le 26 mai 1459, le dénommé Gabda réitère, dès le lendemain et propose une embauche à 12 écus, prise par un dénommé Anthony78730, résident de Vaudémont, n'ayant pas de terres mais pas un nouveau, je l'informe de ses droits et devoirs en l'envoyant sur le fronton de l'église, y copier la grille des salaires autorisées sur Vaudémont, et je décide de mettre ce dossier entre les mains du procureur.

*Les preuves :
26/05 12:03 : Gabda73 embauche Anthony78730 pour 12,00 écus
25/05 20:23 : Gabda73 embauche Bohemondetarente pour 12,00 écus
24/05 18:23 : Gabda73 embauche Coloquinte pour 15,00 écus
8 avril 1459 :

Spoiler:

30 mars 1459 :

Spoiler:

27 mars 1459 :

Spoiler:

*Mes courriers :

Mon courrier à l'employeur Gabda73, l'employeur, le 27 mai 1459, l'avertissant que je mets son dossier à la procure et sans attendre le délai annonçé précedement :

Spoiler:

Mon courrier à l'employeur Gabda73, le 25 mai :

Spoiler:

2ème courrier envoyé, de suite, suite erreur de date sur le délai(pas 28 juin, mais 28 mai !!!) :

Spoiler:

Courrier envoyé à l'employeur Gabda73 le 8 avril :

Spoiler:

lettre envoyée à Gabda73(la victime) par le Maréchal Shillia, le 30 mars 1459 :

Spoiler:

Lettre envoyée à Gabda73 (la victime) par le Maréchal Flores , le 27 Mars 1459 :

Spoiler:

Affaire rangée sans suite, 1ère infraction de Imhotep



* Fiche accusé :

Spoiler:

* lien vers le codex
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

*Les arrétés municipaux violés avec lien :

Citation :

Rappel de la GRILLE DES SALAIRES:
***************************************
affichée en fronton de mairie
1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus

*circonstances aggravantes :
Oui.
Le dénommé Gabda73 est un multi récidiviste, je me suis demandée si ce dernier ne joue pas avec nos nerfs.
Je me suis aussi demandée si ce dernier comprenait le Françoy, ce que je ne peux répondre, car le dénommé Gabda73 n'a jamais répondu à un seul de mes courriers, contrairement à certaines de ses victimes.

*Conclusions :
Je décide de remettre de suite ce dossier à la procure, le 27 mai 1459.

Galou venait de passer en mairie ou elle avait vu une offre d'emploi non conforme.

Citation :

Bohemondetarente cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: 6 points de force. Salaire : 12,00 écus.
Consulter

Elle avait aussitôt pris sa plume pour envoyer un courrier au contrevenant avant que son offre d'emploi ne soit pourvue pour le sommer de se mettre en règle.

Citation :

Bonjour sieur Bohemondetarente,

Je vous contacte pour vous signaler que vous êtes en infraction. En effet, vous proposez un emploi à 12 écus

Bohemondetarente cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: 6 points de force. Salaire : 12,00 écus.
Consulter

, hors le salaire en vigueur pour 6 points de caractéristiques est de 16 écus.

Je vous demande donc de retirer votre offre et de la modifier, pour cela faîtes ainsi :

- Allez dans "chez moi",
- puis dans "votre propriété",
- Vous verrez "vos offres d'emploi",
- vous y êtes, il n'y a plus qu'à annuler.

Voici la grille des salaires en vigueur :

1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus

J'attends une réponse rapide de votre part et me tient à votre disposition pour d'éventuelles questions.

Cordialement,

Galou Maréchaussée de Vaudémont.

AFFAIRE CLASSEE A RETIRER SON OFFRE LE JOUR MÊME

Vaudemont ils sont venus mais n'ont pas payez leurs impôts, nous allons les mettres en procès ...

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Karradok

Spoiler:

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kresniev

Spoiler:

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Poxy

Spoiler:

Shillia, pour les impayeurs d'impots, et en tant que bourgmestre de Vaudémont, c'est à toi de régler cette affaire, tu as tous pouvoirs pour se faire ! (sourires*)


A TOUS :
INFRACTION aux EMBAUCHES

Merci de lire ceci, c'est un petit texte à ajouter, l'esclavagiste ne vend plus directement son pain à son salarié, car 99 % des cas, il ne le fait pas ! là, il doit acheter une miche de pain au Maréchal qui la revend 3 écus de moins à l'employé...Pas mal, comme situation, déjà présent en autre ville de Lorraine.

Citation :

Vous avez la possibilité de régler cette affaire à l'amiable en remboursant votre employé. Nous procéderons de la sorte: Je vais mettre en vente une miche de pain à 8.90 écus (5.90 écus de départ(suivant le prix acheté) + les 3 écus que vous devez à votre employé). Vous l'achèterez, et votre dette sera enlevée; et il me restera à faire la même transaction, inversée, avec votre employé.

Voici la lettre complète a énvoyer à l'esclavagiste :

Citation :

Vaudémont, Le date, heure

Bonjour,

Je vous contacte pour vous signaler que vous avez commis une infraction. En effet, vous avez embauché quelqu'un pour 18 écus pour 18 points de caractéristiques. Vous auriez du verser un salaire de 21 écus à votre employé par rapport aux caractéristiques requises.

Voici la grille des salaires, celle-ci est affichée en mairie je vous invite à la consulter :
1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus
Vous avez la possibilité de régler cette affaire à l'amiable en remboursant votre employé. Nous procéderons de la sorte: Dès aujourd'hui, vous trouverez une miche de pain à 8.65 écus (5.65 écus de départ + les 3 écus que vous devez à votre employé). Vous l'achèterez, et votre dette sera enlevée; et il me restera à faire la même transaction, inversée, avec votre employé.

Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivie pour esclavagisme et jugée devant un tribunal.

J'attends une réponse rapide de votre part,

Cordialement,

Xxx(votre nom), (Grade )de Vaudémont.

Envoyée à Piotr_alexandre

Vaudémont, 30 juin 1459 17h 24

Bonjour,

Je vous contacte pour vous signaler que vous avez commis une infraction. En effet, vous avez embauché quelqu'un pour 15 écus pour 0 points de caractéristiques. Vous auriez du verser un salaire de 16 écus à votre employé par rapport aux salaires en vigueurs.

Voici la grille des salaires, celle-ci est affichée en mairie je vous invite à la consulter :
1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus
Vous avez la possibilité de régler cette affaire à l'amiable en remboursant votre employé.
Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivie pour esclavagisme et jugée devant un tribunal.

J'attends une réponse rapide de votre part,

Cordialement,

Toutpm, Brigadière de Vaudémont.


Lettre envoyée à _felicity_

Je me charge de vous avertir que vous avez été victime d'une escroquerie à l'embauche que le salaire perçu n'est pas correcte, vous avez reçu 15 écus à la place de 16 écus, la maréchaussée a mis en demeure l'embaucheur en infraction de vous proposer une régularisation de salaire.
Je vous rappelle que tout travailleur Lorrain doit respecter la grille des salaires minimum affichée à la mairie de Vaudémont [IG]prenez connaissance de la grille et soyez plus vigilant la prochaine fois,

1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus

Important pour la clôture du dossier, veuillez m'envoyer un copié/collé de la régularisation de l'infraction.

Galou venait de passer en mairie ou elle avait vu une offre d'emploi non conforme. Pour l'instant l'offre n'était pas encore pourvue. Peut être qu'il l'enlèverait avant d'avoir trouvé un employé.

Citation :

Imhotep cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 2 points d'intelligence. Salaire : 14,00 écus.

Elle avait aussitôt pris sa plume pour envoyer un courrier au contrevenant avant que son offre d'emploi ne soit pourvue pour le sommer de se mettre en règle.

Citation :

Bonjour sieur Imhotep,

Je vous contacte pour vous signaler que vous êtes en infraction. En effet, vous proposez un emploi à 14 écus

Imhotep cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 2 points d'intelligence. Salaire : 14,00 écus.

, hors le salaire en vigueur pour 2 points de caractéristiques est de 16 écus.

Je vous demande donc de retirer votre offre et de la modifier, pour cela faîtes ainsi :

- Allez dans "chez moi",
- puis dans "votre propriété",
- Vous verrez "vos offres d'emploi",
- vous y êtes, il n'y a plus qu'à annuler.

Voici la grille des salaires en vigueur :

1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus

J'attends une réponse rapide de votre part et me tient à votre disposition pour d'éventuelles questions.

Cordialement,

Galou Maréchaussée de Vaudémont.

Ha je vois que rien n'échappe à nos deux chères Brigadiers....
Bravo les filles, tenez moi au courant de la suite à donner...

A savoir dans 99 % des cas, si ce n'est pas une récidive, vous travaillez presque pour rien...
Je m'explique pour 1 écu, on envoie pas en Procure...
Nous avons informé et fait notre travail mais le salarié n'est jamais remboursé de la différence, alors plus haut, je vous ai mis cette lettre et cela marche très bien en autre village de Lorraine.

Citation :

Vaudémont, Le date, heure

Bonjour,

Je vous contacte pour vous signaler que vous avez commis une infraction. En effet, vous avez embauché quelqu'un pour 18 écus pour 18 points de caractéristiques. Vous auriez du verser un salaire de 21 écus à votre employé par rapport aux caractéristiques requises.

Voici la grille des salaires, celle-ci est affichée en mairie je vous invite à la consulter :
1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus
Vous avez la possibilité de régler cette affaire à l'amiable en remboursant votre employé.
Nous procéderons de la sorte: Dès aujourd'hui, vous trouverez une miche de pain à 8.65 écus (5.65 écus de départ + les xxx écus que vous devez à votre employé). Vous l'achèterez, et votre dette sera enlevée; et il nous restera à faire la même transaction, inversée, avec votre employé.

(Pour se faire=> attention, ne pas mettre ceci dans la lettre !!!
On demande à la mairie de mettre un pain avec la taxe sur le marché...
Aussitôt qu'il est acheté, la mairie remet ce pain au salarié, après message échangé avec la taxe en moins...
Généralement, personne ne répond au courrier de la mairie, et l'argent rentre dans la caisse de la mairie)

Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivie pour esclavagisme et jugée devant un tribunal.

J'attends une réponse rapide de votre part,

Cordialement,

Xxx(votre nom), (Grade )de Vaudémont.

Courrier pour le maire :

Citation :

Madame le maire.
Je vous demande de mettre un pain en vente (prix d'achat sur le marché, le moins cher majoré deXXX (1 ou 2 ou 3 écus etc) pour le sieur XXXX en infraction ce jour.
Je vous demande dès cet achat d'avertir (nom du salarié) par pigeon, qu'un pain minoré de xxxx écus sera mis à sa disposition sitôt reçu, par courrier, accord de sa part.
Vous en remerciant
(votre nom)

A toul, cela marche bien, les employeurs en infraction répondent toujours à La Maréchaussée mais pas au Salarié Lambda !!!!
C'est bon mon explication ?

Galou avait oublié de vérifier les suites donnée à sa lettre. C'est donc assez tard le soir qu'elle avait tét vérifié la liste des embauches. Imhotep n'avait pas tenu compte de son courrier. Donc elle lui envoyait le courrier qu' avait suggéré Flo.

Citation :

Vaudémont, Le 3 juillet

Bonjour,

Je vous contacte pour vous signaler que vous avez commis une infraction. En effet, vous avez embauché quelqu'un pour 14 écus pour 2 points de caractéristiques. Vous auriez du verser un salaire de 16 écus à votre employé par rapport aux caractéristiques requises.

Voici la grille des salaires, celle-ci est affichée en mairie je vous invite à la consulter :
1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus
Vous avez la possibilité de régler cette affaire à l'amiable en remboursant votre employé.
Nous procéderons de la sorte: Dès aujourd'hui, vous trouverez une miche de pain à 7.65 écus (5.65 écus de départ + les 2 écus que vous devez à votre employé). Vous l'achèterez, et votre dette sera enlevée; et il nous restera à faire la même transaction, inversée, avec votre employé.


Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivi pour esclavagisme et jugé devant un tribunal.

J'attends une réponse rapide de votre part,

Cordialement,

Galou, Brigadier de Vaudémont.

Et elle envoya un courrier à Shillia aussi pour la miche de pain.

Citation :

Madame le maire.

Je vous demande de mettre un pain en vente (prix d'achat sur le marché, le moins cher majoré de 2 écus pour le sieur Imhotep en infraction à l'embauche hier.
Je vous demande dès cet achat d'avertir Maryjo36 par pigeon, qu'un pain minoré de 2 écus sera mis à sa disposition sitôt reçu, par courrier, accord de sa part.
Vous en remerciant
Galou Brigadier de Vaudémont

Ainsi qu'à Maryjo36

Citation :

Bonsoir dame Maryjo
Je me charge de vous avertir que vous avez été victime d'une escroquerie à l'embauche que le salaire perçu n'est pas correcte, vous avez reçu 15 écus à la place de 16 écus, la maréchaussée a mis en demeure l'embaucheur en infraction de vous proposer une régularisation de salaire.
Je vous rappelle que tout travailleur Lorrain doit respecter la grille des salaires minimum affichée à la mairie de Vaudémont [IG]prenez connaissance de la grille et soyez plus vigilant la prochaine fois,

1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus

Galou Brigadier de Vaudémont

INFRACTION ESCLAVAGISME

Citation :

Downfall embauche Gabda73 pour 12 écus.

Courrier envoyé à Downfall le 7 juillet :

Spoiler:

Courrier au maire de Vaudémont :

Citation :

Vaudémont le 7 juillet

Madame le maire.

Je vous demande de mettre un pain en vente à 8.80 écus(prix d'achat sur le marché, 5.80 écus majoré de 3 écus) pour le sieur Downfall en infraction à l'embauchele 5 juillet.

Je vous demande dès cet achat de nous avertir que la vente a eu lieu (preuve d'achat) pour que nous puissions avertir le sieur Gabda73 qu'un pain sera mis à sa disposition tel jour.


Flores, Lieutenant de Vaudémont

Dans ma hâte je me suis trompée, il devait 4 écus !!!! Tant pis^^

Courrier envoyé a dame Elmon

Citation :

Vaudémont le 12 octobre 1459
Bonjour dame Elmom

Voilà plusieurs fois que vous mettez une embauche à 15 écus, je pense que vous ne devez pas connaitre le décret municipal de la ville de Vaudémont, je vous l'envoie :

*Rappel de la GRILLE DES SALAIRES:*
De 1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
De 8 à 14 pts -> 18 écus
De 15 pts à 19 pts -> 21 écus

Il faut enlever votre embauche et la mettre au bon salaire avec les caractéristiques demandées.
Pour enlever votre demande :
Vous retournez dans votre propriété où il est expliqué que vous recherchez quelqu'un, et vous avez la possibilité de retirer votre offre également.

Bien à vous
Flores, Maréchal de Vaudémont.

Réponse de dame Elmon, le lendemain 13 octobre 1459

Citation :

Expéditeur : Elmom
Date d'envoi : 12/10/2011 - 19:17:08
Titre : Re: Flores Maréchaussée

Je sais lire... Manifestement vous non....

*Rappel de la GRILLE DES SALAIRES:*
De 1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
De 8 à 14 pts -> 18 écus
De 15 pts à 19 pts -> 21 écus

J'embauche à 0 pt donc légalement rien m'empèche. Si je lis bien c'est 16 écus pour 1 à 7 pts de caracts.

Sur ce laissez moi tranquille et arrêtez vous vous même. De toute façon ce village est mort. Je comprends bien que vous cherchiez des excuses pour vous occupez mais sachez les fonctionnaires c'est pas ma tasse de thé.

Dans cette maudite ville, tout est interdit..... bientôt il sera interdit d'y vivre... mais ne vous inquiétez pas je vais pas tarder à vous laisser entre vous...

Et autre missive dans la foulée

Citation :

Expéditeur : Elmom
Date d'envoi : 13/10/2011 - 07:05:16
Titre : Re: Flores Maréchaussée
Puisque vous avez tant envie d'arreter des gens , alors faire un tour sur marché.

-------LISTE DES PRIX A RESPECTER------
GRILLE DE PRIX MAXIMUM AUTORISÉS :

bouteilles de lait 10
légumes 10
morceaux de viande 18,50

Le lait y est à 11 écus, la viande à 19.50, les légumes à 11 écus...

à bon entendeur