Castel de Nancy
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Castel de Nancy

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 Articles municipaux à traiter rapidement

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Guise
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MessageSujet: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 18:47

Pour Verdun demande de promulgation d'articles de sa mairesse:

Citation :
Décret municipal au sujet des prêts pour les élevages

I) Modalités générales des prêts
Les prêts sont accordés à toute personne acquérant un champs d'élevage, sur présentation des justificatifs (HRP = screen des évênements et des champs). Les prêts seront fournis à l'aide de mandat.
Les prêts ne sont pas automatiques, il faut en faire la demande au près du maire ou du responsable de l'élevage concerné qui transmettra la demande au maire.
Les personnes utilisant un prêt doivent le rembourser sous 30 jours ou faire une demande de prolongation pour obtenir un délai de 30 jours supplémentaires pour le rembourser. Toute personne n'ayant pas remboursé son prêt au bout de 60 jours ou ayant rendu son mandat sans le remboursement se verra poursuivit pour trouble à l'ordre public.

II) Les modalités du prêt pour les élevages de vaches
Le prêt fournit la possibilité d'acheter 2 bêtes, 1 couteau et 1 seau. Il contient donc 158 écus.
Le prêt peut être remboursé en espèce et/ou en nature. Pour le remboursement en nature, un quintal de carcasses de vache vaut 28 écus et une bouteille de lait 9,50 écus.
Le mandat du prêt devra être présenté comme suit :
Citation:
Prêt pour un élevage de vaches.
Prêt accordé à : (nom de la personne).
Montant du prêt : 158 écus.
Date d'obtention du prêt : (date où le mandat est donné).
A rembourser en liquide ou en nature.
Pour le remboursement en nature : 1 quintal de carcesse de vache = 28 écus et 1 bouteille de lait = 9,50 écus.


III) Les modalités du prêt pour les élevages de moutons
Le prêt fournit la possibilité d'acheter 2 bêtes et 2 couteaux. Il contient donc 106 écus.
Le prêt peut être remboursé en espèce et/ou en nature. Pour le remboursement en nature, une pelote de laine vaut 11,50 écus.
Le mandat du prêt devra être présenté comme suit :
Citation:
Prêt pour un élevage de moutons.
Prêt accordé à : (nom de la personne).
Montant du prêt : 106 écus.
Date d'obtention du prêt : (date où le mandat est donné).
A rembourser en liquide ou en nature.
Pour le remboursement en nature : 1 pelote de laine = 11,50 écus.


IV) Les modalités du prêt pour les élevages de cochon
Le prêt fournit la possibilité d'acheter 2 bêtes et 2 couteaux. Il contient donc 86 écus.
Le prêt peut être remboursé en espèce et/ou en nature. Pour le remboursement en nature, un demi-quintal de carcasses de cochon vaut 14 écus.
Le mandat du prêt devra être présenté comme suit :
Citation:
Prêt pour un élevage de cochons.
Prêt accordé à : (nom de la personne).
Montant du prêt : 86 écus.
Date d'obtention du prêt : (date où le mandat est donné).
A rembourser en liquide ou en nature.
Pour le remboursement en nature : 1 demi-quintal de carcesse de cochon = 14 écus.


Citation :
Mayella:
Le deuxième est une modification d'un décret existant. Il s'agit de la diminution du prix des carcasses de cochons et de vaches et aussi de la viande. En effet, à Verdun, nous sommes le village le plus cher et les boucers en ont marre de devoir baisser les prix pour compenser. Le voici
:

Citation :
Décret municipal de Verdun au sujet des prix du marché.

Article 1 : Prix maximum des ressources dues à la culture :

Sac de blé : 13
Sac de maïs : 3.60
Légume : 12.15

Article 2 : Prix maximum des ressources dues à l'élevage :

Demi-quintal de carcasse de cochon : 16
Quintal de carcasse de vache : 32
Lait : 12

Article 3 : Prix maximum des articles "bouchers"

Morceau de viande : 18.60

Article 4 : Prix maximum des articles "boulangers"

Sac de farine : 15.60
Miche de pain : 6.60

Article 5 : Prix maximum des articles "charpentiers"

Manche : 10.70
Seau non cerclé : 32

Article 6 : Prix maximum des articles "forgerons"

Couteau : 18
Seau : 50
Fer brut : 60
Lame non forgée : 94
Lame de hache : 124
Hache non aiguisée : 160.70
Hache : 186.70

Article 7 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village :
Stère de bois : 4
Fruits : 12.15 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)
Poisson : 24 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)


(décrets à promulguer pour Epinal et St dié mis en ligne d'ici à 30mn)
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Guise
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 18:49

Pour St dié:
Citation :

Ville de Saint-Dié
Arrêté Municipal 1
Article 1. Grille des salaires

de 0 à 10 caracteristiques : 15 écus
de 11 à 18 caractéristiques : 18 écus
de 19 et plus de caracteristiques : 21 écus

Article 2
Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.

Arrêté municipal 2

Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Saint-Dié par toute personne autre que le maire ou personne mandatée exceptionnellement par le Duché

Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Saint-Dié est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.

Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Saint-Dié

Article 4La vente du poisson est réservé à la Mairie de Saint-Dié

Article 5 La vente du Bois est strictement réservé à la Mairie de Saint-Dié

Arrêté municipal 3 :

Article 1 : Il est interdit à tout habitant de Saint -Dié d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.

Article 2 : Il est interdit à tout habitant de Saint-Dié d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie.

Article 3 : Il est interdit à tout habitant de Saint-Dié de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci ne concerne pas les fruits)

Article 4 : Tout habitant de Saint-Dié constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.

Article 6 : Tout habitant de Saint-Dié ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 4

Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Saint-Dié et vendant plus de 10 marchandises qu'il ne produit pas

Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché de Saint-Dié sans avoir demandé au préalable la permission au Maire

Article 3: Tout habitant de Saint-Dié constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.

Article 4 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Arrêté municipal 5

Article 1 : Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 6

Pain à 5,50 écus

Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché de Saint-Dié est strictement réservé aux niveaux 0 , ayant leur résidence principale à Saint-Dié

Un seul pain par personne par journée pourra être acheté par le niveau 0

Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.

Arrêté Municipal 7

Grille des prix de Saint-Dié

(prix conseillés) prix Maxi autorisés = poursuites si dépassement des prix.

Maïs : (3.50 écus) - 3.6 écus
Légume : (10 écus) - 12 écus
Fruit : (10 écus) - 12 écus
Lait : (10 écus) - 12 écus
Blé : (11 écus) - 13 écus
Farine : (15.50 écus)
Pain : (6.60 écus) - 7 écus
Viande : (18 écus) - 20 écus
Carcasse de cochon : (15.50 écus)- 16.50 écus
Carcasse de vache : (31 écus)- 33 écus

Petite échelle : (29.50 écus) - 30 écus
Grande échelle : (70 écus) - 75 écus

Couteaux : (16.50 écus) - 20 écus
Seaux non cerclé : (29.50 écus) - 30 écus
Manche : (9.5 écus) - 10 écus
Seaux cerclé : (45.50écus) - 46,5 écus
Hache : (177 écus)

Peau : (15 écus)
Pelote de laine : (12.50 écus)
Braies : (77 écus)
Chemise : (127 écus)
Chausse : (27.50 écus)
Bas : (51 écus)
Chapeau : (55 écus)
Ceinture : (40 écus)
Houppelande : (274 écus)
Mantel : (280 écus)
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 18:53

Por Epinal les anciens qui ont été effacés par "on ne sait qui":

Arrêté municipal 1 :
Citation :
Article 1 : La grille des salaires ci-dessous entrera en vigueur à Epinal à compter de demain lundi 4 décembre 1454.
Article 2 :
Pour 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
Pour 8 à 14 points de caractéristiques : 18 écus
Pour 15 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
Article 3 : Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.

Arrêté municipal 2 :
Article 1 : La grille des prix (voir ci-après) envoyée par courrier à tous les Spinaliens entre en vigueur le mardi 2 janvier 1455.
Article 2 : Un délais de 3 jours (jusqu'au vendredi 5 janvier 1455 à 8 heures) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix.
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procés pour escroquerie.

Arrêté municipal 3 :
Article 1 : Un menu réservé aux vagabonds est mis en vente à la taverne de la mairie à prix avantageux.
Article 2 : Le prix et la quantité de repas servis dépendent de l'état des finances de la mairie.
Article 3 : Toute personne achetant un menu réservé aux vagabonds sans être elle même vagabond devra acquérir une miche de pain sur le marché de la mairie dont le prix aura été majoré d'une amende. Si elle refuse, elle sera mise en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 4 :
Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Epinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons (Antrax2013).
Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Epinal est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Epinal.
Article 4 : Un forgeron souhaitant acheter du minerai de fer doit attendre les jours de vente ( mercredi et/ou samedi ).
Article 5 : La quantité de minerai de fer vendue par la mairie est limitée à 3 Kg par semaine et par forgeron. Un registre sera complété au fur et à mesure par le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons et contrôlé par le maire une fois par semaine.

Arrêté municipal 5 :
Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.
Article 2 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie.
Article 3 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci ne concerne pas les fruits et le poisson).
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.
Article 5 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les miches de pain mis en vente à 1 écus sur le marché de la mairie ( sauf autorisation ).
Article 6 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 6 :
Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Epinal.
Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché d’Epinal.
Article 3 : Il est interdit à tout marchand ambulant d’acheter du bois sur le marché d’Epinal.
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.
Article 5 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Arrêté municipal 7 :
Article 1 : Les haches non aiguisée de la mairie sont mises en vente au prix de 140,11 écus.
Aricle 2 : Seuls les forgerons d'Epinal peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum.
Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 164,15 écus.
Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 8 :

Article 1 : Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 9 :

Article 1 : il est interdit d’acheter le pain à 5.50 en vente sur le marché joueur. Ce pain est strictement reservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal. Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.



Liste des prix maximum par produit:

BARQUES : 128
BAS (F) : 49,45
BAS (H) : 49,45
BOUCLIERS : 79
BOUTEILLES DE LAIT : 10,50
BRAIES : 70
CARCASSES DE VACHE : 32,00
CEINTURES : 46
CHAPEAUX : 62
CHEMISES (F) : 115,00
CHEMISES (H) : 115,00
COQUES : 39.50
COUTEAUX : 17,50
DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
EPEES : 235
EPEES NON AIGUISEES : 210,35
FRUITS : 12,50
GRANDE ECHELLE : 80
HACHES : 170
HACHES NON AIGUISEES : 142
HOUPPELANDES : 245
KILOS DE FER BRUT : 58
LAME DE HACHE : 122,95
LAMES D'EPEES : /122,95
LAMES NON FORGEES : 90
LEGUMES : 12.50
MANCHES : 10,50
MANTELS : 260
MICHES DE PAIN : 7,00
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAUX DE VIANDE : 19,00
PAIRES DE CHAUSSES : 30
PEAUX : 16
PELOTES DE LAINE : 12
PETITE ECHELLE : 30
POISSONS : 20,50
RAMES : 31,60
SACS DE MAIS : 4,00
SACS DE FARINE : 15.75
SACS DE BLE : 15
SEAUX : 50,00
SEAUX NON CERCLES : 28
STERE DE BOIS : 4,20

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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 18:55

Dans la foulée article à modifier pour Epinal:

Citation :
Demande d emofification de l'article
Arrêté municipal 9 :

Article 1 : il est interdit d’acheter le pain à 5.50 en vente sur le marché joueur. Ce pain est strictement reservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal. Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.



Arrêté municipal 9 :
Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché d’Epinal est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal.
Un seul pain par personne par journée pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond.
Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 19:14

pour ce qui est le décret des prêt , je se suis contre d un part il y auras aucune façon de récupérer les ecus prêter en cas de non remboursement
c est un risque pour une mairie sachant que l équilibre de la mairie change en fonction des maires , pour l instant oui la mairie de verdun est en bonne position mais quand sera t elle quand il y auras un changement de mairie ( voir affaire vaudemont ex..)

donc a faire ce ci avec prudence , ou une solution si ca tourne mal que l on viennent pas chez nous nous demander des écus :

pour le reste pas de soucis


maintenant a propose de la grille des salaire ca serait plus juste que tous les villages lorrains possède une seul et même grille afin que ce soit équitable pour tout le monde vous en pensez quoi ^^
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 19:37

Moi aussi je suis POUR une grille de salaire unique en Lorraine, il y aura plus d'égalité entre les lorrains.
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 19:41

Pour Verdun, je pense comme Khéops, c'est dangereux en ce qui concerne les prets.

Sinon pourquoi ne pas mettre des salaires et des prix identiques dans toute la Lorraine?
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 19:47

Par contre la grille de prix, c'est pas fesable, car toutes les villes lorraines n'ont pas le même nombre d'artisans (boulanger, meuniers...)
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 19:51

ah d'accord oui en effet. Par contre pour le salaire c'est faisable non?
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 20:24

oui ce serai bien d'avoir une grille des salaires identiques dans toute la lorraine.
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeDim 21 Oct 2007 - 21:01

Uniformisation de la grille des salaires je dis oui. Mais sur quels salaires les uniformisent t'on?
Quelles repercussions économiques (positives et négatives) en attendre selon la ville?
Il faut d'abord donner des réponses à ces éléments avant de légiférer.


Sinon, pour le système de pret, tu as raison Kheops, ca trouve ces limites.
Peut on prendre une décision rapide pour tous les autres articles?
Les mairies en ont besoin au plus vite.
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 10:14

tu dois tout mettre décret par décret a la salle des votes
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 11:43

Ok c'est ce que je voulais entendre ^^
Je le fais d'ici à ce soir
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 11:45

Parfait comme ça d'ici demain midi tout le monde aura voté.
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*morphée*
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 15:05

je vous fait quelques calcules , vous montre ça , certains prix ne sont pas obligatoirement a changer ce qu'il faut que nous arrivions a faire c'est que les salaires des niveaux 2 soient identiques d'une ville à l'autre par exemple, pareil pour les niveau 1.

je veux bien remettre le tableau que j'ai mis pendant les elections , le completer et nous pourront ainsi calculer les salaires .

c'est une proposition ...
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 16:41

J'attends de voir ce que donne ta proposition Morphée ...
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 16:58

Les prets fait par une mairie je suis archi contre, il suffit qu'elle fasse 2 ou 3 prets et si il lui arrive un imprévu elle se retrouve dans le rouge.

En revenche si Verdun tient à l'indée du pret un organisme indépendant c'est une meilleur idée. je vous accord que c'est un truc compliqué mais si ils tiennent à un systeme de prets moi je vois pas d'inconvénients à ce que ce systeme soit exploité.

En ce qui concerne l'uniformisation des grilles de salaire je suis pour.
En ce qui concerne l'uniformisation des prix je suis contre, pour les memes raisons qu'Oedipe et à cause de la situation de chaques villes.

Ensuite je vais relever les choses qui me choc, que je réfute ou que je ne comprend pas. Et c'est pas la peine de m'assassiner après ce n'est que mon avis

Pour St Die :

Citation :
Arrêté municipal 3 :

Article 1 : Il est interdit à tout habitant de Saint -Dié d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.

Je ne suis pas d'accord. Un type qui produit des légumes et qui veut monter son charisme d'un coup ca se faire enguirlander par ce qu'il achetter 10 légumes d'un coup.
Ou alors la loi est mal formulée. Si on peut meme plus achetter ce qu'on veut dans son propre village c'est de la restriction de libértée, et puis je ne vous explique pas l'histoire pour tout controler. ca c'est un loi qui ne sera respecter que par les joueurs consciencieux, donc pour moi ça a pas grand interet.
De plus pour moi c'est pas complet. ici on ne parle que de l'achat et pas de la vente or les deux vont ensemble, neanmoins c'est le problème du maire.

Citation :
Arrêté municipal 4

Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Saint-Dié et vendant plus de 10 marchandises qu'il ne produit pas.

Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché de Saint-Dié sans avoir demandé au préalable la permission au Maire

Ca c'est un peu tordu. Prenons par exemple un type qui vient de Luxeuil et qui est boucher.
Il mets en vente 20 viandes sur le marché, c'est quand meme conséquent. Il n'est alors pas concidéré comme marchand ambulant puisqu'il produit ce qu'il vend.
Il met en vente 8 légumes (chose qu'il ne produit pas) il n'est pas concidéré comme MA.
Tout ceci sans en avertir la mairie puisqu'il n'est pas concidéré comme MA (On est d'accord que j'extrapôle mais j'applique la loi tel qu'elle est énoncée). Vou trouvez comme moi que c'est pas clair non ?
De plus c'est pas complet pour moiu puisque ici on ne parle que de la vente et pas de l'achat mais ca c'est le problème du maire.

Citation :
Arrêté municipal 5

Article 1 : Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Alors ca je trouve ca nul excusez moi l'expression. Interdire les RA c'est la solution de facilité je ne suis pas d'accord. On est d'accord les RA c'est un problème mais c'est au maire de trouver une solution, certains y arrivent très bien mais la je trouve qua ca va trop loin. C'est quelque chose qu'on peut utiliser je ne vois pas pourquoi on l'interdirait. Qu'on colle un procès a quelqu'un qui en abuse la je veux bien par contre.


... la suite arrive
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 17:05

Citation :
Arrêté municipal 2 :
Article 1 : La grille des prix (voir ci-après) envoyée par courrier à tous les Spinaliens entre en vigueur le mardi 2 janvier 1455.
Article 2 : Un délais de 3 jours (jusqu'au vendredi 5 janvier 1455 à 8 heures) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix.

Ca par contre c'est géniale. Tous les articles devraient avoir leur date d'entrée en vigueur.

Citation :

Arreté 4
Article 4 : Un forgeron souhaitant acheter du minerai de fer doit attendre les jours de vente ( mercredi et/ou samedi ).

Ca c'est une bonne idée aussi je trouve. Est ce que tu applique des jours de vente Khéops ?

Citation :

Arreté 4
Article 5 : La quantité de minerai de fer vendue par la mairie est limitée à 3 Kg par semaine et par forgeron. Un registre sera complété au fur et à mesure par le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons et contrôlé par le maire une fois par semaine.

Ca par contre ça me plait pas, a moins que ce ne soit pour limiter une surproduction de manière éphemère, je ne suis pas d'accord avec le fait qu'on interdise ou qu'on limite le travaille d'un artisans, surtout si ça ne vient pas de lui. C'est surtout injuste vis à vis des autres fillières.

Citation :
Arrêté municipal 8 :

Article 1 : Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Pareil que l'autre, surtout que l'interdiction n'est pas le moyen le plus efficasse.

Voila ce que j'en pense, n'hésitez pas à critiquer ... gentillement
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 17:09

Stho, sur le fait que tu sois contre l'interdiction du RA à Epinal... c'est voté et en vigueur depuis un bon moment déjà... j'ai remis ca ici parceque quelqu'un a effacé TOUS nos articles sous l'ancienne mandature... histoire qu'on fasse les choses légalement, je les ai remis ici, mais faut qu'on se magne de remettre ses articles dans la légalité offcielle, parcequ'a l'heure actuelle si quelqu'un s'en rend compte, c'est le vide juridique et la porte ouverte au n'importe quoi...

Encore une fois c'est déjà appliqué... et l'interdiction du Ra en ces termes c'est ce qu'il ya de plus pratique et de mieux pour les Maires...
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 17:12

Citation :
Encore une fois c'est déjà appliqué... et l'interdiction du Ra en ces termes c'est ce qu'il ya de plus pratique et de mieux pour les Maires...

Ok mais n'empeche que je trouve pas que se soit le plus partique, la mise dans le rouge c'est quand meme mieux.

Et pour le retse ? Me dit pas que c'est deja voté aussi ?
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 17:15

nan nan juste les articles d'Epinal... (sauf la modification de l'article sur le pain des pauvres, qu'il faut aussi voter rapidement pour aider efficacement la mairie)

Pour l'interdiction des RA, je repette ce que je dis, tous les maires avec un peu d'expérience sont pour...;)

Pour les autres t'as bien raison de donner ton avis
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 17:27

Citation :
Pour l'interdiction des RA, je repette ce que je dis, tous les maires avec un peu d'expérience sont pour...

Tu veux que je t'en trouve des expérimentés contre ?
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 17:28

Et moi qui sont en fonction pour?
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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 17:33

Ca c'est de la triche s'ils le redemande c'est qu'ils ont pour.

mais puisque tu le prend comme ça j'abandonne l'idée mais je te trouve quand meme des maires ou ex maires qui sont contre

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MessageSujet: Re: Articles municipaux à traiter rapidement Articles municipaux à traiter rapidement Icon_minitimeLun 22 Oct 2007 - 17:39

Nan Léon ya les memes à la maison

Trèves de galigeade, on poura toujours en rediscuter des heures et des heures, voyons si ca marche: A Epinal oui oui et re oui.
Donc pas touche aux textes déjà votés et qui avaient mystérieusement disparus...
Donc si St dié veut profiter de cette meme législation je vois pas pourquoi on serait contre, m'enfin... on votera.

Pour les autres discussions ouvertes... faisons vite, faisons bien, nos élus locaux attendent depuis un bon moment déjà...
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