(pour rappel article qui avait aussi rencontré des remarques contraires notament de la part de Stho)

Citation :

Ville de Saint-Dié
Arrêté Municipal 1
Article 1. Grille des salaires

de 0 à 10 caracteristiques : 15 écus
de 11 à 18 caractéristiques : 18 écus
de 19 et plus de caracteristiques : 21 écus

Article 2
Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.

Arrêté municipal 2

Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Saint-Dié par toute personne autre que le maire ou personne mandatée exceptionnellement par le Duché

Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Saint-Dié est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.

Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Saint-Dié

Article 4La vente du poisson est réservé à la Mairie de Saint-Dié

Article 5 La vente du Bois est strictement réservé à la Mairie de Saint-Dié

Arrêté municipal 3 :

Article 1 : Il est interdit à tout habitant de Saint -Dié d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.

Article 2 : Il est interdit à tout habitant de Saint-Dié d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie.

Article 3 : Il est interdit à tout habitant de Saint-Dié de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci ne concerne pas les fruits)

Article 4 : Tout habitant de Saint-Dié constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.

Article 6 : Tout habitant de Saint-Dié ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 4

Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Saint-Dié et vendant plus de 10 marchandises qu'il ne produit pas

Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché de Saint-Dié sans avoir demandé au préalable la permission au Maire

Article 3: Tout habitant de Saint-Dié constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.

Article 4 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Arrêté municipal 5

Article 1 : Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 6

Pain à 5,50 écus

Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché de Saint-Dié est strictement réservé aux niveaux 0 , ayant leur résidence principale à Saint-Dié

Un seul pain par personne par journée pourra être acheté par le niveau 0

Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.

Arrêté Municipal 7

Grille des prix de Saint-Dié

(prix conseillés) prix Maxi autorisés = poursuites si dépassement des prix.

Maïs : (3.50 écus) - 3.6 écus
Légume : (10 écus) - 12 écus
Fruit : (10 écus) - 12 écus
Lait : (10 écus) - 12 écus
Blé : (11 écus) - 13 écus
Farine : (15.50 écus)
Pain : (6.60 écus) - 7 écus
Viande : (18 écus) - 20 écus
Carcasse de cochon : (15.50 écus)- 16.50 écus
Carcasse de vache : (31 écus)- 33 écus

Petite échelle : (29.50 écus) - 30 écus
Grande échelle : (70 écus) - 75 écus

Couteaux : (16.50 écus) - 20 écus
Seaux non cerclé : (29.50 écus) - 30 écus
Manche : (9.5 écus) - 10 écus
Seaux cerclé : (45.50écus) - 46,5 écus
Hache : (177 écus)

Peau : (15 écus)
Pelote de laine : (12.50 écus)
Braies : (77 écus)
Chemise : (127 écus)
Chausse : (27.50 écus)
Bas : (51 écus)
Chapeau : (55 écus)
Ceinture : (40 écus)
Houppelande : (274 écus)
Mantel : (280 écus)

POUR

CONTRE

NSP

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 1 ): Stho

NSPP ( 0 ):

Pour les raisons que j'ai cité. Ce décret ne tient qu'à moitier debout et a grandement besoin d'etre modifié/completté.

Edit : Par contre si tu pouvais nous présenter la grille des prix séparement ca serait une bonne idée car ca serait au moins ça d'accepté.

Edit Guise>> ca je peux pas faire sans que la mairie soit d'accord Stho

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 3 ): Stho, Ecat, Seb

NSPP ( 0 ):

je rejoins Eca et Stho

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 3 ): Stho, Ecat, Seb

NSPP ( 1 ): Morphée

il manque des prix max , les arrêtés 2 , 3 sont en doublons avec le codex et la loi.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-le-fer-et-la-pierre-t3889.htm

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 4 ): Stho, Ecat, Seb, Loup.,

NSPP ( 1 ): Morphée

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 5 ): Stho, Ecat, Seb, Loup., Guise

NSPP ( 1 ): Morphée

(remarques de Morphée viennent s'ajouter aux remarques de Stho qui m'ont déjà convaincu)

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 6 ): Stho, Ecat, Seb, Loup., Guise, Afta

NSPP ( 1 ): Morphée

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 6 ): Stho, Ecat, Seb, Loup., Guise, Afta

NSPP ( 2 ): Morphée, Shirelle

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 6 ): Stho, Ecat, Seb, Loup., Guise, Afta

NSPP ( 3 ): Morphée, Shirelle, FJ

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 7 ): Stho, Ecat, Seb, Loup., Guise, Afta kheops

NSPP ( 3 ): Morphée, Shirelle, FJ

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 7 ): Stho, Ecat, Seb, Loup., Guise, Afta kheops

NSPP ( 4 ): Morphée, Shirelle, FJ, tuturle

refusé

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 7 ): Stho, Ecat, Seb, Loup., Guise, Afta kheops

NSPP ( 5 ): Morphée, Shirelle, FJ, tuturle, oedipe

Refusé