Voilà Loup m'en avait parlé il l'a posté à la HAl et j'aimerais savoir ce que le conseil en pense.

Citation :

Code du Commerce en Terre Lorraine

Préambule: Le Conseil Economique Lorrain composé du Duc/hesse, du Commissaire au Commerce, du Commissaire aux Mines, du Bailli, des Maires, d’un représentant des marchands ambulants et d’un représentant unique pour l’ensemble des Guildes est tenu à la présente loi.
Le Commissaire au Commerce, le Commissaire aux Mines, le Bailli, tous trois premiers représentants du CEL ont les droits et devoirs de faire respecter et mettre en oeuvre la présente loi.

Art.1)
Est considéré commerce lorrain, tout échange de produits et matériaux entre deux parties ou plus, sur les terres du duché de Lorraine ainsi tout Lorrain, a l’exception des Marchands Lorrains, est interdit de vendre et/ou acheter sur un marché lorrain plus de 10 objets ou denrées qui ne lui sont pas nécessaires et/ou qu’il n’a pas pu produire soit même .

Art.2)
Est considéré comme Marchand Lorrain, tout Lorrain désirant commercer au profit du Duché Lorrain, d'un municipalité ou son propre compte, inscrit sur les registres du Conseil Economique Lorrain et ayant signé la « Charte du Marchandage ». .

Art.2a)
Il est laissé la possibilité à un lorrain de commercer pour son propre compte en tant que tel après avis favorable et motivé des membres du Conseil Economique Lorrain.

Art.2b)
Tout postulant devra fournir CV afin que le CEL puisse diligenter la prévôté d'une enquête de moralité sur la dite personne.

Art.3)
Est considéré comme marchand ambulant étranger, tout voyageur non lorrain mettant en vente une ou des marchandises sur un marché lorrain et/ou achetant sur le marché plus de 10 objets ou denrées.

Art.4)
Tout marchand ambulant est tenu de respecter les lois lorraines et plus particulièrement les articles LXVI à LXXII, titre IV du Droit Commercial du codex Lorrain.

Art.5)
Tout marchand ambulant ne pourra acheter et revendre en terre Lorraine les même produits ou matériaux sans autorisation du CEL sous peines d'être poursuivi pour Escroquerie.

Chapitre I Prérogatives et devoirs du Marchand Etranger

Art.6)
Les marchands ambulants étrangers doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent, et devront s'acquitter d'une taxe douanière d'une valeur de 50 écus. Celle-ci acquittée impérativement auprès du CAC à la foire ducale, par l'achat d'un sac de maïs à 3.50 écus

Art.7)
Il leur est obligatoire de demander l'autorisation du Maire ou du CaC avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Les modalités d'autorisation seront fixées par décrêt minicipal.

Chapitre II Prérogatives et devoirs du Marchand Lorrain

Art.8 )
Tout Marchand Lorrain est soumis aux règles commerciales suivantes :
- Il est interdit de vendre et/ou acheter sur un marché lorrain plus de 30 objets ou denrées sans avis favorable du maire ou CAC municipal du marché sur lequel les denrées sont vendues ou achetées.
- Il est interdit de vendre et ou d’acheter du fer et des produits issus du travail de la forge sans accord du Conseil Economique Lorrain.

Art.9)
Seul les Marchands Lorrains peuvent être mandatés par le Conseil Economique Lorrain afin de mener à bien les missions commerciales décidés par ses membres et sont prioritaires sur tout autre postulant à la mission.

Art.10)
Les Marchands Lorrains sont rémunérés par le Duché de Lorraine ou la municipalités qui les emploie pour les jours de déplacement à raison de 25 écus par jour. Ils sont autorisés à postuler à une offre d'emploi les jours où ils ne devront pas se déplacer (ces journées ne seront pas rémunérées). Le Duché ou la municipalité ne rémunérera pas les jours de marche supplémentaires, entraînés par une erreur du marchand ambulant officiel dans son itinéraire sauf exception fixée contradictoirement avec l'employeur.

Art.11)
Les Marchands Lorrains peuvent utiliser leur mandat afin de protéger leur fortune personnelle si cela est autorisé et stipulé dans le contrat, celui-ci retranscrit dans les archives du Conseil Economique Lorrain et consigné sur le mandat.

Art.12)
Le Marchand Ambulant devra fournir les mouvements de son mandat au CEL en fonction de le demnade de ce dernier ou au Juge ,Procureur et Prévôt si la demande est faite dans le cadre d'une enquête.

Art.13)
Les Marchands Lorrains ne doivent pas détourner les marchandises et fonds qui leur sont confiés à des fins personnelles. Tout abus entraînerait une mise en examen de l'individu pour haute trahison.

Art.14)
L'Enoncé des Mandats confiés aux Marchands Lorrains devra contenir les informations suivantes mais à adapter éventuellement:
- Type de contrat
- Somme d'argent confiée
- Marchandises confiées : quantités et prix de vente
- Marchandises à acquérir : quantités et prix d'achat
- Somme d'argent et marchandises à rendre avec le mandat
- Date
- Nom de la personne qui a émis le mandat
Si au retour du mandat, la somme d'argent ou les marchandises rendues, venait à différer de l'énoncé du mandat, le marchand ambulant officiel serait mis en examen pour haute trahison et perdrait son statut.

Art.15)
Pour chaque mission, le CaC ou le bailli devra envoyer le contrat de mission au Marchand Lorrain. Les informations à presenter seront :
- Une copie de l'énoncé du mandat
- Le nombre de jours de marche
- Le salaire par jour de marche
Le Marchand Lorrain devra signer le contrat ci-dessous, et envoyer une copie au CaC ou au Bailli.

“ Moi --------- reconnait avoir la reçu de la part de -------- (si mairie nom du Maire si Duché nom du Bailli ou de CAC) la somme de -------- les marchandises -------- pour ----------- échange (commercial ,vente ,surveillance ,paye des soldats etc)

“Moi {nom du titulaire}m'engage à ne me servir de ce mandat que pour le but qui est précisé dans le dit mandat ainsi que de ne point abuser de mon statut et tenir au secret l'objet des missions qui me sont confiées.

Fait le : XXX
A : XXX
[signature ig ou sceau]”



Art.16)
Le Duché peut à tout moment retirer le titre de Marchand Lorrain à un individu, sans justifications.

Art.17)
Le Marchand Lorrain peut à tout moment démissionner de sa fonction, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.18 ) Un Marchand Lorrain ne résidant plus en Lorraine sera supprimé des registres du Conseil Economique Lorrain. S’il déménage ou détourne le but du mandat qui lui a été remis en cours de mission une poursuite sera lancée pour détournement de fond et haute trahison.

Chapitre III Réglementation des denrées et matériaux nécessaires au bon fonctionnement du duché (bois, fer, pierre, fruit)

Art.19)
Le minerai de fer et la pierre étant des denrées stratégiques, l'exportation / l'importation ou la vente à des fins d'exportation en dehors des frontières est strictement interdite à compter de ce jour.

Art.20)
Toute exportation/ importation de ces marchandises sera passible de poursuites pour Trahison et les contrevenants se verront infliger les peines maxima prévues à cet effet.

Art.21)
Seules les transactions validées par le Conseil Economique et/ou le Duc sont autorisées.

Art.22)
Le minerai de fer ne sera vendu que dans des limites raisonnables par les maires, tout contre venant sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.

Art.23)
Toute personne tentant vendre du minerai de fer sur le marché de villes sans accord du Conseil Economique Lorrain sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.
Art.24)
Le bois ne sera vendu que dans les limites raisonnables par les maires dans les villes n'ayant pas de forêt.
Art.25)
Toute personne tentant vendre du bois sur le marché de villes possédant un verger et inversement des fruits sur le marché des villes possédant une forêt sans accord du Conseil Economique Lorrain sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.

Chapitre IV Barême des prix sur les marchés lorrains

Art.26)
La devise monétaire acceptée en terre Lorraine est l'écu

Art.27)
Consommables:

Pain : 6,60
Maïs : 3,60
Fruit : 12,10
Légume : 12,10
Lait : 12,00
Poisson : 22,00
Viande : 18,60

Matières premières:

Blé : 13,00
Farine : 15,50
Carcasse de vache : 32,00
Carcasse de cochon : 16,00
Laine : 12,50
Peau : 16,25
Stère de bois : 4,25
Kilo de minerai de fer : (vente effectuée par le duché, la mairie ou l'un de leur mandaté)22,00
Kilo de fer brut : 58,00

Outils:

Echelle (p) : 30,00
Echelle (g) : 85,00
Rame : 31,00
Coque : 38,00
Barque : 125,00
Manche : 10,50
Lame non forgée : 90,00
Lame de hache : 118,00
Hache non aiguisée : 155,00
Hache : 177,00
Seau non cerclé : 30,00
Seau : 47,50
Couteau : 17,00

Armes:

Lame d'épée forgée : 118,00
Epée non aiguisée : 203,00
Epée : 232,00
Bouclier : 78,00

Habit:

Paire de chausse : 30,00
Ceinture : 44,00
Chapeau : 59,00
Bas : 51,00
Braies : 73,00
Chemise : 120,00
Houppelande : 255,00
Mantel : 265,00

Chapitre V Salaires Lorrains

Grille salariale minimum

0 - 10 pts : 15 écus
11-18 pts : 18 écus
19 pts et + : 22 écus

RMI : 5 écus

Salaire minier minium 15 écus
Salaire minier maximum fixé par arrêté Ducal pour chaque mine

je suis contre. le mais c est 3.50 et je trouve que le blé à 13 c est trop élévé.

pour le reste j ai pas encore tout lu.

Marjo, c'est un vieux décret qui est encore en vigueur qui dit que le blé c'est maximum 13 écus et le maïs 3,60. Après, on peut recalculer, mais il ne faut pas non plus que le cultivateur soit lésé.
Blé à 13 écus 4,7 écus par jour.
Maïs à 3,60 écus 5,66 écus par jour.
Au mieux, on peut les faire descendre à 4,5 écus par jour :
Maïs = 4,25 écus
Blé = 12,75 écus
Je pense que si on descend en dessous, ça va hurler.

Pour la loi, il y a des trucs qui me gênent :

Citation :

Art.1)
Est considéré commerce lorrain, tout échange de produits et matériaux entre deux parties ou plus, sur les terres du duché de Lorraine ainsi tout Lorrain, a l’exception des Marchands Lorrains, est interdit de vendre et/ou acheter sur un marché lorrain plus de 10 objets ou denrées qui ne lui sont pas nécessaires et/ou qu’il n’a pas pu produire soit même .

Avec ça, certains vont spéculer. C'est quand même bête... Je sais l'article 5 en parle, mais je préfère prévenir plutôt que guérir.
Ne pourrions nous pas dire qu'il est interdit de vendre sauf demande justifiée et acceptée au maire, au lieutenant ou au CaC?

Citation :

Art.2)
Est considéré comme Marchand Lorrain, tout Lorrain désirant commercer au profit du Duché Lorrain, d'un municipalité ou son propre compte, inscrit sur les registres du Conseil Economique Lorrain et ayant signé la « Charte du Marchandage ». .

Mal formulé je trouve. J'ai l'impression que tout le monde est MA... On commerce tous (on vend tous ou/et on achète tous) pour notre propre compte.
Ne pourrions nous pas dire qu'un MA est quelqu'un qui vend/achète plus de 10 denrées qu'il ne peut produire ou utiliser?

Citation :

Art.7)
Il leur est obligatoire de demander l'autorisation du Maire ou du CaC avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Les modalités d'autorisation seront fixées par décrêt municipal.

Juste une petite faute d'orthographe

Citation :

Art.8 )
Tout Marchand Lorrain est soumis aux règles commerciales suivantes :
- Il est interdit de vendre et/ou acheter sur un marché lorrain plus de 30 objets ou denrées sans avis favorable du maire ou CAC municipal du marché sur lequel les denrées sont vendues ou achetées.
- Il est interdit de vendre et ou d’acheter du fer et des produits issus du travail de la forge sans accord du Conseil Economique Lorrain.

Je propose un petit ajout pour éviter des procès ne devant pas avoir lieu.
... sauf dans le cadre d'un activité paysanne ou artisanale si le MA est dans son village. Dans ce cas là, le MA est considéré comme simple paysan ou artisan.

Citation :

Art.12)
Le Marchand Ambulant devra fournir les mouvements de son mandat au CEL en fonction de la demande de ce dernier ou au Juge ,Procureur et Prévôt si la demande est faite dans le cadre d'une enquête.

Encore des fautes

Citation :

Art.14)
L'Enoncé des Mandats confiés aux Marchands Lorrains devra contenir les informations suivantes mais à adapter éventuellement:
- Type de contrat
- Somme d'argent confiée
- Marchandises confiées : quantités et prix de vente
- Marchandises à acquérir : quantités et prix d'achat
- Somme d'argent et marchandises à rendre avec le mandat
- Date
- Nom de la personne qui a émis le mandat
Si au retour du mandat, la somme d'argent ou les marchandises rendues, venait à différer de l'énoncé du mandat, le marchand ambulant officiel serait mis en examen pour haute trahison et perdrait son statut.

Je propose encore une petite modification, dès fois qu'il y ait un procureur zélé (ne le prends pas pour toi Jeremec).
Au passage, je note les fautes.
Pourrions nous mettre sauf des les cas où il ramène plus d'argent pour la même quantité de marchandises vendue ou achetée?

Citation :

Art.16)
Le Duché peut à tout moment retirer le titre de Marchand Lorrain à un individu, sans justifications.

Je trouve ça vache. Il faut, selon moi, expliquer le pourquoi!

Pour les tarifs, je regarde ça avant ce soir.
Pour la formulation, je laisse le soin aux experts

J'ai pas encore tout lu mais la notion de 10 objets sans notion de temps est étrange idem pour qui ne lui sont pas nécessaire.

Citation :

Art.1)
Est considéré commerce lorrain, tout échange de produits et matériaux entre deux parties ou plus, sur les terres du duché de Lorraine ainsi tout Lorrain, a l’exception des Marchands Lorrains, est interdit de vendre et/ou acheter sur un marché lorrain plus de 10 objets ou denrées qui ne lui sont pas nécessaires et/ou qu’il n’a pas pu produire soit même .

Je pense qu'il va être difficile de voir ce type de transaction. Pour avoir fait de l'écoulage sauvage de stock, à la demande d'un ancien maire de Brignoles (qui a dit Baton Noir ?), environ 2000 - 3000 écus par semaine, dans les duchés voisins je peux vous dire que c'est super facile à gérer ce genre de règles.

oui j'ai pas fait que des trucs sages.

Il suffit de vendre à un prix communs et/ou de vendre en petite quantité a des prix légèrement en dessous des prix pratiqués. Ce qui fait que ça part très vite ou c'est noyer dans la masse. Ensuite, il faut du temps pour faire ça bien discrètement. Je ne me suis jamais fait prendre. Faut pas oublier que les villageois ne vont pas se plaindre d'acheter un produit à un prix inférieur au marché.

La dernière règles que j'appliquais c'est de vendre la quantité qu'un producteur aurait pu vendre suite à un cycle normal de production.
Par exemple: 4 légumes ou 15 maïs.

Après il faut des règles c'est clair.

Je suis contre une grille de prix unique et personnellement, je préfère la loi sur le marchandage qui est en fonction actuellement

Je suis contre la grille moi d'office pour le reste je lirais

La grille des salaires,j’ai quand même un doute
0 - 10 pts : 15 écus
11-18 pts : 18 écus
19 pts et + : 22 écus

Toul
Pour 0 à 7 points de caractéristique : 15 écus
Pour 8 à 14 points de caractéristique : 18 écus
Pour 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Vaudémont
0 à 10 pts de caractéristique =15 écus
11 à 16 pts de caractéristique= 18ecus
17 à 19 pts de caractéristique= 21 écus

Epinal
Pour 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
Pour 8 à 14 points de caractéristiques : 18 écus
Pour 15 à 19 points de caractéristiques : 21 écus

St Dié
de 0 à 10 caractéristiques : 15 écus
de 11 à 16 caractéristiques : 18 écus
de 16 et plus de caractéristiques : 21 écus

Verdun
De 0 à 10 pts de carac. 15 (16 MINI est conseillé)
De 11 à 16 pts de carac. 18
De 17 à 19 pts de carac. 21

La loi du 22 Janvier 1456 me semble tout a fait correcte, pourquoi à nouveaux en refaire une modifiée.
Laissons l’autre loi faire sa jeunesse et nous montrer ces défauts avant d’en refaire une autre.
A changer si souvent les textes, on fini par ne plus trop si retrouver.

Surtout qu'avec les impôts il y aura une grille différente de salaire.22 c trop haut comme salaire ça monte les prix par le haut et ensuite pour exporter merci.

Ensuite dans la grille des impôts on impose aussi des prix à regarder. Mettre des légumes à 12,10 alors qu'on est un duché de fruits non pas ok. Il faut baisser les légumes et même imposer un prix très bas dans les villes de verger pour faire des revenus aux mairies qui ont des fruits et favoriser export et échanges. Avec des prix bas les champs de légumes seront reconvertis autres champs (maïs conseillé) si vous avez bien lu ce que j'ai fait c'est dans ce sens.

Suyite a mes soucis hrp, je ne peut bien me pencher sur le probleme, mais des que c'est regler je m'y met

Pour l'instant je tiens juste a dire que je suis d'accord avec Eno copncernant la baisse des prix des legumes, ils sont horriblement chers.

On en fait quoi de cette loi?

Pour ma part nous avons une loi dans le domaine déjà.
Gardons là dans un coin

je suis d accord avec mun.
pour l instant archive là , un jour elle servira peux etre .