Je reviens dessus parce qu'il y a deux trois trucs qui me "piquent les yeux" si je puis dire ^^

Citation :

De la nomination de l'assistant Juridique


Article 1: Il revient au Juge du duché de nommer l'Assistant Juridique qui pourra éventuellement se choisir un adjoint en cas de besoin.

Article 2: Le rôle d'Assistant Juridique est compatible avec celui de J.A.P. ou de Chef des J.A.P. mais pas avec celui de lieutenant, sergent ou brigadier.

Faut rajouter:
article 1:[...] de nommer en accord avec le Conseil ducal l'assistant juridique[...]


article 2 -> ça m'a l'air d'être avec cette définition (peut être à tord j'en sais rien ce n'est qu'un ressenti) un poste "à la carte" là... dites moi pas qu'au Conseil vous avez pris un JAP pour être assistant juridique? (même si j'ai rien contre à première vue) sinon ça fait gros comme une maison là...
Les règles faut les faire générales par rapport à un contexte particulier (sans passer les limites de ce qui s'impose à nous tous bien sur)

Moi je reformulerais plutôt comme ça:

"article 2: Afin d'éviter toute possible collusion, le rôle d'assistant Juridique n'est pas cumulable avec toute fonction active dans la maréchaussée ou au barreau de Lorraine."


Pour les autres articles j'ai rien vu de vraiment rédhibitoire, mais si quelqu'un d'autre pouvait regarder je suis sur la Cm en même temps... mici d'avance

Moi je trouvais ça complètement inutile, alors si je devais modifier quelque chose ...

Mais je vais transmettre au conseil, à part s'il y a d'autre remarque.

Ah oui Oedipe puisque je repasse par là, même si moi aussi fondamentalement je vois pas l'intéret, ya un autre truc qui me dérange fortement et que j'ai zappé tout à l'heure:

Le coup de l'assistant qui peut avoir lui aussi un adjoint ou quelqu'un pouvant l'aider: "L'assistant de l'assistant"... on veut pas lui donner non plus la grand mère de l'assistant pour lui faire à manger?:lol:

=

Citation :

qui pourra éventuellement se choisir un adjoint en cas de besoin.

->ça c'est du délire absolu faut virer cette partie de l'article 2 du meme chapitre que j'ai corrigé au dessus.

Arf, de toute façon à moins qu'on décide de le rétoquer, faut bien le corriger pour le rendre correct, d'où les modifs que je préconise TRÈS fortement...

à part aller dans le sens de ma concidération quand aux capacités du juge je vois pas l'intérêt de ce truc.

Pour info il y a déjà un substitut qui a rien à faire. Un greffier aussi qui fout rien.... Donc limite ils pouvaient se charger de tout ça mais bon....

Enorig a écrit:

Pour info il y a déjà un substitut qui a rien à faire. Un greffier aussi qui fout rien.... Donc limite ils pouvaient se charger de tout ça mais bon....

information très importante qu je pense peut être sujet à retoquer la présente loi et proposer ceci au conseil en dernier recours.

Il faudrait peut être que le Conseil dise au substitut et au greffier de se bouger un peu. Comment cela se fait qu'ils ne fassent rien??

Désolé je suis à la masse mais qui est le substitut et le greffier?

Je suis le substitut et ... Il n'y a rien à faire d'autre que classer des dossiers Ce que doit faire le greffier qui ne le fait pas. Mais bon...

Enorig a écrit:

Je suis le substitut et ... Il n'y a rien à faire d'autre que classer des dossiers Ce que doit faire le greffier qui ne le fait pas. Mais bon...

Je ne vois pas l'intérêt d'avoir crée ce poste si on ne lui donne rien à faire.
Concernant le poste de greffier, si la personne qui s'en occupe ne fait rien virez la pour y mettre quelqu'un de plus présent et compétent.

Pour le poste de substitut si Eno tu ne fais que classer, c'est que ton proc' référent ne te donne pas ce qu'il y a à faire selon la loi cadre: (rappel)

Citation :

Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur :




-> D'un coté la juridiction dite "criminelle" (ou grave) pour tout ce qui concerne la trahison et la haute trahison.

Celle-ci sera à charge de la compétence du procureur seul pour les affaires dites "sensibles" c'est à dire concernant les politiques, hauts dignitaires et militaires mis en accusation (à la charge du substitut référé en cas de non présence du procureur).
Pour tous les autres cas dits "graves" le substitut référé aura la possibilité de mener les réquisitoires et la charge de les transmettre au procureur qui pourra modifier selon son avis.



-> De l'autre coté la juridiction dite "courante" pour tout ce qui concerne, le trouble à l'ordre public, l'escroquerie et l'esclavagisme.

Celle-ci sera à charge de la compétence du substitut référé comme du procureur, la répartition améliorera le traitement des affaires, pour les affaires dites courantes c'est à dire concernant tout un chacun. Le procureur devra cependant vérifier le travail de son substitut et pourra modifier selon son avis son travail.


* Dans un souci d'impartialité et afin d'éviter de possibles collusions, le-dit substitut ne poura pas cumuler sa charge avec toute autre fonction active dans la maréchaussée ou dans la magistrature.

* A chacune de ses prises de fonctions, le procureur est habilité à nommer le substitut du procureur avec avis positif du conseil au préalable; celui-ci se devra d'avoir une connaissance approfondie sur la forme et sur le fond des procédures du codex.

* Le-dit substitut est soumis aux memes devoirs et règles que le procureur.

* Ce décret ne prendra effet que lorsqu'un substitut du procureur sera en charge de son poste.




Fait à Nancy, Voté et approuvé par le conseil Ducal le 15 décembre 1455.

Selon la loi tu as le droit si le proc' veut te le laisser, de faire des réquisitoires sur tout ce qui a trait aux TOP escroqueries, esclavagisme... alors oui ce poste est utile encore faut il en appliquer les modalités... (dis à Jerem' de te laisser des affaires)



-Pour la charte de l'assistant en elle même, alors on rétoque, on rétoque pas? si on rétoque pas faut que le conseil corrige les articles de la partie 2selon mes indications sinon ça va pas.

Citation :

-Pour la charte de l'assistant en elle même, alors on rétoque, on rétoque pas? si on rétoque pas faut que le conseil corrige les articles de la partie 2selon mes indications sinon ça va pas.

De toute manière il faut que la partie soit modifiée. Donc demandons le au Conseil comme ça il fera la modification et si il veut pas on retoque.

Oui c'est sans doute la meilleure solution.

(Oedipe reprend toutes les modifs/suppressions que j'ai faites pour les articles 1 et 2 de la seconde partie de cette charte)


édit: aussi pendant que j'y suis Oedipe, avant qu'on ne se retrouve face au même "souci" pour la charte du juge (qui est un supplément RP à celle des admins) [puisqu'il faut bien qu'elle sorte à un moment ou un autre] il serait bien et surtout plus constructif de passer par la HAl avant de promulguer ce texte (histoire de pas perdre du temps)... d'ailleurs vous avez gardé le mien ou vous l'avez changé?

Si le substitut pouvait faie son travail les affaires seraient réglée plus vite.

Pou le juge un assitant ok mais que l'assitant ait un adjoint je n'en voit pas l'utilité, certaines affaires sont parfois difficile et avoir deux avis valent mieux qu'un. L'assistant peut aussi vérifier à la maréchaussée que tout a été bien fait , que le dossier est complet , bref quad le dossier arrive sur le bureau du juge , il est complet.

et comme tout asistant il doit y avoir demande sur les forum et après candidatures , la personne choisit doit être acceptée par le conseil.et avor un casier vierge biensure.

Citation :

L'assistant peut aussi vérifier à la maréchaussée que tout a été bien fait , que le dossier est complet , bref quad le dossier arrive sur le bureau du juge , il est complet.

C'est pas le prévôt qui doit vérifier ça? Et le dossier arrive sur le bureau du proc avant non? Donc quand il arrive sur le bureau du juge toutes les pièces doivent avoir été mises dans le dossier sinon c que le proc a pas fait son travail.

si Enorig tu as raison sur tous les points mais ayant été assistante de juge, procureur puis juge je peux te dire que c'est pas toujours le cas.

Ce que je veux dire c'est que chacun à son niveau doit vérifier les faits et pouvoir demander des pièces supplémentaires si nécessaire.

La maréchaussée reçoit les plaintes , la procure mets en accusation à charge ou à décharge. Mais le juge doit se faire sa propre opinion, il doit juger en son ame et conscience .

Oui je sais ça. Mais regarde tu dis que le substitut doit faire ça et ça . Si je fais ce qu'on dit, le proc fait plus rien, il y a que des TAOP et Esclavagistes à faire en ce moment... Y'en a pas un seul qui veut prendre les mairies ou si peu que bon...
Ah si bonne nouvelle j'ai réussi à faire fermer les tavernes fantômes de Toul et Vaudémont. Mais bon ça a été un peu expéditif on a brulé l'escroc (J'ai mp aux admins et il y a eu éradication du joueur ) . Si je m'en mêle tu imagines le dépeuplement de la Lorraine

Une bonne grosse inquisition à l'ancienne... nostalgie...






A Oedipe-> Oublie pas ce que j'ai dit dans mon dernier post à la page précédente.

J'ai transmis les modification de la charte de l'AJ au conseil.

Par contre j'attend l'autorisation du conseil pour vous montrer la charte du Juge.