Je tiens à vous faire part de ma volonté de faire participer Ardarin à nos réflexions réformatrices, en tant que conseiller spécial, personnel, ou exceptionnel qu'importe le nom que vous lui donnez.

Ainsi, il n'aurait aucun pouvoir décisionnel, aucun droit de vote, aucun droit particulier d'ingérence dans votre travail, et ne serait au conseil qu'en tant que "conseiller aux conseillers", c'est à dire une force de proposition pour des projets de réformes X et/ou d'aide à chacun d'entre vous si besoin est.
il participerait aux débats afin d'apporter son point de vue et ses lumières, pour vous et par vous.

Bon nombre d'entre vous le connaissent bien, il a été président de la HAl pendant 6mois, il est toujours de bon conseil et est une source formidable à idées/projets, et ce, dans TOUS les domaines.


Je tiens personnellement à sa venue. Si vous vous dites que celà pourait créer un précédent, je vous rappellerais que d'autres ducs comme Kremroat par exemple l'ont déjà fait, et ce, pour le bien de notre duché, pas pour les petits intérets ou copinages particuliers.
De plus, il a déjà pu venir, sous l'ancien conseil apporter son projet sur le parlement, mais alors, le conseil n'avait pas voulu de ses propositions dans d'autres domaines.

Si je le veux ici, c'est parce que j'ai l'intime conviction qu'il peut nous apporter un vrai plus.


J'attends vos avis à ce sujet.

je suis pour. je pense qu il sera d une aide precieuse pour chaque conseillers.

Pas de problème pour moi non plus.

pas de soucis pour mon non plus

Je serai heureux qu'il vienne.

Je vous fait un décret demain avec les élements cités (en prenant exemple sur l'ancien voté sous le précédent conseil; cf grande galerie pour les nouveaux conseillers).

Pareil pour moi ca serait avec plaisir !

Je suis d'accord

Guise a écrit:

Je vous fait un décret demain avec les élements cités (en prenant exemple sur l'ancien voté sous le précédent conseil; cf grande galerie pour les nouveaux conseillers).

Hé ! C'est moi le PP ! Non mais !

Vi mais je vais t'en faire une ébauche, que veux tu un juriste ne se refait pas ^^

Citation :

De l’acceptation de Messire Ardarin, Baron Von Ruppes, au sein du conseil ducal en tant que conseiller spécial.


Dans le cadre de la volonté réformatrice du conseil, le Conseil ducal autorise Messire Ardarin à pouvoir accéder à la salle du conseil en tant que conseiller spécial vu son statut de Maître des lieux, de dépositaire de projets de réforme et d'une expérience qui peut s'avérer hautement profitable pour le conseil. Néanmoins, ce statut de conseiller spécial ne lui confère en aucun cas de droit de vote ou de pouvoir particulier au sein du-dit conseil Ducal, mais de plus amples devoirs, c'est à dire les devoirs stricts et spécifiques auquels sont astreints les conseillers ducaux.



Fait à Nancy, voté et approuvé par le conseil le...

Voilà première ébauche pour le décret, qu'en pensez vous?

Citation :

c'est à dire les devoirs stricts et spécifiques auquels sont astreints les conseillers ducaux.

J'ai pas compris la fin.

Pas de souci Oedipe, celà réfère aux devoirs constitutionnels des conseillers, comme notament le devoir de réserve.

OK, moi sa me convient.

C'est bon pour moi.

Ca me va, mais il me semble qu'il y a une loi qui va avec et qu'on devrait mettre dans le décret. Je regarde ça demain

Oki stho

C'est bon Guise on peut envoyer aux votes il n'y a rien concernant les conseillés spéciaux.

Mais je pense qu'il faudrait pondre un petit truc relatif aux conseillés spéciaux, externe, extraordinaires ou tout ce que tu veux, avant de voter l'acceptation d'Ardarin

Yep ca serait de bon ton, et surtout une bonne chose que de sortir du vide juridique confié à la coutume à l'heure actuelle pour avoir un texte précis.
Néanmoins, on peut aussi le faire juste après, tant qu'il y a continuité logique dans le principe comme dans le fond de cette réglementation.

J'en fais un dès que j'ai une minute.

Je remets sur cette page le décret (ya qu'Oedipe et toi qui ont exprimé leur avis sur lui)

Citation :

De l’acceptation de Messire Ardarin, Baron Von Ruppes, au sein du conseil ducal en tant que conseiller spécial.


Dans le cadre de la volonté réformatrice du conseil, le Conseil ducal autorise Messire Ardarin à pouvoir accéder à la salle du conseil en tant que conseiller spécial vu son statut de Maître des lieux, de dépositaire de projets de réforme et d'une expérience qui peut s'avérer hautement profitable pour le conseil. Néanmoins, ce statut de conseiller spécial ne lui confère en aucun cas de droit de vote ou de pouvoir particulier au sein du-dit conseil Ducal, mais de plus amples devoirs, c'est à dire les devoirs stricts et spécifiques auquels sont astreints les conseillers ducaux.



Fait à Nancy, voté et approuvé par le conseil le...

Citation :

Des Conseillers spéciaux.

De la définition générale d'un conseiller spécial

*Un Conseiller spécial, autrement appelé "externe" ou "extraordinaire", car n'étant pas élu au Conseil, est une personne chargée d'apporter une aide substancielle au-dit Conseil, d'où son autorisation à participer aux débats en son sein.


De la procédure de nomination d'un conseiller spécial

*Le Duc/chesse peut, après accord majoritaire du Conseil, appeler un "conseiller spécial" au sein du Conseil Ducal dans un souci d'efficacité et toujours dans l'intéret supérieur de la Lorraine.

*Cette nomination n'est effective que suite à un vote majoritaire favorable à un décret promulguant l'entrée du-dit conseiller spécial.

*Dans un souci de clareté, le décret en question se devra de s'inspirer des anciens décrets promulgués en ce sens.

*Le dit décret se devra d'etre en parfaite adéquation avec les principes énnoncés dans la présente loi.


Des droits et devoirs du conseiller spécial

*Un conseiller spécial a pour fonction prioritaire de porter aide et projets aux conseillers ducaux dès que nécessaire dans l'enceinte du conseil.

*Un conseiller spécial participe aux débats en y apportant ses réflexions.

*Un conseiller spécial n'a aucune prérogative décisionnelle, aucun droit de vote, ni aucun droit d'ingérence dans le travail au quotidien d'un conseiller ducal.

* Un conseiller spécial se doit de garder un strict devoir de réserve et de non-divulgation des votes, débats et discussions du conseil en dehors de celui-ci, sous peine d'etre poursuivi pour Haute trahison.

*Un conseiller spécial est ainsi soumis aux memes devoirs constitutionnels que les conseillers ducaux.


De la fin de mission du conseiller spécial

*En temps normal, Un conseiller spécial voit sa mission prendre fin lorsque le mandat du Conseil Ducal est achevé.

*Si un Conseil suivant veut à nouveau le voir poursuivre ses fonctions, alors une nouvelle procédure d'acceptation devra etre enclenchée.

* Un conseiller spécial peut voir sa mission s'achever avant la fin du mandat du conseil dans les cas suivants:
- pour cause de démission du protagoniste: celui-ci se devra alors de suivre la démarche prévue lors de la démission d'un conseiller ducal.
- pour cause de renvoi: en cas de problème et/ou de disfonctionnements constatés, le Duc/chesse, après consultation des conseillers ducaux, peut renvoyer le-dit conseiller spécial sur le champs, après explication écrite motivée.




Fait à Nancy, voté et aprouvé par le conseil...

Premier jet d'écriture de la dite loi réglementant tous els conseilelrs spéciaux; Ca me semble complet, mais ya peut etre des trucs que j'ai pas vu: Qu'en pensez vous?

Citation :

Des Conseillers spéciaux.

De la définition générale d'un conseiller spécial

*Un Conseiller spécial, autrement appelé "externe" ou "extraordinaire" car n'étant pas élu au Conseil, est une personne ne faisant pas parti des 12 conseillers ducaux élus par le peuple, chargée d'apporter une aide substancielle au-dit Conseil, d'où son autorisation à accèder à la salle du conseil ducale et à participer aux débats en son sein.


De la procédure de nomination d'un conseiller spécial

*Le Duc/chesse peut, après accord majoritaire du Conseil, appeler un "conseiller spécial" au sein du Conseil Ducal dans un souci d'efficacité et toujours dans l'intéret supérieur de la Lorraine.

*Cette nomination n'est effective que suite à un vote majoritaire favorable à un décret promulguant l'entrée du-dit conseiller spécial.

*Dans un souci de clareté, le décret en question se devra de s'inspirer des anciens décrets promulgués en ce sens.

*Le dit décret se devra d'etre en parfaite adéquation avec les principes énnoncés dans la présente loi.

*Le dit décret devra comporter les raisons de la nomination du "conseiller spécial" ainsi que la durée de son statue


Des droits et devoirs du conseiller spécial

*Un conseiller spécial a pour fonction prioritaire de porter aide et projets aux conseillers ducaux dès que nécessaire dans l'enceinte du conseil.

*Un conseiller spécial participe aux débats en y apportant ses réflexions.

*Un conseiller spécial n'a aucune prérogative décisionnelle, aucun droit de vote, ni aucun droit d'ingérence dans le travail au quotidien d'un conseiller ducal.

*Un conseiller spécial se doit de garder un strict devoir de réserve et de non-divulgation des votes, débats et discussions du conseil en dehors de celui-ci, sous peine d'etre poursuivi pour Haute trahison.

*N'ayant aucuns postes au sein du conseil, le conseiller spécial n'aura pas droit aux accès extérieurs à la salle du conseil, revenant de droit aux conseillers ducaux et nécéssaire à leur travaille.

*Un conseiller spécial est ainsi soumis aux memes devoirs constitutionnels que les conseillers ducaux.


De la fin de mission du conseiller spécial

*En temps normal, Un conseiller spécial voit sa mission prendre fin lorsque sa mission est achevée ou lorsque le délais d'obtention du statue prend fin mais au plus tard, lorsque le mandat du conseil l'ayant accepté expire.

*Si un Conseil ducal suivant veut à nouveau le voir poursuivre ses fonctions, alors une nouvelle procédure d'acceptation devra etre enclenchée.

* Un conseiller spécial peut voir sa mission s'achever avant la fin de son investiture dans les cas suivants:
- pour cause de démission du protagoniste: celui-ci se devra alors de suivre la démarche prévue lors de la démission d'un conseiller ducal.
- pour cause de renvoi: en cas de problème et/ou de disfonctionnements constatés, le Duc/chesse, après consultation des conseillers ducaux, peut renvoyer le-dit conseiller spécial sur le champs, après explication écrite motivée.




Fait à Nancy, voté et aprouvé par le conseil...

Deux trois petite précisions ou modifications. Enfin tu sais omment je fonctionne guise

Effectivement, c'est beaucoup mieu, mais il faut le revoter?

Euh ... on a jamais voté ça ... si ?

Je croyais.

Guise, c'est toi qui a tout fait?