Oui j'aime bien les améliorations Stho Je vais juste reformuler deux trois trucs mais j'aime bien.

Et Oedipe oui c'est moi qui a tout fait, vu qu'il n'existait rien auparavant...

Et bien beau travail.

Et bien merci
mais faut le faire alors... ba je fais ^^

Guise a écrit:

Et Oedipe oui c'est moi qui a tout fait, vu qu'il n'existait rien auparavant...

Il est fort n'est ce pas tu devrais avoir l'habitude pourtant

On publie l'acceptation d'ardarin quand?

Quand le PP le fera... enfin à moins que vous ne vouliez le mettre au vote, mais si tout le monde est Ok, Stho n'a qu'à le publier. (en oubliant pas de mettre l'ancien dans "législation caduque" )

Citation :

De l’acceptation de Messire Ardarin, Baron Von Ruppes, au sein du conseil ducal en tant que conseiller spécial.


Dans le cadre de la volonté réformatrice du conseil, le Conseil ducal autorise Messire Ardarin à pouvoir accéder à la salle du conseil en tant que conseiller spécial vu son statut de Maître des lieux, de dépositaire de projets de réforme et d'une expérience qui peut s'avérer hautement profitable pour le conseil. Néanmoins, ce statut de conseiller spécial ne lui confère en aucun cas de droit de vote ou de pouvoir particulier au sein du-dit conseil Ducal, mais de plus amples devoirs, c'est à dire les devoirs stricts et spécifiques auquels sont astreints les conseillers ducaux.



Fait à Nancy, voté et approuvé par le conseil le...

Pas besoin de vote.

Stho si d'ici à ce soir (cette nuit en fait ^^) tu l'as pas fait (pour X raison HRP je suppose), le Duc s'en charge...


édit: pour la loi générale d'encadrement je la fais ce soir ou demain en reprenant tes remarques Stho

édit2: comme annoncé c'est publié en grande galerie. stho il te restera à l'afficher en gargote.

"Push up" pour que tout le monde voit ce qu'il y a d'écrit.

Vu

Alors reprise du texte de lois:

Citation :

Des Conseillers spéciaux.

De la définition générale d'un conseiller spécial

*Un Conseiller spécial, autrement appelé "externe" ou "extraordinaire" car ne faisant pas parti des 12 conseillers ducaux élus par le peuple, est chargé d'apporter une aide substancielle au-dit Conseil, d'où son autorisation à accèder à la salle du conseil ducal et à participer aux débats en son sein.


De la procédure de nomination d'un conseiller spécial

*Le Duc/chesse peut, après accord majoritaire du Conseil, appeler un "conseiller spécial" au sein du Conseil Ducal dans un souci d'efficacité et toujours dans l'intéret supérieur de la Lorraine.

*Cette nomination n'est effective que suite à un vote majoritaire favorable à un décret promulguant l'entrée du-dit conseiller spécial.

*Dans un souci de clareté, le décret en question se devra de s'inspirer des anciens décrets promulgués en ce sens.

*Le dit décret se devra d'etre en parfaite adéquation avec les principes énnoncés dans la présente loi.


Des droits et devoirs du conseiller spécial

*Un conseiller spécial a pour fonction prioritaire de porter aide et projets aux conseillers ducaux dès que nécessaire dans l'enceinte du conseil.

*Un conseiller spécial participe aux débats en y apportant ses réflexions.

*Un conseiller spécial n'a aucune prérogative décisionnelle, aucun droit de vote, ni aucun droit d'ingérence dans le travail au quotidien d'un conseiller ducal.

*Un conseiller spécial se doit de garder un strict devoir de réserve et de non-divulgation des votes, débats et discussions du conseil en dehors de celui-ci, sous peine d'etre poursuivi pour Haute trahison.

*N'ayant aucun poste d'attribué au sein du conseil, le conseiller spécial n'a pas droit aux accès extérieurs à la salle du conseil, référencés dans le décret de transparence correspondant.

*Un conseiller spécial est ainsi soumis aux memes devoirs constitutionnels que les conseillers ducaux.


De la fin de mission du conseiller spécial

*En temps normal, Un conseiller spécial voit sa mission prendre fin lorsque celle-ci est achevée, mais toujours au plus tard lorsque le mandat du conseil l'ayant accepté expire.

*Si un Conseil ducal suivant veut à nouveau le voir poursuivre ses fonctions, alors une nouvelle procédure d'acceptation devra etre enclenchée.

* Un conseiller spécial peut voir sa mission s'achever avant la fin de son investiture dans les cas suivants:
- pour cause de démission du protagoniste: celui-ci se devra alors de suivre la démarche prévue lors de la démission d'un conseiller ducal.
- pour cause de renvoi: en cas de problème et/ou de dysfonctionnements constatés, le Duc/chesse, après consultation des conseillers ducaux, peut renvoyer le-dit conseiller spécial sur le champs, après explication écrite motivée.




Fait à Nancy, voté et aprouvé par le conseil...

En fonction des ajouts de Stho et de mes corrections (j'ai squizzé des trucs qui allaient pas dans ce que t'as proposé) voici la dernière version: qu'en pensez vous?

j'aurais pensé, je dis ça comme ça, que les conseillers exeptionnel pourraient éventuellement avir accès à certaines salles tiers au cosneil dans le cadre de leur mission.

genre le parlement ou le CEL ou le départemetn de la justice, etc en fonction de ce pourquoi on l'appel.

pourquoi? pour être efficace et pouvoir apporter toute sa science aux mieux de ses capacités sans omettre un détail (et j'y tiens assez car si un conseilelr exceptionnel n'a pas autant d'infos sur un problème qu'un conseiller il va mal le conseiller si vous voyez à quoi je fais référence)

Pas bète: on peut changer ca en: "peut bénéficier d'accès à certaines salles précises."

Vos avis mes conseillers.

Pour le département de la justice, oui, par contre le parlement non, car il n'a pas besoin d'y venir.

parles pour toi... j'aimerai bien voir si ils font pas de conneries avec ma belle proposition si je pouvais...

faire le chien de garde sans savoir ce quis se passe c'est pas commode

Citation :

faire le chien de garde sans savoir ce quis se passe c'est pas commode

Les autres conseillers sont là aussi.

En fonction de vos remarques j'ai modifié l'article en question (en souligné), ce qui donne:

Citation :

Des Conseillers spéciaux.

De la définition générale d'un conseiller spécial

*Un Conseiller spécial, autrement appelé "externe" ou "extraordinaire" car ne faisant pas parti des 12 conseillers ducaux élus par le peuple, est chargé d'apporter une aide substancielle au-dit Conseil, d'où son autorisation à accèder à la salle du conseil ducal et à participer aux débats en son sein.


De la procédure de nomination d'un conseiller spécial

*Le Duc/chesse peut, après accord majoritaire du Conseil, appeler un "conseiller spécial" au sein du Conseil Ducal dans un souci d'efficacité et toujours dans l'intéret supérieur de la Lorraine.

*Cette nomination n'est effective que suite à un vote majoritaire favorable à un décret promulguant l'entrée du-dit conseiller spécial.

*Dans un souci de clareté, le décret en question se devra de s'inspirer des anciens décrets promulgués en ce sens.

*Le dit décret se devra d'etre en parfaite adéquation avec les principes énnoncés dans la présente loi.


Des droits et devoirs du conseiller spécial

*Un conseiller spécial a pour fonction prioritaire de porter aide et projets aux conseillers ducaux dès que nécessaire dans l'enceinte du conseil.

*Un conseiller spécial participe aux débats en y apportant ses réflexions.

*Un conseiller spécial n'a aucune prérogative décisionnelle, aucun droit de vote, ni aucun droit d'ingérence dans le travail au quotidien d'un conseiller ducal.

*En fonction de la mission qui lui est attribuée, le conseiller spécial peut avoir accès à certaines des salles extérieures au conseil, en sachant que ces accès peuvent se voir limités et/ou arrêtés à tout moment sur décision du Duc après consultation des membres du Conseil ducal.

*Un conseiller spécial se doit de garder un strict devoir de réserve et de non-divulgation des votes, débats et discussions du conseil en dehors de celui-ci, sous peine d'etre poursuivi pour Haute trahison.

*Un conseiller spécial est ainsi soumis aux memes devoirs constitutionnels que les conseillers ducaux.


De la fin de mission du conseiller spécial

*En temps normal, Un conseiller spécial voit sa mission prendre fin lorsque celle-ci est achevée, mais toujours au plus tard lorsque le mandat du conseil l'ayant accepté expire.

*Si un Conseil ducal suivant veut à nouveau le voir poursuivre ses fonctions, alors une nouvelle procédure d'acceptation devra etre enclenchée.

* Un conseiller spécial peut voir sa mission s'achever avant la fin de son investiture dans les cas suivants:
- pour cause de démission du protagoniste: celui-ci se devra alors de suivre la démarche prévue lors de la démission d'un conseiller ducal.
- pour cause de renvoi: en cas de problème et/ou de dysfonctionnements constatés, le Duc/chesse, après consultation des conseillers ducaux, peut renvoyer le-dit conseiller spécial sur le champs, après explication écrite motivée.




Fait à Nancy, voté et aprouvé par le conseil...

sa me va toujours

impecable

Nickel

Ca me va.

Mis au vote.

J'ai publié en grande galerie. (pas fait en fofo RR je bug trop; si Stho t'es revenu entre temps poste le sinon je le ferais demain)