[code militaire] VI - Financement et paiements

Citation :: VI - Financement et paiements

L'Ost est une institution bien distincte de la maréchaussée. Elle doit avoir donc un fonctionnement propre. Et des fonds propres pour le faire.

Le but du financement est de donner à l’ost les fonds requis à son fonctionnement afin de ne pas toujours devoir compter sur les finances et l’intervention du duché pour pouvoir fournir des denrées aux soldats afin de payer leur solde, de les équiper, etc.…

VI .I : Des moyens de financement

I.1 : La solde

VALEURS et NATURE DE LA SOLDE :

Le soldat est rémunéré en priorité avec les denrées qui lui sont le plus nécessaires pour développer sa qualité principale LA FORCE afin d' assurer ses missions de défense et de surveillance du territoire.

Deux cas de figure :

A) Pour les missions quotidiennes de surveillance, de patrouille, etc la solde est de 18 écus par jour de mission ( soit UNE VIANDE à 7 écus + 2 PAINS à 2 écus fournis par mandat)

B) La solde sera de 2 VIANDES / jour de mission pour toutes les misssions DE MOBILISATION, DE DEFENSE ou D'ATTAQUE ACTIVE I.G : ( soit approximativement 21 écus )
> défense du pouvoir
> défense des mairies
> guerre

C) Cas particulier : s'il n'est pas possible de fournir le soldat en viande, le mandat pourra offrir d'autres denrées de même valeur :
1 viande = 1 poisson, 2 fruits ou légumes, 2 laits

I.2. Il est mis en place un système de mandats attribué au connétable et aux intendants afin de pouvoir récupérer :

- les denrées offertes gracieusement par toute personne souhaitant soutenir l’armée de Lorraine

- Les denrées ou équipement distribués par le Duché

Ces denrées sont transformées au sein de l’ost afin d’être utilisables comme paiement des soldes ou vendues au marché afin de créer des fonds.

I.3. Le système d’accompagnement PAYANT des voyageurs est mis en place pour tous ceux qui le souhaitent et fournit des fonds à l'armée ( voir Titre I du Code Militaire détaillant ce point )

I.4. L’ost peut en cas de besoin prêter main forte aux mairies, nos alliés militaires et/ou à la prévôté contre payement de la solde du militaire par le service approprié.

> Ces actions avec la mairie et la maréchaussée seront coordonnées dans les mairies au " Bureau des Affaires Militaires" .

> Les paiements pour des alliances régionales ( autres duchés, autres comtés...) ou avec des armées IG privées seront traitées au Conseil et à l'Ost avec le Connétable et le capitaine.

I.5. Chaque garnison peut mettre en place un "Grenier" qui fonctionne avec les dons directs des soldats à leur garnison et qui aide à compléter ou enrichir les soldes.

> Le registre des entrées/sorties des denrées sera tenu par l'aide-intendant de chaque garnison.

> Les denrées de ce grenier peuvent :

- soit être engrangées dans l'inventaire [I.G] ou la propriété [I.G] du donateur qui les réservera et s'engage à les fournir au moment voulu.

- soit gardées par l'intendant dans son propre inventaire [I.G] ou sa propriété [I.G].

Donateur ou intendant ET receveur s'échangeront les denrées sur le marché aprés avoir fixé un rendez-vous.

I.6 Vente sur le marché de denrées inutilisées ( épées, boucliers, etc.) dont le bénéfice revient à la garnison et peut être redistribué aux hommes sous forme de mandat ou directement "de la main à la main" au marché.

VI. II Procédures

1. Le Connétable détient les mandats.

2. "L'intendant Général des Armées" dirige avec le Connétable le service de l’intendance.
Il a sous ses ordres un Aide Intendant par caserne.
Son travail consiste à gérer au mieux les mandats pour les soldes et autres achats d’équipements disponibles dans son inventaire I.G.
Il reste en relation permanente et privilégiée avec le Connétable afin d' harmoniser les actions et moyens de paiement.
Le service de l’intendance est aussi le pôle de toutes les idées de financement des équipements de nos soldats comme les épées et boucliers.
L'intendant redistribue ensuite les denrées aux soldats.

3. C'est l'aide-intendant qui gère le "Grenier" de chaque garnison.

4. TOUS LES ECHANGES ( remises de denrées, achats, mandat pour les soldes, etc.) SERONT SOUMIS AU CONTROLE DU CONNETABLE.
Un rapport sera fait obligatoirement dans son bureau à l'Ost.

( Voir Titre III du Code qui détaille les rôles de chacun ).

Pour (1) : Oedipe

Contre (0) :

NSP (0) :

Invité

Pour (2) : Oedipe, Alas

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (3) : Oedipe, Alas, Guise

Contre (0) :

NSP (0) :

Invité

Pour (3) : Oedipe, Alas, Guise

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

Invité

Pour (34 : Oedipe, Alas, Guise, May

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

Pour (5) : Oedipe, Alas, Guise, May, Jeremec

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

Pour (6) : Oedipe, Alas, Guise, May, Jeremec, Josephine

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

Pour (7) : Oedipe, Alas, Guise, May, Jeremec, Josephine , marjo

Contre (1) : cassandres

NSP (0) :

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