Voilà j'ai un problème avec les procès de Perrik et trepan, il parait qu'il y a des vices de forme, seulement moi je reconnais que les actes d'accusation et les réquisitoires sont assez spéciaux, mais rien n'interdit la façon dont ils ont été fait.

Donc je vous demande conseil, moi j'avais prévu sa comme jugement:

Citation :

Accusé levez vous

La cour vous reconnait coupable de trahison en tentant de prendre d'assault la Mairie d'Epinal, tout ceci car vous n'avez pas été elue. C'est proprement scandaleux. Pour celà la cour vous condamne à 7 longues journées de prison ainsi qu'à 50 écus d'amende.
J'espère très sérieusement que vous ne ferez plus parlé de vous, car la prochaine fois je me montrerai pas aussi clément envers vous.

La séance est levée.

et sa

Citation :

Accusé levez vous.

La cour reconnait coupable Dame Trepan de Trahison, en ne respectant pas un jugement.Pour celà la cour vous condamne donc à respecter le précédent jugement qui est de rembourser les marchandises achetées sur le mandat municipale de messire Lores et à une amende de 10 écus. Maiss également la cour vous condamne à une amende de 39 écus.
De plus, je vous conseille fortement de respecter mes jugements, car la prochaine fois je ne me montrerai pas aussi clément.
Quand à Madame le Porcureur, je tiens à lui assurer que Dame Cassandres est ici en tant qu'avocate, non en tant que mon épouse et agit donc en tant qu'avocate.

La séance est levée.

Ce que je ne veux surtout pas c'est que les jugements soient cassés par la CAI alors qu'ils sont coupable.

Vous pouvez me donner votre avis sur ces procès.

Merci.

Pour Perrick, mon avis de Batonnier du bareau:

Citation :

Citation :

Article VII : L’acte d’accusation, remplit par le procureur ou un maire, devra contenir les informations qu'ils jugent nécessaires au bon déroulement du procès.
L'acte d'accusation devra toutefois obligatoirement mentionner :

- la qualification du délit/crime
- le lien vers le codex
- le lien vers les preuves

argument de l'avocat de la défense:

Citation :

Dans l'acte d'accusation de shirelle il n'y a aucune preuve tangible
Elle les a sorti au momnet de son réquisitoire

Pour moi, c'est bien le seul point où il peut effectivement y avoir vice de forme, dans le sens où l'on peut s'appuyer sur quelque chose de concret cette fois-ci.

En effet, Dans l'acte d'acccusation, alors que c'est une obligation, il n'y a pas le lien vers les preuves déterminantes et irréfutables contre Perrick, car de fait, elles sont survenues plus tard. En tant que batonnier je ne puis que réclamer le vice de forme sur ce point (et sur ce point uniquement, pour le reste il n'y a rien pour étayer les vices de forme)

Il faut que tu requalifies le procès en interdisant ce crétin à quitter le territoire le temps de relancer le nouveau procès, et je dirais meem qu'a titre conservatoire, l'interdire de toute présentation d'élection ou de pouvoir postuler à une quelquonque charge (police, justice blablba)

Citation :

car il y a
***tentative de révolte
***Faux et usage de faux

Et pour ca c'est Trahison direct, surtout avec les preuves qui ont été récoltées depuis, avec une belle ostracisation du territoire à la fin du procès en prime si je puis dire....

Donc, Maintenant je pense qu'il est plus sage de recommencer ce procès, afin qu'il ne soit plus tendancieux, et qu'il ne puisse pas etre cassé par la cour d'appel juste sur ce point. (parcequ'il n'y a rien d'autre pour le casser)


Pour Trépan:

Citation :

Alors première chose: un procureur doit instruire à charge et à décharge, et donc, en tout état de cause, a le droit d'instruire à charge lorsque celà lui semble necessaire. (tant que ceci n'outrepasse pas les droits HRP des personnes)

Deuxième chose: le fait qu'elle témoigne d'elle meme, j'ai lu mais n'ai vu nulle part que celà était interdit (dites moi si je me trompe, personne n'ets infaillible); donc si ce n'ets pas interdit, on peut pas dmeander un vice de forme pour ceci.

Troisième chose: Shirelle s'adresse à l'avocat c'est bien vrai, de notre point de vue d'avocat, selon ce qui peut etre dit, celà peut etre très limite certes. Cepedant à l'heure actuelle il n'existe pas de texte interdisant le contraire.
Donc la jurisprudence veut que le procureur soit en droit de le faire.
Quelqu'en soit mon avis d'ailleurs.

Ensuite:
- la qualification du délit/crime
- le lien vers le codex
- le lien vers les preuves

Efectivement le procureur a demandé la peine lors du lancement du procès, néanmoins rien ne l'interdit, (lisez jusqu'au bout svp) dans le sens où la peine n'est pas contradictoire avec les règles HRP du jeu.

C'est certes possible de considérer ca comme "limite" (et je comprends la démarche et les réclamations de vice de forme, moi meme en procès je les aurais très surement demandés ^^) , et une cour d'appel pourrait casser le jugement sur ce point précis, mais dans cette affaire du fait des vides juridiques de notre législation quant aux vices de formes réclamés, il me semble difficile que trépan puisse avoir gain de cause en Cour d'appel.
Moi juge là bas, je n'aurais rien pour casser le premier jugement d'Oedipe.

Donc Oedipe, tu peux refuser en première instance les vices de formes, du fait du manque de l'absence d'interdictions stipulées dans notre législation. Donc tu peux condamner.




Bon ces affaires me font penser à deux trucs primaurdiaux.

D'une que le temps des ennuis revient avec la cour d'Appel. Qu'il faudrait donc que la la Lorraine puisse avoir un Juge "à elle" à la Cour d'appel.
En clair, un juge qui connaisse nos lois afin d'éviter que nous avocats, ayons gain de cause à chaque fois... là je parle en conseiller, donc en homme d'Etat et donc pour la lorraine, il va vraiment falloir se prémunir et la jouer au plus fin avec la cour d'appel. D'où la necessité de la Lorraine de pouvoir compter un juge qui connait nos lois là bas. Ca urge!!!

De deux qu'il faut voter une loi (un décret peu importe) pour autoriser le juge de lorraine à prononcer des interdictions à titre conservatoire dans le cadre des affaires de trahison/haute trahison, pour le cas échéant où le proc' soit obligé de relancer un procès pour éviter un vice de forme, avoir un moyen légal d'interdire à un suspect de partir hors de lorraine, de se présenter aux élections, ou de rentrer dans une institution (police, justice, armée....) LE TEMPS DE LANCER UN NOUVEAU PROCES
Avec justification, les intérets vitaux de la Lorraine.

Merci beaucoup.

Je préféré avoir un conseil, plutot que de faire des bêtises.

Pour perrik, je vais mettre sa:

Citation :

*Oedipe tapa sur la table avec son marteau*
Le procès qui oppose Sieur Perrik à la Mairie d'Epinal est annulé pour vice de forme. Comme il n'y a pas de verdict rendu , un nouveau procès sera ouvert à votre encontre, mais vous n'êtes en aucun cas relaxé. Il est de bon conseil de ne pas quitter la Lorraine, tant que le second procès n'est pas ouvert. Le nouveau procès permettra de mettre en lumière les nombreuses lacunes.

La séance est levée.

Fait à Nancy le 5 Décembre 1455
Oedipe de Sevillano
Juge de Lorraine
Seigneur du Lac des Rouges Truites

Ca m'a l'air bien...
et de rien si je peux te filer un coup de main, pas de souci.

Tu peux archiver.

archivé ^^