[Vote] Statuts de la CDN.

Sujet: [Vote] Statuts de la CDN. Jeu 29 Jan 2015 - 20:34

POUR ou CONTRE une modification comme suit des Statuts de la Chambre des Nobles ?

Citation :: Article I - Des Conditions d'Accès

Sont membres de plein droit, les nobles lorrains appartenant à la Haute, Moyenne et Basse noblesse, répertoriés par l'Hérauderie Royale de Lotharingie. En sont également membres les conjoints desdits nobles ainsi que les vavasseurs. Le Héraut et son poursuivant d’armes ont un accès consultatif à la chambre des nobles. Toutefois, ils ne sont pas membres de plein droit en tant que tel et n’ont donc pas droit de vote.

Tout noble de Lorraine désirant intégrer la Chambre des Nobles, doit en faire la demande au Président.

Remplacé par :

Citation :: Article I - Des Conditions d'Accès

Sont membres de plein droit, les vassaux directs du Duc de Lorraine ainsi que leurs conjoints, répertoriés sur les registres de l'Hérauderie Lorraine. Le Héraut et son poursuivant d’armes ont un accès consultatif à la chambre des nobles. Toutefois, ils ne sont pas membres de plein droit en tant que tel et n’ont donc pas droit de vote.

En cas d'impossibilité de prise de parole par eux mêmes, les nobles peuvent se faire représenter par l'un de leurs vassaux. Un registre à ce propos, se devra d'être tenu à jour par le Président de la Chambre.

Tout noble de Lorraine désirant intégrer la Chambre des Nobles, doit en faire la demande au Président.

Citation :: Pour (0) :
Contre (0) :
NSPP (0) :

Citation :: Rappels :

1) Les commentaires en vote ne sont pas acceptés.
2) Sont définies comme suit le nombre de voix :

- un Duché apporte 5 voix
- un Vicomté 4 voix
- une Baronnie 3 voix
- une Seigneurie de mérite 1 voix

Le cumul des voix n'est plus autorisé. Ne sera pris en compte que le nombre de voix pour le rang le plus haut possédé en Lorraine.

3) Cette charte peut-être modifiée, complétée ou dissolue, sur vote majoritaire des trois quart des voix exprimées.

La durée du vote est de 72h. Il débute donc aujourd'hui à 22h et prendra fin le 01 février, à 22h.

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Jeu 29 Jan 2015 - 21:12

Citation :: Pour (4) : Barberine,
Contre (0) :
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Jeu 29 Jan 2015 - 21:13

Citation :: Pour (9) : Barberine, Bambou
Contre (0) :
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Jeu 29 Jan 2015 - 21:19

Citation :: Pour (14) : Barberine, Bambou, Cécilia
Contre (0) :
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Ven 30 Jan 2015 - 6:15

Citation :: Pour (19) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar
Contre (0) :
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Ven 30 Jan 2015 - 7:39

Citation :: Pour (22) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim
Contre (0) :
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Ven 30 Jan 2015 - 10:04

Citation :: Pour (25) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi
Contre (0) :
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Ven 30 Jan 2015 - 10:11

Citation :: Pour (29) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa
Contre (0) :
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Ven 30 Jan 2015 - 11:18

Citation :: Pour (32) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss
Contre (0) :
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Ven 30 Jan 2015 - 11:26

Citation :: Pour (33) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir
Contre (0) :
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Ven 30 Jan 2015 - 14:07

Citation :: Pour (33) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir
Contre (3) : Pjotr Alexander
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Ven 30 Jan 2015 - 17:34

Citation :: Pour (34) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir, Amelliane
Contre (3) : Pjotr Alexander
NSPP (0) :

Sujet: Re: [Vote] Statuts de la CDN. Ven 30 Jan 2015 - 18:09

Citation :: Pour (39) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir, Amelliane, Jade
Contre (3) : Pjotr Alexander
NSPP (0) :

Citation :: Pour (39) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir, Amelliane, Jade
Contre (3) : Pjotr Alexander, Catherine von Strass.
NSPP (0) :

Citation :: Pour (43) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir, Amelliane, Jade, scapin
Contre (3) : Pjotr Alexander, Catherine von Strass.
NSPP (0) :

Citation :: Pour (46) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir, Amelliane, Jade, scapin, Brunehilde
Contre (3) : Pjotr Alexander, Catherine von Strass.
NSPP (0) :

Citation :: Pour (50) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir, Amelliane, Jade, scapin, Brunehilde, Sabifax
Contre (3) : Pjotr Alexander, Catherine von Strass.
NSPP (0) :

Citation :: Pour (53) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir, Amelliane, Jade, scapin, Brunehilde, Sabifax, Hathor1
Contre (3) : Pjotr Alexander, Catherine von Strass.
NSPP (0) :

Citation :: Pour (58) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir, Amelliane, Jade, scapin, Brunehilde, Sabifax, Hathor1,marjolainne
Contre (3) : Pjotr Alexander, Catherine von Strass.
NSPP (0) :

Ce vote est à présent clôturé. Merci à ceux qui s'y sont exprimés.

Après rectification de quelques voix :

Citation :: Pour (57) : Barberine, Bambou, Cécilia, Palogar, Caoimhim,Ellebasi, Sepa, Zeiss, Einskaldir, Amelliane, Jade, scapin, Brunehilde, Sabifax, Hathor1,marjolainne
Contre (6) : Pjotr Alexander, Catherine von Strass.
NSPP (0) :

Avec 16 nobles s'étant exprimés "pour" avec 57 voix et 2 nobles s'étant exprimés "contre" avec 6 voix, le vote majoritaire des trois quart des voix exprimées est rempli. Par conséquent, l'article 1 des Statuts de Chambre de la Noblesse sera modifié par l'élément voté.

» [A Y 006]clarification sur les statuts de la HAL

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