Voilà le nouveau texte que nous présente la mairesse suite au premier refus et à nos commentaires:

Citation :

Décret municipal au sujet des prêts pour les élevages

I) Modalités générales des prêts
Les
prêts sont accordés à toute personne acquérant un champs d'élevage, sur
présentation des justificatifs (HRP = screen des évênements et des
champs). Les prêts seront fournis à l'aide de mandat.
Les prêts ne
sont pas automatiques, il faut en faire la demande au près du maire ou
du responsable de l'élevage concerné qui transmettra la demande au
maire.
Les personnes utilisant un prêt doivent le rembourser sous 30
jours ou faire une demande de prolongation pour obtenir un délai de 30
jours supplémentaires pour le rembourser.

II) Modalités en cas d'infractions
Toute
personne n'ayant pas remboursé son prêt au bout de 60 jours, n'ayant
pas demandé de prolongation au bout de 30 jours ou ayant rendu son
mandat sans le remboursement se verra poursuivit pour trouble à l'ordre
public.
Si le mandat n'est pas rembousé au bout de 60 jours ou s'il
est rendu sans être payé, le mandaté sera poursuivi et devra payer 150%
de son prêt.
Si le mandat n'est pas renouvelé au bout de 30 jours, le mandaté sera poursuivit et devra payer 125% de son prêt.

III) Les modalités du prêt pour les élevages de vaches
Le prêt fournit la possibilité d'acheter 2 bêtes, 1 couteau et 1 seau. Il contient donc 158 écus.
Le
prêt peut être remboursé en espèce et/ou en nature. Pour le
remboursement en nature, un quintal de carcasses de vache vaut 28 écus
et une bouteille de lait 9,50 écus.
Le mandat du prêt devra être présenté comme suit :
Citation:Prêt pour un élevage de vaches.
Prêt accordé à : (nom de la personne).
Montant du prêt : 158 écus.
Date d'obtention du prêt : (date où le mandat est donné).
A rembourser en liquide ou en nature.
Pour le remboursement en nature : 1 quintal de carcesse de vache = 28 écus et 1 bouteille de lait = 9,50 écus.

IV) Les modalités du prêt pour les élevages de moutons
Le prêt fournit la possibilité d'acheter 2 bêtes et 2 couteaux. Il contient donc 106 écus.
Le prêt peut être remboursé en espèce et/ou en nature. Pour le remboursement en nature, une pelote de laine vaut 11,50 écus.
Le mandat du prêt devra être présenté comme suit :
Citation:Prêt pour un élevage de moutons.
Prêt accordé à : (nom de la personne).
Montant du prêt : 106 écus.
Date d'obtention du prêt : (date où le mandat est donné).
A rembourser en liquide ou en nature.
Pour le remboursement en nature : 1 pelote de laine = 11,50 écus.

V) Les modalités du prêt pour les élevages de cochon
Le prêt fournit la possibilité d'acheter 2 bêtes et 2 couteaux. Il contient donc 86 écus.
Le
prêt peut être remboursé en espèce et/ou en nature. Pour le
remboursement en nature, un demi-quintal de carcasses de cochon vaut 14
écus.
Le mandat du prêt devra être présenté comme suit :
Citation:Prêt pour un élevage de cochons.
Prêt accordé à : (nom de la personne).
Montant du prêt : 86 écus.
Date d'obtention du prêt : (date où le mandat est donné).
A rembourser en liquide ou en nature.
Pour le remboursement en nature : 1 demi-quintal de carcesse de cochon = 14 écus.

A vos avis.

Je suis contre le fait que la Mairie fasse des prêts. Pour moi c'est non.

moi je suis pour,
et même instaurer des prêts pour passer artisan ou erudit mais des prêts du duché

"push up" : 2 avis plutot contre (Seb si on le fait au niveau du duché ce décret ne peut pas etre accepté cqfd)... d'autres avis svp?

Je suis également contre.

Toujours contre aussi, c'est le principe du pret, le systeme de jeu n'est pas étudier pour et selon moi ce n'est qu'une source de problème

Tu peux toujours mettre aux votes tu verras bien

Hum je pense qu'encore un avis contre et ca sera recta pas besoin de vote ^^

Bon et bien ce sera moi alors, je suis contre, il y a trop de problemes possibles avec ce genre de décret.

J'annonce en conseil des Maires que c'est contre et nos motifs.

oui vas y.

comm' faite..; tous au vote!