Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-25%
Le deal à ne pas rater :
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 Go /512 Go
749.99 € 999.99 €
Voir le deal

Partagez
 

 [archive] Bureau de la chancelière

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3
AuteurMessage
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeLun 17 Mar 2008 - 17:03

Ca serait quoi son trajet?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeLun 17 Mar 2008 - 18:05

Départ d'Epinal dans la nuit de mardi a Mercredi-Luxeuil-Vesoul-Besançon-Dole-Dijon-Autun-le noeud avant nevers-le noeud entre nevers et Bourbon-le noeud entre bourbon et montlucon-le noeud apres montlucon-Gueret.

pour le retour j'aimerai bifurquer a Dijon et monter a Verdun par langres et joinville si possible, en plus ca ferais economiser 2 jours de salaire.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeLun 17 Mar 2008 - 18:08

Désolée de te dire ça mais tu oublies tout de suite Dijon.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Mar 2008 - 12:20

Dijon ou toute la bourgogne? parce que la pour le coup, ca rallonge vachement le voyage...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Mar 2008 - 14:57

Seulement par Dijon je pense.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Mar 2008 - 16:00

L'Eglise réagit face à la République Léonine et appel à la Croisade :

Citation :
17-03-2008 : L?Eglise Romaine lance un appel à la Croisade[+]
ROME (AAP) ? L?Eglise Romaine par la voix de son Camerlingue Son Eminence Lorgol, a appelé officiellement à la Croisade contre les Lions de Juda.

Cet appel fait suite aux tentatives d?occupation de Genève opérées par le groupuscule en Confédération Helvétique et à la proclamation de la « République » dite Léonine, reconnue par aucun gouvernement et jugée illégitime par les autorités du Saint Siège.

L?organisation « menaçant par la même la paix locale et l?harmonie spirituelle des royaumes », l?Eglise a décidé d?appeler à une « Croisade contre le Lion de Judas et sa prétendue république léonine ». Le Camerlingue précise en outre que cette exhortation à la lutte s?adresse à « toute province où le Lion de Judas pourrait trouver refuge ».

Dès lors, les fidèles du monde entier sont invités à prendre part à cette lutte pour défendre l'Eglise et ses valeurs.

Texte d'appel à la croisade :

Citation :
Nous, les vénérables cardinaux de la Sancte Eglise de Rome, réunis en Curie par la grâce du Créateur et de SS le Pape Eugène cinquième,

A l'universalité des fidèles,

Salut et bénédiction.


Le groupuscule hérétique du Lion du Juda, déjà frappé d’anathème pour en avoir appelé à la violence contre les membres du clergé aristotélicien, tente d'occuper Genève sans droit ni titre, arguant du statut illégitime de république dite léonine et menaçant par la même la paix locale et l’harmonie spirituelle des royaumes.

La cité de Genève, plaque tournante des échanges commerciaux et intellectuels entre orient et occident européens ne saurait se trouver davantage menacée par une bande de brigands connus pour leurs activités illégales, portant atteintes à la libre circulation des personnes et des marchandises.

Par ces motifs, nous en appelons l'universalité des fidèles, par la grâce de SS le Pape Eugène cinquième - que le Créateur lui réserve une place à sa droite sous les sunlights - à la Croisade contre le Lion de Juda et sa prétendue république léonine. Que le Tout-Puissant ait grande pitié de l'âme de ces égarés.

Etendons les effets de cet appel à toute province où le Lion de Juda pourrait trouver refuge;

Ordonnons qu'autant que faire se peut, le bras armé de l'église distingue la vertu du vice et tâche de recueillir l'abjuration des hérétiques avant des les occire;

Ordonnons que le bras armé de l'église respecte scrupuleusement les principes de la paix de Dieu et de la trêve dominicale;

Ordonnons que le bras armé de l'église accorde sa protection à tout fidèle qui en ferait la demande;

Ordonnons que les titulaires des pouvoirs temporels puissent librement vaquer à l'exercice de leurs attributions et que leur indépendance soit pleinement garantie.

Ad majorem Dei gloriam,

Faict à Rome, ce dixième jour du mois de mars mil quatre cent cinquante six.

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Bullefinalkc1

Citation :
Proposition du Concile Episcopal du Saint Empire

Annonce du Primat et réponse du Marquis au sujet de la guerre et d'une conciliation :

Aux autorités comtales de Franche-Comté,
Aux autorités ducales de Lorraine,
Aux autorités comtales de Provence,
Aux autorités ducales de Savoie,

Salutations et bénédictions.


Il y quelques jours de cela, une proposition de médiation a été formulée à destination des dirigeants francs-comtois, lorrains, provençaux et savoyards.

Leurs Grâces Alandaros von Valendras, Haut Connétable Impérial et Yanahor de Rubempré, duc de Lorraine, se sont tour à tour exprimés et ont donc déclaré la guerre à la Provence.
Le Marquis des Alpes Occidentales a finalement rejeté la proposition de médiation.


Loin de nous l'idée de nous mêler des décisions des divers protagonistes en présence et de remettre en cause les choix qu'ils estiment justes pour les populations qui leur ont été confiées.
Cependant, le Concile Episcopal du Saint Empire et la Très Sainte Eglise restent fermement opposés à cette guerre qui va voir s'affronter des aristotéliciens. Nous ne pouvons décemment pas regarder les fidèles s'entredéchirer sur un champ de bataille.

C'est pourquoi la proposition de médiation formulée tantôt est maintenue et réitérée. Une réunion aurait lieu à Rome, sous l'égide de l'Assemblée Episcopale du Saint-Empire.

Nous invitons donc Sa Grâce Yanahor de Rubempré, Duc de Lorraine et Sa Grandeur Ludovi de Sabran, Comte de Provence à venir à Rome afin de discuter d'une issue satisfaisante pour toutes les parties à ce conflit qui est désormais annoncé.
Nous convions également le Haut Connétable Alandaros von Valendras, la Franc-Comtesse Macricri de Mélincour de Tomova, le Duc Cthulhu501 de Savoie et le Marquis des Alpes Occidentales Lordfear à participer aux négociations.

Ceci est plus qu'une simple requête, c'est une prière. Pour vos habitants, venez vous asseoir à Rome et discuter.
Pensez à ce qu'une guerre engendrerait comme souffrance et horreur. Songez à vos enfants et à vos familles.

Et méditez à nouveau les paroles d'Oane, elles sont l'essence du message du Très-Haut :

« Tu as certes fait Tes créatures se nourrissant les unes des autres. Il leur faut chasser et tuer pour se nourrir. De même, il leur faut se battre pour défendre sa vie. Mais il n’y a pas de fort ni de faible. Personne ne rabaisse ni ne piétine les autres. Nous sommes tous unis dans la vie et nous sommes tous Tes humbles serviteurs. Car Tu es notre créateur. »


Qu'Aristote vous garde et que les Saints Archanges vous éclairent de leur vertu.


Pour le Concile Episcopal du Saint-Empire,
Monseigneur Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Episjmj5 [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Jaunehy1

Citation :
A Monseigneur Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Aux autorités comtales de Franche-Comté,
Aux autorités ducales de Lorraine,
Aux autorités ducales de Savoie,


Par la présente, Nous, Kalanquin de Cianfarano dit Lordfear, Souverain et Marquis des Alpes Occidentales, Protecteur de la Provence Libre et Indépendante, apposons un vibrant démenti à la dernière allocution de Monseigneur Ingeburge, affirmant que, je cite "Le Marquis des Alpes Occidentales a finalement rejeté la proposition de médiation".

Nous n'avons jamais rejeté la proposition de médiation du Concile Episcopal du Saint Empire. Nous sommes d'ailleurs les premiers a y avoir répondu favorablement [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=308335&start=0], affirmant ainsi que la Provence est une terre profondément aristotélicienne qui n'aspire qu'à la paix, pour que son peuple puisse vivre en adéquation avec ses idéaux.

Nous sommes donc fort étonné de voir pareille erreur au sein d'une déclaration officielle.


Sa Majesté Kalanquin de Cianfarano dit Lordfear, Souverain et Marquis des Alpes Occidentales, Protecteur de la Provence Libre et Indépendante


[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Sceaumarquisvertpf0
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeVen 21 Mar 2008 - 17:29

Nainainus a écrit:
Le 21 Mars 1456,
Après vôte des maires au Conseil de la CH et à la vue de la menace qui place sur la CH, la décision de fermer les frontières à été prononcée.

Ainsi, toute personne désirant entrer en CH devra demander un sauf conduit auprès du maire du canton frontalier le plus proche, au prévôt ou au Chancelier de notre Confédération.

Toute personne entrant sans sauf conduit sera poursuivie en justice et se risque à passer devant les armées pouvant être en place.

Toute lance, corps armée ou groupe venant de l'extérieur de la CH sera interdit sans un sauf conduit collectif.

Pour le Conseil,

Nainainus, prévôt de la CH
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeVen 21 Mar 2008 - 17:44

notez bien que nous sommes en helvetie.... ils font des vôôôôtes^^
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeSam 22 Mar 2008 - 17:11

Silas_de_Zaerhingen a écrit:
Citation :

La République en danger

La République Léonine Universelle, une et indivisible, proclame solennellement l'instauration de l'état d'urgence sur tout le territoire genevois et appelle tout citoyen helvète à prendre les armes pour défendre les libertés si chèrement acquises.

L'invasion des armées impériales est proche. L'inertie du pouvoir en place en Confédération helvétique, traître à la Patrie, à la fois incompréhensible et éloquent.

Que tout citoyen helvète se porte à la frontière dès aujourd'hui pour défendre sa terre, sa famille, son sang.

Nous appelons tout les sympathisants à la cause léonine, favorables à la destruction du clergé aristotélicien à joindre Genève dès aujourd'hui.

La religion réformée, faite de l'alliance des textes aristotéliciens et averroistes n'est pas un mouvement de brigands comme le raconte vos gras curés et gros évêques. En ne songeant qu'à vous débarrasser des religieux et non de votre religion, notre cause est votre cause.

Aristotéliciens, averroistes, spinozistes ! Vivez enfin votre religion librement, personnellement et simplement sans le joug et la tutelle impure du clergé aristotélicien corrompu et libidineux.


GLOIRE AU LION DE JUDA

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Sceauxrepleocopiejaunewf2
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Mar 2008 - 14:53

Nouvelles contrées :

SRING :
x Burggrafschaft von Nürnberg => Allemand
x Erzbistum von Mainz => Allemand

Pologne :
x Ksiestwo krakowskie => Polonais

Ecosse :
x County of Gasgow => Anglais

Une contrée russe

En vue : l'Irlande
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeDim 30 Mar 2008 - 8:43

Annonce faite pour les ambassades à pourvoir. J'ai eu une réponse : Torpedo qui souhaite s'occuper de la Normandie.
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeDim 30 Mar 2008 - 18:41

aucuns soucis.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeDim 30 Mar 2008 - 18:46

Citation :
Nous, Mayella d'Acoma von Strass, Chancelière de Lorraine, nommons sieur Torpedo8 von Strass Ambassadeur lorrain auprès du duché de Normandie afin d'établir des relations diplomatiques entre nos deux territoires.
Il est le représentant de la Lorrain et défendra les intérêts de son duché en tout occasion.

Mayella d'Acoma von Strass,
Chancelière de Lorraine

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Lorrainevertyn5bx1

Fait à Nancy, le 30 mars 1456.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeLun 31 Mar 2008 - 18:23

coucou miss

Je viens te signaler que je me suis faite dévalisée aujourd'hui sur le noeud a l'ouest de Gueret (Noeud controlé par le Limousin) alors que je suis mandatée par la Lorraine.

Je porterais plainte demain, dès mon arrivée a Gueret
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeLun 31 Mar 2008 - 18:55

Si tu as le moindre problème, je suis là pour faire accélérer.
Revenir en haut Aller en bas
Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
Nombre de messages : 3727
Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
- :

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeLun 31 Mar 2008 - 19:01

Bien insister que tu travaille pour le Duché suite a un accord commercial passé .
Revenir en haut Aller en bas
Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
Nombre de messages : 3727
Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
- :

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeDim 6 Avr 2008 - 19:33

Nouveau contrat avec la Falndre pour échange économique
MA Maitre Essen
Y a til moyen d'avoir les droits pour passer sur les territoires
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeLun 7 Avr 2008 - 6:16

Il te faut des autorisations pour la Champagne, l'Artois et la Flandres c'est ça?
Revenir en haut Aller en bas
Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
Nombre de messages : 3727
Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
- :

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeLun 7 Avr 2008 - 11:58

Oui Mayella s'est bien celà comme la dernière fois.
Qu'il ne disse pas non cette fois, car le mA de Flandre lui a pu passer lors du dernier échange.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitimeJeu 10 Avr 2008 - 19:20

Citation :
Citation :
Traité de coopération judiciaire entre le Stafford et la Lorraine

Dans leur grande sagesse, Dame Joséphine d'Axat de Lisieux, Duchesse de la Lorraine, et Varnifane, Duc de Stafford, souhaitent exprimer leur amitié par l'établissement d'un traité de coopération judiciaire liant les peuples du Stafford et de la Lorraine afin de préserver cette amitié pour longtemps.


Article I
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.
2. Un citoyen accusé sur l'un ou l'autre comté doit subir les lois et coutumes du pays où l'offense a été commise.


Article II
1. Si une personne accusée s'échappe d'un territoire allié par ce traité pour fuir a Justice, il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des 2 comtés afin que le défendant reçoive le jugement qu'il aurait reçu s'il n'avait pas fui.
Une défense compétente sera également fournie par le Comté où il aura été arrêté.

2. La procédure sera la suivante :
- Accusation sur demande du comté tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du duché jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront être fournie au préalable).
- L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du comté demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant.
- Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.


Article III
1. Les membres de chacun des conseils ainsi que leur successeurs sont contractuellement obligés de respecter ce traité.
Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.
2. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante , sinon, ce sera considéré comme un acte hostile et peut entraîner une réponse de la partie offensée.
3. Pour annuler: Une missive du Comte sera adressée a l'autre Comte . Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades.
4. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
5. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra mener à des représailles.
6. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.


Signé à l'ambassade de Stafford, le 23 août 1455

Pour le comté de Stafford, Varnifane

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Staffordgreen


Pour le Duché de Lorraine, Joséphine d'Axat de Lisieux

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Lorrainevertyn5bx1ns3nl9




Citation :
Judicial Cooperation Treaty between Stafford and Lorraine

In their almighty wisdom, the Lord Varnifane, Duke of Stafford and Lady Joséphine d'Axat de Lisieux, Duchess of Lorraine, wished to express their friendship by establishing a judicial treaty binding Lorraine and Stafford citizens to preserve that friendship over years.


Article I
1. Upon the signing of this Judicial treaty, the contracting parties agree that no one should flee from legal proceedings or attempt escape from his Duke/County's authority on his/her lands.
2. A citizen accused in one or both counties must follow the laws and customs where the offence was committed.


Article II
1. If an accused person flees from a territory allied by this treaty in an attempt to flee justice, he will be either extradited or judged, by mutual agreement by duly appointed judicial authorities upon who's lands he was arrested. Concerning the mutual agreement, it implies a full cooperation between prosecutors and judges from both countries in order that the defendant receive a judgment he would have received if he hadn't fled. The accused should also be provided a competent defense council by the Country in which he was arrested.
2. The procedure will be the following :
- Indictment on demand by the Duchy/County holding jurisdiction over the crime committed. Requesting Duchy/County prosecutor will write the bill of indictment. Proof of Evidence against the accused will be required from the Requesting Duchy/County to the responding Duchy prior to posting of any indictment.
- The whole procedure is under the primary jurisdiction of the requesting duchy. The Local responding Judge will write the sentence, but will show motives of his decision following the law of the requesting duchy.
- Collaboration is required between juridical authorities from both duchies in order to keep the laws of both the requesting and responding Duchies respected


Article III
1. Lords, their heirs, and successors are contractually obligated to respect the entire treaty. Disregard of any clause(s) within this treaty frees the other party of his commitment until a compensation is made/or agreements can be reached.
2. A unilateral cancellation of present treaty in a peacetime context should respect the following order, otherwise, it would be assumed as a hostile act and could lead to a response by the offended party.
3. To Cancel: A mail from the Duke/Count will be sent to the other Duke/Count, then an official and formal declaration will be published in the other duchy's Inn. Copies should be posted in the Embassies as well
4. Cancellation won't stop procedures already in progress between either duchy and will continue until judgment is rendered.
5. Any unilateral cancellation in a war situation will be assumed as a treason act and could lead to full retaliation
6. A full or partial rewriting of the treaty or even his cancellation can be decided by mutual consent.


Signed at the embassy of Stafford the 23th August 1455

In the name of Stafford's County: Varnifane

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Staffordgreen


In the name of Lorraine's Duchy: Joséphine d'Axat de Lisieux


[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Lorrainevertyn5bx1ns3nl9



Citation :
Citation :
Traité portant sur le statut des ambassadeurs du Duché de Lorraine et du Comté de Stafford


Article Premier:
L'ambassade du duché de Lorraine en Stafford est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Lorraine.
L'ambassade du comté de Stafford en Lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de stafford .


Article 2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Lorraine en Stafford , le Duc de Stafford doit en informer le Chancelier de Lorraine avant la mise en procès et une solution diplomatique devra être trouvée.
Si aucune solution n'est apportée, le procès aura lieu.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Stafford en Lorraine, le Duc de Lorraine doit en informer le Chancelier de Stafford avant la mise en procès et une solution diplomatique devra être trouvée.
Si aucune solution n'est apportée, le procès aura lieu.


Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte de Stafford peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Comté de Stafford .
En cas de nécessité imminente, le Duc de Lorraine peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Lorraine.


Article 4:
Le duché de Lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Stafford .
Le comté de Stafford autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Lorraine.


Article 5:
Le duché de Lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Stafford sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le comté de Stafford s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Lorraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.


Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception du dit courrier.


Signé à l'ambassade de Stafford, le 23 août 1455

Pour le comté de Stafford, Varnifane

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Staffordgreen


Pour le Duché de Lorraine, Joséphine d'Axat de Lisieux

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Lorrainevertyn5bx1ns3nl9


Citation :
Tretay relating to the statute of the ambassadeors of Lorraine and Stafford

Article I :
The embassy of the duchy of Lorraine in Stafford is regarded as belonging to the sovereign territory of the duchy of Lorraine.
The embassy of the county of Stafford in Lorraine is regarded as belonging to the sovereign territory of the county of Stafford .


Article II :
In the event of a proven, serious fault committed in Stafford by the ambassador of Lorraine, the Duke of Stafford must inform the Duke of Lorraine before any judgement and a diplomatic solution has to be found. If no solution is found, a trial can occur.
In the event of a proven, serious fault committed in Lorraine by the ambassador of Stafford , the Duke of Lorraine must inform the Duke of Stafford before any judgement and a diplomatic solution has to be found. If no solution is found, a trial can occur.


Article III :
In case of urgent need, the Duke of Lorraine can require the departure of his embassy. The ambassador then has a one week deadline to leave the territory of Stafford .
In case of urgent need, the Duke of Stafford can require the departure of his embassy. The ambassador then has a one week deadline to leave the territory of the Duchy of Lorraine.


Article IV :
The duchy of Lorraine authorizes the ambassador of Stafford to move freely on its territory.
The county of Stafford authorizes the ambassador of Lorraine to move freely on its territory.


Article V :
The duchy of Lorraine pledges its word to protect and to help the ambassador of the county of Stafford on the whole of its territory, in all situations, even without any demand from him.
The county of Stafford pledges its word to protect and to help the ambassador of the duchy of Lorraine on the whole of its territory, in all situations, even without any demand from him.


Article VI :
Should one of the two duchies which are signatories wish to cancel this treaty, it would be necessary to it to establish a written statement for the other duchy. The treaty would be consequently null and void a week after the reception of the aforesaid statement.


Signé à l'ambassade de Stafford, le 23 août 1455

Pour le comté de Stafford, Varnifane

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Staffordgreen


Pour le Duché de Lorraine, Joséphine d'Axat de Lisieux

[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Lorrainevertyn5bx1ns3nl9
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [archive] Bureau de la chancelière [archive] Bureau de la chancelière - Page 3 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[archive] Bureau de la chancelière

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 3 sur 3Aller à la page : Précédent  1, 2, 3

 Sujets similaires

-
» [archive] Bureau du CAC
» [archive] Bureau du CAM
» [archive] Bureau du Porte Parole
» [archive]bureau du bailli

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du Duc Yanahor-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser