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Membre du conseil s'étant présenté afin de faire partie de la CPE: Cassandres, Oedipe.

La HAL a refusé l'entrée de Cassandres; Oedipe est accepté.
Si ya d'autres candidats, qu'ils le fassent savoir, sinon je lance la CPE sans qu'on soit 3 de notre coté. (comme le texte le prévoit)

Il s'agit donc de voter à notre tour pour accepter ou non les candidats coté HAL à la CPE: il s'agit de Morphée et d'Alandaros.

Je mets au vote, selon la procédure suivante acceptée par la HAL:

Citation :

A la question: "Acceptez vous de voir entrer dans la Commission Paritaire Extraodinaire (CPE) les membres suivants de la HAL", que répondez vous?



->XXXXX

OUI
NON
NSP



->YYYYYY

OUI
NON
NSP



Une majorité de "OUI" impliquant l'acceptation à la CPE, cas contraire impliquant le refus.

En rappelant que les critères OBLIGATOIRES de sélection (aussi bien pour les membres du conseil qui veulent y postuler que pour ceux de la HAL)sont les suivants:

Loi institutionnelle sur la CPE:

Citation :

Article 5: Ces membres se devront, pour faire partie de la CPE, de posséder une connaissance et une interprétation juridiques reconnues, des qualités de critique constructive établies.