Projet de Loi sur la Régence corrigé

Invité

Oui, mais j'ai oublé de dire qu'une vacance doit être déclaré, ou alors on le précise dans le texte, mais comme tu dis on s'en fout ... (pfff, même en WE, je me crois au boulot moi )

Sa me convient.

ça me va aussi.

a moi aussi

si ça convient aux savant du domaine celà me convient aussi

Invité

OK, mais j'aimerai modifier un petit point encore :

Citation :: Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil.
Au bout de cinq jours d'absence du Duc/hesse, délai reconnnu par les membres du conseil ducal , ou à la communication effectuée par le Duc/hesse sur son absence provisoire ou définitive, commencera dès lors une période dite "d’Intendance".

Je voyais pas l'intérêt de dire que le Duc a 5 jours pour dire qu'il sera absent parce que d'une part, le délai peut avoir commencé et d'autre part si il prévient, ça ne sert à rien de fixer un délai puisqu'il dit qu'il part donc autant lancer la procédure.

J'ai du mal à me comprendre en relisant, si vous voyez comment tourner un peu mieux la phrase ...

Citation :: Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil. Il a cinq jours au maximum pour se faire. Au bout de ces cinq jours d'absence injustifiée, commencera dès lors une période dite "d’Intendance".

*Il est à noter que si le duc prévient le Conseil de son absence provisoire/définitive avant ce délai, alors la période d'intendance peut débuter dès lors.

Pour résoudre les limites que tu as trouvée Loup, j'ai rajouté l'alinéa (en souligné)... mieux?

Invité

Oui mieux, merci !

Bon ba "'roule ma poule" alors, le conseil a plus qu'à promulguer si tout le monde est toujours d'accord comme hier!

Citation :: Loi sur la Régence

Préambule: de la définition

La régence est la période institutionnelle durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant 5 jours consécutifs , car incapable de gouverner par lui-même ou autre. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période "d'intendance" d'une semaine passée.

De la mise en place de la Régence

Article 1 :A chaque début de mandat, le Duc se doit de nommer une liste de trois "successeurs" possibles, dont celui choisi par ses pairs aura le titre d'Intendant puis de Régent s’il venait à accéder au pouvoir de par l'absence du duc. Cette nomination devra être connue de tous les lorrains en étant annoncée en gargote et sur les halles par le Porte Parole.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil. Il a cinq jours au maximum pour se faire. Au bout de ces cinq jours, commencera dès lors une période dite "d’Intendance".

*Il est à noter que si le duc prévient le Conseil de son absence provisoire/définitive avant ce délai, alors la période d'intendance peut débuter dès lors.

Article 3 : Durant cette période "d’Intendance", l'un des trois conseillers ducaux nommé par le Duc et qui aura obtenu par un vote la majorité des suffrages des conseillers sur son nom, deviendra Intendant du Conseil, mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période "d’Intendance" ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période "d’Intendance", le-dit intendant du conseil deviendra alors Régent de Lorraine. Une lettre sera envoyée à notre Empereur Long John Silver, afin de valider ce choix.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.

Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc "déchu" selon cette procédure redemandant la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme.

Article 2 : Le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au Duc "déchu", si celui-ci est en mesure de présenter les justifications requises obligatoirement.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

Fait à Nancy...

Yanahor, tu le met au conseil ou je peux le faire?

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