| Decret non publié en gargotte? | |
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Auteur | Message |
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Shirelle Intervenant majeur
Date d'inscription : 28/01/2007 Nombre de messages : 1877 Nom RR (IG) : Shirelle Localisation : Toul
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| Sujet: Decret non publié en gargotte? Mar 27 Nov 2007 - 22:29 | |
| - zagelle a écrit:
- HRP parce que les pigeons ne me racontent pas tout ce qui se apsse pour que je puisse y répondre :
- sebastienpirlet a écrit:
- Nous ne restons pas dans le sercret comme certains peuvent le penser, mais nous publions tous nos décrets,... Tout Lorrain y a accès et peut se tenir au courant des avancées du Conseil sur le plan législatif.
Pourtant, une modification importante a été faite dans la legislation lorraine, sur une loi qui venait d'etre votée, et publiée, et cela a été fait en grand secret...
fin du HRP De quoi peut-elle bien parler? |
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Guise Grand du Duché
Date d'inscription : 06/07/2007 Nombre de messages : 5098 Nom RR (IG) : Guise Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen
Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or - :
| Sujet: Re: Decret non publié en gargotte? Mar 27 Nov 2007 - 23:44 | |
| De ça Shirelle (cf bureau d'oedipe) moi: - Citation :
- Oedipe j'ai été obligé de faire un truc qui est pas très réglementaire (mais pas interdit non plus), mais qui se devait d'etre fait: dans la loi contre les récidivistes qu'on avait fait passé, ton article sur le brigandage, j'ai été obligé de le supprimer. (là tu vas te dire pourquoi il a fait ca ce mec?^^) en fait, au milieu de tous les pseudos scandales de Loupfenril et du bavardage qui s'en suit, en page 14 de la salle de doléance (je crois que c'est 14 pas sur) Zagelle a fait un post en rappelant les règles du jeu (en ce qui concerne les juges) que les peines que t'avais mis contre les brigands récidivistes violaient ces règles du jeu. Moi j'avoue j'ai pas fait gaffe quand t'as rajouté. Donc, avant que ca ne fasse un nouveau scandale, j'ai supprimé le passage (qui est donc caduque) sur le brigandage, et apporté des explications HRP par mp à Zagelle. De toute façon comme je te l'avais dit sur le coup, tu peux continuer à punir les récidivistes avec les articles Trahison/haute trahison de cette loi. Faudra juste qu'on fasse un petit papier pour dire qu'on a enlevé un passage caduque. Voili voilà j'espère que ca ta fais pas trop ch*** mais j'y étais obligé.
En clair demain faut publier un petit mot (rp) qui signifie que la partie contre le brigandage dans cette loi a été englobée dans la juridiction du second article, ce qui la rendait obsolète. |
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Shirelle Intervenant majeur
Date d'inscription : 28/01/2007 Nombre de messages : 1877 Nom RR (IG) : Shirelle Localisation : Toul
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Feu oedipe Dignitaire Impérial
Date d'inscription : 29/11/2006 Nombre de messages : 4503 Nom RR (IG) : Oedipe Localisation : Verdun ou Vigneulles
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Guise Grand du Duché
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| Sujet: Re: Decret non publié en gargotte? Mer 28 Nov 2007 - 15:43 | |
| - Citation :
- Donc le problème est réglé?
Non faut l'écrire et le publier justement ^^ (l'écrire je le fais maintenant) - Citation :
- Vous savez si Zagelle revient en Lorraine?
Aux dernières nouvelles elle était au conseil en provence où je sais plus où... |
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Feu oedipe Dignitaire Impérial
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Guise Grand du Duché
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Guise Grand du Duché
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| Sujet: Re: Decret non publié en gargotte? Mer 28 Nov 2007 - 15:57 | |
| Voilà ça donne ceci: - Citation :
- Par la présente, le conseil vous signifie que la partie (et uniquement cette partie) contre le brigandage dans la législation relative aux récidivistes a été supprimée, car englobée dans les dispositions juridiques attenantes à la trahison/haute trahison de cette dite loi.
Fait à Nancy et approuvé à la majorité par le conseil Ducal, affiché le 28 novembre 1455. Seb' (et tout le monde) dites moi vite si c'est bon, et je l'affcihe en gargotte. Par ailleurs dépéchez vous de voter sur l'amandement constitutionnel pour que Seb' puisse répondre à Loupfenril le plus rapidement possible. |
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Shirelle Intervenant majeur
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Feu oedipe Dignitaire Impérial
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