Citation :

Toute divulgation de propos ou d'informations issuent de la Haute Assemblée Lorraine est passible de poursuites pour Haute Trahison.
Si un membre souhaite divulgués des informations venant de la Haute Assemblée Lorraine il doit en faire la demande au président de cette dernière.

Voilà j'aimerais rajouter cette clause aux statuts de la HAL pour clarifier nos statuts et qu'enfin certains membres arrêtent de profiter du fait que cette règle n'existe qu'en tant que coutume.

je suis d'accord pour cet ajout.

Moi aussi.

J'approuve ce rajout.

J'approuve

Je suis contre!!!!!!!

Citation :

Toute divulgation de propos ou d'informations issuent de la Haute Assemblée Lorraine, en dehors du cadre d'une procédure de justice, est passible de poursuites pour Haute Trahison.
Si un membre souhaite divulgués des informations venant de la Haute Assemblée Lorraine il doit en faire la demande au président de cette dernière, sauf dans le cas d'une procédure de justice.

Ca c'est mieux.

Ardarín von Habsbourg a écrit:

Je suis contre!!!!!!!

Citation :

Toute divulgation de propos ou d'informations issus de la Haute Assemblée Lorraine, en dehors du cadre d'une procédure de justice, est passible de poursuites pour Haute Trahison.
Si un membre souhaite divulguer des informations venant de la Haute Assemblée Lorraine il doit en faire la demande au président de cette dernière, sauf dans le cas d'une procédure de justice.

Ca c'est mieux.

la première phrase voulait dire la même chose....

Citation :

Toute divulgation de propos ou d'informations issues de la Haute Assemblée Lorraine, en dehors du cadre d'une procédure de justice, est passible de poursuites pour Haute Trahison.

Je pense qu'on doit toujours demander mais pour la justice Lorraine seulement aucun refus ne pourra être admis. Quand à la justice d'un autre comté ou autre cas désolée pas d'accord.

oui oui celà va de soit, mais si besoin précisons que ce n'est que pour la justice lorraine.

Je ne pensais qu'à la justice lorraine.

C'est pas tout à fait la même chose , il y a une nuance .

Dans la phrase de Yanahor rien ne doit sortir, dans celle d'Ardarin on peut divulguer certaines info avec l'accord du Président.

Si on ne met pas cette nuance , plus rien mais amors plus rien ne pourra sortir ^^ on ne pourra même plus informer le conseil ou le peuple si jamais on prend ici un jour de grandes décisions

Je suis pour le rajout d'ardarin à la phrase de Yanahor.

c'est moi qui aigt mis avec l'accord du président et je le souhaite mais même pour une procédure de justice il faudra l'accord du président parce que je suis contre que n'importe quoi sorte d'ici même si il s'agit d'une procédure de justice car certaines informations qui sont triatés ci (ce n'est pas vraiment le cas en ce moment) sont des informations classées secrète et la justice des particuliers passent après l'équilibre du Duché, donc contre le rajout de Ardarìn.

et voilà un dictateur en président ...dites messire le baron Yanahor le fait que vous soyez président ne vous donne pas tous les droits non plus !

comme pour le reste de toute façon il faut voter

Je suis également pour le rajout de Ardarin

Citation :

celle d'Ardarin on peut divulguer certaines info avec l'accord du Président.

Yanahor a écrit:

c'est moi qui aigt mis avec l'accord du président et je le souhaite mais même pour une procédure de justice il faudra l'accord du président parce que je suis contre que n'importe quoi sorte d'ici même si il s'agit d'une procédure de justice car certaines informations qui sont triatés ci (ce n'est pas vraiment le cas en ce moment) sont des informations classées secrète et la justice des particuliers passent après l'équilibre du Duché, donc contre le rajout de Ardarìn.

je suis d'accord avec Yana

Citation :

et voilà un dictateur en président ...dites messire le baron Yanahor le fait que vous soyez président ne vous donne pas tous les droits non plus !

pardon ?

je suis despotique par nature... et je n'aime pas le fait qu'il faille demander l'autorisation pour fournir des preuvent se trouvant à la HAL.

Donc yanahor n'est pas despotique.

Je ne vois pas en quoi la proposition de Yana est despotique???

Mon Dieu moi qui défend Yana on aura tout vu ici.

Premièrement dans un mois je ne suis plus président donc cette loi ne me concerne pas vraiment et de deux je suis le garant des informations qui sont contenues dans cette assemblée et effectivement certaines informations peuvent toucher la santé vitale du Duché et ne doivent en aucune manière être divulguées dans un procès parce qu’il est publique cela concerne un petit nombre d’information concernant la HAL et si le président refusait à un membre de sortir des informations sans réelles raisons objectives il ferait de l’abus de pouvoir puni en Lorraine.
Un procès entre particulier ne doit en aucun cas remettre en cause la bonne santé du Duché de Lorraine.

Quand à la remarque de Morphée je ferais outre pour la bonne tenue de mon rôle de président mais je n’en pense pas moins maintenant si on pouvait éviter les attaques ad nominem dans ce genre ça serait bien.

on peut toujours masquer les détails sensibles d'une preuve quand elel est affichée et garder une preuve non censurée pour les archives judiciaires qui sont des zones à accès limités, je vois pas le problème.

Donc pas besoin de demander l'avis du président.

merciii, messire, le président de la HAL !

N'oubliez pas mon cher Baron Yanahor toute fois que je vous dis Baron alors , je vous prierai de ne point me manquer de respect et de mettre mon titre avant Morphée , que je sache nous ne sommes pas intimes et pas du même rang.... je vous en remercie d'avance.

Bon on passe au vote ou non ?

je n'y manquerais pas Morphée.

Pouvez vous nous expliquer, Duchesse en quoi, selon vous la proposition du Baron est une marque de despotisme.

Pour moi demander au président est aussi une forme de respect vis à vis de la HAL. En demandant même si le président ne peut refuser pour la justice Lorraine c'est reconnaitre à la HAL une fonction essentielle pour le duché, aussi importante que celle du conseil. En plus ça évitera des abus, par abus j'entend aussi des personnes qui pourrraient sous ce prétexte envoyer n'importe quoi en justice, une garantie que ce qui est envoyé est réellement en rapport avec l'affaire en cours.

pas faux. J'adopte l'idée.