J'aménage mon nouveau bureau. Si vous avez des questions c'est ici.

Actuellement 4 affaire ont été traité. Il y a beaucoup de travail, mais c'est génial.

Citation :

JUSTICE
U.R.L souhaite tendre vers une nouvelle forme de Justice, une justice plus RP et une justice efficace et juste. U.R.L préconise une justice saine juste efficace et sans passe droit. Cette justice n’acceptera pas les fainéants, donc tout "fonctionnaire" de la justice n'effectuant pas son travail sera sanctionné Mais ce que URL veut c'est surtout diminué le taux de criminalité, par l'information. Pour cela : * Nous créerons d’un poste de substitut du Procureur, afin de permettre un désengorgement du Tribunal. Nous maintiendrons le poste d’Assistant du Juge.

* Nous appliquerons à la lettre le Codex Judiciaire, qui est un recueil de textes juridiques, nécessaires à la bonne marche du Duché.

* Nous redéfinirons le rôle et l’obligation de présence des conseillers. Et être intransigeants si le travail n’est pas fait

*Nous nous engagerons à ne pas compliquer davantage notre droit et essaieront de simplifier au maximum nos lois et procédures tout en en conservant leur esprit (ex : essayer de trouver une définition générale de la trahison au lieu des 14 articles). Nous espérons qu'ainsi les procès se joueront moins souvent sur la forme qu'aujourd'hui et rendre la loi plus accessible à chacun.

* Nous créerons un guide simplifié des lois pour une meilleure compréhension par tous, et large diffusion de ce guide aux citoyens lorrains, par courrier.

*Nous nous engageons à faire passer le plus souvent possible des dossiers aux JAP. en effet ces JAP permettent à ce que certaines amendes aillent directement dans les caisses du duché au lieu d’alimenter celle de l’Empire, de plus ils sont chargés de faire le suivi des verdicts rendus par le Juge. Ils préviennent les victimes du verdict énoncé lors du procès, veillent au remboursement des victimes.

*Nous voulons montrer que la justice peut être aussi ludique, pour cela nous préparerons un jeux sous forme de questionnaire sur les lois. Des lots seront bien évidemment mis en jeux. Le grand gagnant recevra l'insigne et le titre de" justicier de Lorraine."



*Nous souhaitons rendre les enquêtes et traques de brigands plus réalistes c'est a dire à utiliser la traque RP des brigands comme le pratique la Bourgogne et réformée en Lorraine en juillet. Dans le même ordre d’idée, les screens seront totalement interdit pour générer plus de RP : des témoins seront appelés à comparaître pour apporter des éléments de preuve seul le procureur aura les screens et les utilisera pour le cas où l'accusé venait à fuire.




*Nous souhaitons rendre la justice réactive : Nous proposons les délais suivants : délai de 7 jours maximum entre l'ouverture d'un dossier et son éventuelle mise en procès délai de 10 jours maximum entre le début du procès et le verdict.



* Nous poursuivrons la mise à jour des casiers judiciaires Lorrains :
- au castel -au bureau privé en mettant l'intégralité des procès

C'est la parti du programme que je souhaite mettre en place.

Là j'ai pas le temps de tout dire en détail mais sur certains points comme dit dans notre programme D2L, y aura des trucs à changer à tes objectifs.

Faudra voir avec ca:

Citation :

II/ JUSTICE

Nous proposons de :

• Améliorer la visibilité du barreau de Lorraine, en collaboration étroite avec le botonnier et les avocats, en gargotte pour que toutes les personnes puissent savoir où et comment demander un avocat conformément au Codex Judiciaire.

• Modifier la Charte du barreau lorrain, en coopération étroite avec les avocats, afin d'institutionnaliser cette profession.

• Création et Réglementation du statut du cabinet d'avocat (prérogatives, obligations)

• Création d'un tableau récapitulatif en gargotte et à Nancy, des différentes infractions, crimes et délits et les sanctions encourues, afin d'améliorer la visibilité et la clarté de nos lois pour les citoyens.

• Mise en place de notre codex IG toujours dans un souci d'un meilleur accès à notre législation pour le citoyen.

• Obliger chaque Maire à mettre le lien des lois ducales dans leur communication avec les citoyens.

• Soutenir la Justice Accélérée au niveau local, l'action et le travail de la maraichaussée et des Jap pour prévenir la récidive. Travailler à l'étendue de leur prérogatives.

• Réorganiser le champ d'action du procureur ainsi que son bureau. A cet effet, création du poste de subsitut du procureur ( 4mois que notre parti le réclame)

• Afin de lutter efficacement contre les récidives, et punir ceux qui font du tort à notre communauté, mise en place d'une grille des peines ainsi que renforcer les peines prévues contre les reconnus coupables de trahison et hautes trahisons.

• Lancement d'une reflexion pour favoriser la justice accélérée dite « exceptionnelle » telle que l'autorisation du bannissement d'un individu menaçant l'équilibre fondamental de la Lorraine par vote a la majorité absolue au sein du Conseil.

Etant donné que je suis aussi batonnier, je suis très impliqué dans les réformes à faire pour le barreau et la Justice en général. Pour tous les points énnoncés j'ai déjà sous le coude les dites réformes et proposition de faites.
On a plus qu'a ce mettre au boulot

tu as le feu vert Oedipe tu fais un truc après l'autre tu le mets en discussion et après on vote

oups j'édite Guise a posté entre temps :

donc comme dis tous les projets sont les bienvenus , on s'accorde , on fait des textes correctes et une fois les discussions terminées on passe au vote

Hum... je sens que je vais pinailler, je le sens...

Je m'attaque au programme, mais avant je dois rattraper le retard accumuler.

Il me faut la liste des JAP de toutes les villes lorraines et celui du responsable des JAP.
Merci

Pas de souci, mais ya vraiment des points auquels je tiens et qu'il faudra que "je" retouche (avec explications bien entendu)...


C'est Kondado Ecat', demande lui la liste ca ira plus vite...

C'est plus pratique pour moi de passer par Oedipe.

J'ai rattrapé tout le retard des procès qui devait être juger.

Maintenant il n'y en a que 4 en cour.

Aujourd'hui j'ai rangé mon bureau et afficher les dernières lois.

Oedipe j'ai été obligé de faire un truc qui est pas très réglementaire (mais pas interdit non plus), mais qui se devait d'etre fait: dans la loi contre les récidivistes qu'on avait fait passé, ton article sur le brigandage, j'ai été obligé de le supprimer. (là tu vas te dire pourquoi il a fait ca ce mec?^^) en fait, au milieu de tous les pseudos scandales de Loupfenril et du bavardage qui s'en suit, en page 14 de la salle de doléance (je crois que c'est 14 pas sur) Zagelle a fait un post en rappelant les règles du jeu (en ce qui concerne les juges) que les peines que t'avais mis contre les brigands récidivistes violaient ces règles du jeu. Moi j'avoue j'ai pas fait gaffe quand t'as rajouté. Donc, avant que ca ne fasse un nouveau scandale, j'ai supprimé le passage (qui est donc caduque) sur le brigandage, et apporté des explications HRP par mp à Zagelle. De toute façon comme je te l'avais dit sur le coup, tu peux continuer à punir les récidivistes avec les articles Trahison/haute trahison de cette loi. Faudra juste qu'on fasse un petit papier pour dire qu'on a enlevé un passage caduque. Voili voilà j'espère que ca ta fais pas trop ch*** mais j'y étais obligé.

Je vais même pas pouvoir faire exécuter quelqu'un à la fin de mon mandat.

Je suis d'accord, mais un peu déçu.

Oki moi je te comprends domage que les admins ne permettent d'aller au bout de la logique de justice... m'enfin que veux tu ce sont les règles.

Pense bête pour moi.

Citation :

Afin de permettre aux victimes de se faire indemniser en cas d’enrichissement illégitime d’un tiers à leur insu, le duché à décidé de mettre en place un système de JUGEMENT D'APPLICATION DES PEINES (ci après et ultérieurement « JAP »).

Le principe consiste à ce que le coupable paye directement l’amende au duché afin que ce dernier puisse ensuite dédommager les victimes qui en ferait la demande, sans avoir à sortir l’argent de ses propres caisses.

La procédure est la suivante :

Une fois le verdict rendu, le juge transmet au responsable des JAP le verdict du procès. Celui-ci transmet l’affaire a l’un des JAP de la ville concernée.

Le paiement de l’amende se fera via la vente de denrées sur le marché des villageois. La preuve du paiement sera ainsi archivée avec les preuves du procès.

Les victimes auront également la possibilité de se faire dédommager via une demande formelle au juge.

(Organisation : le Cac mandate 1 JAP par ville (ceux ci ont été choisie par le duché)
ceux ci disposent d’un mandat avec exemple 3 viandes, 2 pains et 2 rames, les « coupables devront lui acheter soit la viande, le pain ou la rame + le montant de l’infraction)

juge prend sa décision / prévient le JAP/ jap préviens accusé / accusé a le temps laissé par le juge pour faire la transaction

Si la transaction est faite, le dossier est classé

Si la transaction n’est pas faite, le prix de l’amende est augmenté.

Faict à Nancy le 1er Juin 1455

Je vais arranger la charte des JAP.

Citation :

Charte des Juges d'Application des Peines.

Préambule:
Les Juges d'Application des Peines (JAP) ont pour mission de faire respecter les jugements du Juge. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation et le commandement, le fonctionnement des JAP. Tous les JAP doivent se conformer à cette charte.

Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé chez les JAP.Tout membre des JAP est dépositaire de l'autorité du Duc, du Juge. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un JAP revient donc à le faire à l'encontre du Duc.

Du Fonctionnement des JAP.

Article 1: Le JAP a pour rôle de faire respecter tous les jugements du Juge. Pour celà il aura droit à un mandat Ducal.

Article 2: Une fois le verdict rendu, le juge transmet au responsable des JAP le verdict du procès. Celui-ci transmet l’affaire a l’un des JAP de la ville concernée.

Article 3: Le paiement de l’amende se fera via la vente de denrées sur le marché des villageois. La preuve du paiement sera ainsi archivée dans le dossiers concerné pour que celui ci puisse être enfin classé.

Article 4: Les victimes auront également la possibilité de se faire dédommager via une demande formelle au juge.

Article 5: Chaque JAP de Lorraine ont pour obligation de donner une preuve (screen) de ce que contient leur mandat.

De l’organisation et du commandement

Article 1: Le Duc est le chef supprême des JAP de Lorraine. Il en délègue la gestion au Juge.

Article 2 : Le Juge est nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable l’organisation et de la coordination de l’ensemble des JAP.

Article 3 : Le responsable des JAP est nommé par le Juge parmi les JAP. Le Juge lui en délègue une partie de la gestion.

Article 4 : Le JAP est chargé de traité directement avec les personnes reconnus coupables. C'est lui qui est chargé de faire appliquer le jugement.

Article 5 : Chaque ville Lorraine possède deux JAP afin que les dossiers soient traité rapidement.

Article 6: Chaque JAP devra porter un insigne pour être parfaitement reconnaissable comme membre des JAP.

Du mandat alloué.

Article 1 : Le Cac doit mandaté chaque JAP.

Article 2 : Le mandat devra contenir: 3 viandes, 2 pains 2 rames.

Article3: Les coupables devront acheter au JAP soit la viande, soit le pain, soit la rame, auquel s'ajoute le montant de l'infraction.

De la prestation de serment

A son entrée au sein des JAP, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »


Fait à Nancy le......................, voté et approuvé par le conseil.

Je continue la Charte lentement, mais surement.