Bureau de Sthoreal; Postez ici tout ce qui à trait au PP.

Sinon le sceau Ducal c'est ca l'adresse:

https://2img.net/r/ihimizer/img231/1664/lorrainepjlb5uk2.gif

et donc en image:



Pour les traités, le vert:

https://2img.net/r/ihimizer/img126/6294/lorrainevertyn5bx1.gif

Faut que tu m'affiches ca dès que tu peux en gargote Stho:

Citation :

Guise (Comte)
Sthoreal (Porte-parole)
Mayella (Procureur)
Tuturle10 (Connétable)
Jeremec (Prévôt des maréchaux)
Marjolainne (Bailli)
Oedipe (Commissaire aux mines)
Cassandres (Juge)
Mahaud_de_setongues (Capitaine)
Josephine (Chancelière)
Kheops00 (Commissaire au commerce)
Niconoss (supléant/aide au CAC)

Tu fais une intro rapide en disant: "Par la présente, le Duc de Lorraine vous informe de la composition officielle du Conseil ducal, soit:" enfin un truc officiel dans le genre stp. Merci

Retour de la HAL: Parlement version ardarin accepté; Stho faut que tu publie et affiche ça: (en grnade galerie tu mets ca dans l'espace "institutions".

Citation :

Parlement Lorrain consultatif choisi par cooptation.

Article 1 : De la définition du Parlement Lorrain

a/ Le parlement lorrain est la jonction entre le peuple et le conseil.

b/ Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !) sous peine de sanction.

b/bis/ Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci-mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prends pas part au
débat, sous peine de sanction.

c/ Les parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter le RP du parlement, sous peine de sanction.

d/ Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement.

e/ Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.

f/ Les Conseillers Ducaux et les maires ont accès au parlement afin d’y
débattre avec les parlementaires mais contrairement aux maires les
Conseillers ducaux n’y ont aucun droit de vote.

g/ Les Conseillers Ducaux se doivent, dans la mesure du possible, d’apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret et devoir de réserve que les conseillers suivant la constitution (cf Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de
réserve).

h/ toute absence prévue d’un parlementaire doit être signalé 2 jours à l’avance à l’assemblée parlementaire, sous peine de sanction.

i/ Les curés ont accès au parlement et y on le droit de vote. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège.

j/ le Statut de Conseiller Ducal prime sur celui de Parlementaire, ainsi un Parlementaire accédant au siège de Conseiller Ducal perd son droit de vote à l’entrée au conseil et le retrouve à sa fin de mandat s’il n’y est pas reconduit. Il en va de même pour un maire en fin de mandat s'il n'est pas reconduit à sa charge, il devra faire une demande au président du parlement comme tout citoyen.

k/ En cas de dissolution du Parlement la motion sera effective 24heures après son annonce pour laisser le temps aux parlementaires de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels.


Article 1B : De la définition du pouvoir du parlement

Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil de Lorraine.
Seul le Conseil Ducal a le pouvoir législatif et exécutif en Lorraine, seul le Conseil Ducal peut revoir la présente constitution du parlement lorrain, seul le Duc peut décider (suite à l’avis du Conseil Ducal) de
dissoudre le Parlement et de le fermer.


Article 2 : De l'entrée et de la sortie d’un nouveau parlementaire

Pour siéger à l'Assemblée du parlement lorrain, il faut être domicilié en Lorraine depuis au moins un mois et y être durablement installé (posséder un champ et/ou une échoppe); faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation auprès du Président du Parlement, où doivent figurer les signatures de 5 villageois (maire, curé et diacre exclus) de sa commune de résidence, et être accepté lors d'un vote des parlementaires. Lors de la première mise en place du Parlement les candidatures sont à
envoyer au maire de sa commune.

Trois citoyens seront cooptés par ville et pour une période de 2 mois reconductibles sur nouvelle lettre de motivation.

Tout parlementaire souhaitant remettre ça charge doit prévenir l’hémicycle deux jours à l’avance.

Tout Conseiller Ducal n’étant pas reconduis au poste de Conseiller Ducal
doit soumettre une lettre de motivation pour pouvoir rentrer de nouveau
au parlement, exception faites des Conseillers Ducaux étant
parlementaires avant une nomination au Conseil Ducal.


Article 3 : Du fonctionnement des votes au parlement

1/ Les voix du parlement se répartissent ainsi :
4 voix pour Epinal
4 pour Nancy
4 pour Saint-Dié
4 pour Toul
4 pour Vaudemont
4 pour Verdun
6 pour l’Eglise

2/a/ Les voix de chaque villes sont réparties entre POUR, CONTRE ou NEUTRE au prorata des votes exprimés dans chaque ville.
b/ Les votes se font à main levée.

3/ Lors d'un vote, aucun commentaire, hormis "a voté
pour/contre/neutre", n'est autorisé sous peine de blâme, ceci
afin de facilité le comptage des voix.

4/ une session de vote dure 72h ouvrées ; soit 3 jour.


Article 3B : Du fonctionnement des débats au parlement

a/ Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes:
-> minimum de 2 jours (i.e. 48h )
-> maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
-> Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.

b/ Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE. (dans le sens où la propagande partisane est scrupuleusement prohibée)


Article 4 : Des fonctions particulières du parlement

Il y a deux fonctions dans le parlement.


1/ Le président du parlement

a/ Il a pour rôle d'arbitrer les débats.

b/ Il est le garant du respect des articles de la présente charte.

c/ Il déclenche les votes en suivant les articles 2 et 3.

d/ Il recense tous les débats et les votes prévus au parlement au jour le jour.

e/ Il est élu par scrutin parlementaire à majorité relative pour une durée d'un mois.

f/ Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix.

g/ Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de conseiller ducal.

h/ Il veille au comptage des votes par ville.


2/ Le porte parole du parlement

a/Il est élu selon les mêmes modalités que le président.

b/ Il a pour rôle d’annoncer aux non-parlementaires les recommandations prônées par le parlement.

c/ Egal des autres parlementaires il peut être lui aussi destitué par une
motion de censure suivant les mêmes règles que le président.

d/ Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de conseiller ducal.


3/ Le président comme le porte parole ne peuvent être issus du Conseil Ducal.



* Sanctions, règles d'exclusion et motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire:

Tout manquement au présent réglement sera sanctionnable suivant une liste de blâmes définie ci-après.


- Tout parlementaire reconnu coupable par la Justice Lorraine ou Impériale de vol, de trahison ou haute trahison envers le Duché de
Lorraine et/ou l'Empire sera immédiatement et sans aucun préavis démis
de sa fonction.

- Un blâme peut être émis à l'encontre d'un parlementaire si on lui reconnaît une faute, l'émission d'un blâme doit être justifiée.

- Un blâme doit être voté par la moitié des parlementaires plus un pour être valide et applicable.

- La session de vote d'un blâme est de 3 jours, exception faite de la motion de destitution dont le vote est étendu à 5 jours; passé ces délais le blâme ou la motion sont refusés.

- L'absence prolongée et injustifiée est motif à sanction.


Liste des blâmes infligeables:

- Suppression temporaire du droit de vote au sein du parlement.

- Exclusion temporaire du parlement (durée à indiquer lors du vote du blâme et ne pouvant pas dépasser deux semaines).

- Motion de destitution.

- Irrecevabilité parlementaire (durée à préciser ne pouvant excéder 8 mois ni être inférieure à 4 mois)


Cas particulier, la motion de destitution:

- Toute motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire se doit
d'être motivée et recueillir accord du 3/4 des parlementaires avant
vote de la-dite motion. Pour que la motion de destitution soit validée
et prenne effet dès clôture du vote, il faut que la moitié des
parlementaires "plus un" aient voté pour. Le parlementaire incriminé ne peut pas voter pour la motion le concernant.

- Suivant l’article 1 du présent règlement si un curé est exclut du parlement pour une quelconque raison il est de facto remplacé par son diacre.





Fait à Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 20 novembre 1455; loi institutionnelle approuvée par la HAL.

Faut que tu publies en grande galerie ca aussi: (faut que tu remplaces dans la constitution l'ancien texte premier par celui-ci, et que tu post à la suite des autres modifs' de la constitution ce que je viens de te mettre là avec "Réforme blablabla..."; si ya un truc qui t'échappes tu me demandes comme c'est la constitution aucune erreur n'est permise)

Citation :

Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine


Article I : La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, de la haute, basse et petite noblesse ennoblie par un Duc lorrain ou par l'Empereur, exception faite des ordres, assemblée et corporations ayant reçu fief, de l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz qui nomment pour chaque paroisse du diocèse un représentant ordonné de l’Eglise, qu’ils peuvent à tout moment remplacer après consultation et explication auprès du Président de la Haute Assemblée Lorraine. Ce représentant ne peut être admis qu’après un vote d’acceptation de la HAL.

Article II : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article III : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole du Conseil Lorrain.
Le Président est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.
Le Président peut proposer d'exclure un membre de la HAL, pour une durée laissée à l'appréciation des membres de la Haute Assemblée, l'exlusion est voté à la majorité des voix exprimées, le vote a lieu sur trois jours. Le motif de l'exclusion, si elle est voté, doit être présenté publiquement.

Article IV : Pour chaque vote :
La voix du Duc compte double.
La voix de l’Archevêque de Trèves compte double.
Chaque autre fief, exception faites des seigneuries, ou fonction compte pour une voix. Le Héraut à droit de vote, sa voix compte pour un.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées soit atteinte.
Les votes durent quatre jours. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.


Article V : La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Si une loi est jugée, à la majorité, néfaste pour la Lorraine par la Haute Assemblée alors le Président de la Haute Assemblée rédige un communiqué qu’il transmet au Conseil Ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole.
Le Conseil Ducal prend acte du rédigé et agit ensuite en conséquence, soit il garde la dite loi inchangée, soit il suit les conseils de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la Hérauderie lorraine et de proposer des textes au Conseil Ducal.
* La Haute Assemblée Lorraine peut "rétoquer" un texte du Conseil Ducal par la majorité des deux tiers, il promulgue alors un véto suspensif de 2 semaines renouvelable une fois. Le Conseil ne peut dans ce cas précis revenir sur le vote de l’Assemblée avant l'expiration du véto.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Article VI :Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent en tout temps respecter les codes de conduite qui sont les leurs, tout manquement est motif à exclusion sans appel.



Réforme de la Constitution faite à Nancy, approuvée par le Conseil Ducal et la HAL.

Es ce que je pourrais avoir accès au conseil des Maires, c'est pour voir avec eux la pub pour les mines, car elles sont pas beaucoup rempli.

Pour ça tu as le CEL : conseil économique lorrain ou normalement tu as accès en tant que CAM, c'est plus simple

Pense bete :

Publier :
- le decret de transparance
- La loi sur le parlement
- La modif sur les status de la HAL

Enregistrer :
- La loi sur le parlement
- Le modif sur les status de la HAL

joséphine de lisieux a écrit:

- forum de la chancellerie, j'ai vu que tu étais un de ceux qui avaient fait la structure. Il faudrait mettre à jour le conseil. Merci

Comme j'ai démitionné de mes postes d'ambassadeurs, j'ai demandé à Ecat de me retirer tous les droits d'admin dessus.

Si tu veux que je t'aide faut me les redonner ^^

Ou sinon des que je te croise sur MSN je t'explique comment on fait

M'en parles pas les liens de fiche perso c'est une grosse galère ... effectivement faut que je t'expliques ( j'ai moi meme mis 3 plombes a comprendre comment ça fonctionnait. Si quelqu'un croise Flam dites lui que son forum il est nul )

Tu déconnes Stho! Cest symple comme bonjour. C'est moi qui le refesait quand Arbert était chancelier.

Peut etre, mais moi avec cette verssion j'y passais 3 heures.

Moi, j'ai jamais rien compris

Si vous avez besoin d'aide...

Tout est affiché et archiver en grande galerie.

Guise jette un oeil et dis moi si ça va

J'ai jeté plus qu'un oeil à vrai dire...
Je t'ai archivé des topics ici aussi.


Sinon t'en est où dans sur ta vérification de loi pour le décret sur l'acceptation d'Arda? parce que si tu trouves pas je/tu mets au vote d'ici à ce soir ca serait good.

J'ai oublié Je fais ça sur le champs

Par contre faudrait que tu me donne les droits de modo pour que je puisse archiver et dépolacer les topic ... ou alors que tu m'explique si c'est un systeme différent de celui que je connais ...

Oki. hum tu les a pas? étonnant faut que je vois ca ou alors parles au maistre des lieux si t'arrives à le voir avant et que j'ai pas eu le temps de le faire.

Sinon good job' pour la com' sur le topic annonces du conseil

Oublie pas de faire la com' au maire de Verdun Stho pour son décret sur le bois (cf topic de vote)

Fait

Guise on a un problème avec la loi martial. Quelque chose était prévu dans le code militaire :
https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/le-code-militaire-t2547.htm

Visiblement ils ont fait les choses à moitier sous BigM aussi

Qu'est ce que je fais ?

Pour moi il faut modifier le code militaire et remplacé par la loi martiale qu'on a refaite. Non ?

Oui le temps de feu mon oncle était un temps troublé par un parlement qui pouvait bloquer le conseil...

Oui pour moi il est necessaire de remplacer l'ancienne par la loi martiale qu'on a faite ya pas longtemps et qui selon moi est blindée. C'est bien d'avoir vu ça

(T'as les accès modos c'est bon au fait?)

Ok je remplace alors ... normale qu'elle soit blindée on l'a faite tous les 2

J'ai les droits de modo c'est bon ... j'ai meme commencé à jouer à la boniche