Citation :

De la légitimité des révoltes.

Préambule

Comme nous le savons tous, le peuple lorrain a la possibilté (IG) de se révolter contre le pouvoir en place. Il peut manifester pour faire connaitre ses revendications. Il peut aussi s'insurger et renverser une mairie, ou le Conseil Ducal.

Manifestations contre les pouvoirs en place

Les manifestations sont tolérées en Lorraine. Le leader d'une manifestation aura alors le droit de faire connaitre ses revendications durant tous le temps qui lui est imparti.


Révoltes contre le pouvoir municipal

Pour rappel, les révoltes et les prises de pouvoir au niveau municipal seront déclarées légitimes si elles ont reçu l’aval officiellement stipulé du conseil ducal.
De plus dorénavant, toute révolte légitimée par le conseil contre une mairie devra être menée par le gouverneur militaire du dit village concerné, ce dernier devant assurer l’intendance et les affaires courantes le temps que des éléctions aient lieux.


Révoltes contre le pouvoir ducal

Toute révolte contre le conseil ducal Lorrain ne pourra etre légitime que si elle est menée par un membre de la haute noblesse lorraine, à savoir un baron ou un duc. Ce dernier devra donc mener l’armée qui renversera le conseil. De plus, pour etre légitimée, toute révolte contre le castel de Nancy devra etre soutenue par la majorité absolue des membres de la HAL, l’état-major de l’ost lorrain devant également donner un accord de principe.

Le conseil insurgé légitimé -élargi- sera donc composé d'un leader, qui recevra le titre de régent jusqu’aux prochaines éléctions, et qui aura des pouvoirs équivalents à ceux d’un duc sans en porter toutefois le titre, ainsi que des conseillers ayant soutenu la révolte et de la noblesse ayant pris part à la révolte. Les rennes de l'armée devront être confiées temporairement aux membres de l’état-major de l’ost, le temps qu'un nouveau capitaine soit nommé.

Sanctions

Conformément au Codex lorrain:

*Toute personne, prennant part à une manifestation ayant des revendications séditieuses en appelant notament à la révolte contre le pouvoir légitimement élu par les citoyens lorrains, poura se voir poursuivie en justice si elle est est reconnue.

*Toute personne prenant part à une révolte illégitime s'expose à être trainé en justice et passible de la Haute Trahison en jugement si elle est reconnue.

Pour (1) : Oedipe

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (2) : Oedipe, kheops

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (3) : Oedipe, kheops , marjo

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (4) : Oedipe, kheops , marjo, Mahaud

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (5) : Oedipe, kheops , marjo, Mahaud, May

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (5) : Oedipe, kheops , marjo, Mahaud,May

Contre (1 ) : cassandres

Citation :

Manifestations contre les pouvoirs en place

Les manifestations sont tolérées en Lorraine. Le leader d'une manifestation aura alors le droit de faire connaitre ses revendications durant tous le temps qui lui est imparti.

NSP (0) :

Pour (6) : Oedipe, kheops , marjo, Mahaud,May, Jeremec

Contre (1 ) : cassandres

NSP (0) :

Pour (6) : Oedipe, kheops , marjo, Mahaud,May, Jeremec

Contre (1 ) : cassandres

NSP (2) : Alas, Josephine

Pour (6) : Oedipe, kheops , marjo, Mahaud,May, Jeremec

Contre (1 ) : cassandres

NSP (3) : Alas, Josephine, Nico

Pour (7) : Oedipe, kheops , marjo, Mahaud,May, Jeremec, Guise

Contre (1 ) : cassandres

NSP (3) : Alas, Josephine, Nico


Accepté. Ne publie pas ce texte Oedipe je vais faire un tour à la HAL avec, voir ce que ca donne avant là bas.

ok, j'attends.