Demain si si tu n'a toujours pas fait ton témoignage je demmanderais sans doutes la relaxe.
Donc ca serait bien que t'aille témoigner.

J'attendais ton réquisitoire pour témoigner et prochaine fois que tu me sors un réquistoire aussi mauvais tu seras viré avec un procès au cul suis je assez clair ?

Oui Monsieur !
D'ailleur le fait de pas faire un témoignage quand le procureur le demmande est passible d'un procès, je dis juste ca comme ca, de toute facon je suis libre de toute pression comme tous procureur dois l'etre.
Je suis conscient que j'aurais du etre plus ferme mais ce procès ne tiens pas de HT mais de TOP, par concequent je me devais de le relaxer.

De relaxer non mais en plus t'as pas entendu ce que je t'ai dit ou tu fais exprès, il y avait deux chefs d'accusation dans ce procès un pour HT et un pour TOP si t'estimait que celui de HT ne tenait pas la route, fallait pas retenir que celui pour TOP.

Dit moi je suis censé t'apprendre ton boulot ou tu peux te débrouiller tout seul, je vais jeter plus souvent un oeil sur les procès que tu instruis parce que là c'est du n'importe quoi.

Suite à la mise en application de la loi martiale j'ai pris contact avec dame Louloutte06 qui n'a répondu à aucun courriers.

Même en la prévenant hier que si elle continuait à ne pas répondre c'était le dernier courrier avant un procès, pas de nouvelle.
https://2img.net/r/ihimizer/img87/4513/loulouttenr8.png

Fiche du personnage : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=louloutte06
Elle se trouve à Verdun actuellement.



Pareil pour dame Minhloan, pas de réponse malgré des relances.
https://2img.net/r/ihimizer/img151/7132/minhloanqd8.png

Fiche du personnage : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Minhloan
Elle se trouve à Nancy actuellement.


Tu peux les mettre en procès ?

Une fois ce procès fini je le remet en procès pour TOP, il me semble que le juger pour TOP alors qu'il était en procès pour HT ca mène a un vice de procèdure ....

Je peu les mettre en procès, mais envoie moi ca dans mon bureau plutot qu'ici ca m'arrange plus et le Juge aussi.

Jermec pourras-tu mettre les citations des articles concernés dans tes mises en accusation? Ou au moins les numéros d'articles. Parce qu'il y a un risque de relaxe s'il y a un appel... Surtout sur les lois locales quand il n'a même pas le lien des décrets municipaux ou encore quand ça concerne des décrets ducaux.

Je propose de refaire d'ailleurs ce petit bout du codex :

Citation :

Article VII : L’acte d’accusation, remplit par le procureur ou un maire, devra contenir les informations qu'ils jugent nécessaires au bon déroulement du procès.
L'acte d'accusation devra toutefois obligatoirement mentionner :

- la qualification du délit/crime
- le lien vers le codex
- le lien vers les preuves

en :

Citation :

Article VII : L’acte d’accusation, remplit par le procureur ou un maire, devra contenir les informations qu'ils jugent nécessaires au bon déroulement du procès.
L'acte d'accusation devra toutefois obligatoirement mentionner :

- la qualification du délit/crime
- le numéro de l'article concerné
- le lien vers le codex et vers la loi ou le décret concerné si différent du codex
- le lien vers les preuves

Jeremec@free.fr -> Mon MSN tu me contacte quand tu veut.