Citation :

TRAITÉ D’ENTENTE, D’AMITIÉ ET DE COOPÉRATION ENTRE LA LORRAINE ET LA GUYENNE




Dans leur grande sagesse et leur foi en la vertu aristotélicienne, leurs seigneuries Josephine, Duchesse de Lorraine, et Izarra, Duchesse de Guyenne ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Lorraine et de Provence, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.


Article I

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Comte ou son Duc.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.
Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques .

Article II

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article III

Les parties contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leur suzerain respectif.

Article IV

Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations diplomatiques, économiques et militaires. Les deux régions s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la
mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés.

Article V

Les ducs ou comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre dans le but d'aider l'autre province signataire à repousser un envahisseur.

Article VI

Les ducs ou comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte.)

Article VII

Les parties contractantes s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires,
stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.

Article VIII

Les parties contractantes s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre province à sa demande. Dès lors si l’une des provinces signataires est attaquée, l’autre s'engage par ce traité à déclarer la guerre à l'agresseur (sous réserve de l'accord du Roy ou de l'Empereur).

j'ai édité pour corriger une faute : Roy (josephine)

- vu, je relis plus en profondeur ce soir vais faire la folle avec ma petite Mahaut ce soir

J'ai vu, pas tout lu encore mais vu.

vu

- pas de nom pour la Guyenne ?

j'allais dire la meme chose.

Citation :

Article VII

Les parties contractantes s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires,
stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.

et ça je vois pas pourquoi ils veulent tout savoir , on peut pas donner tous les renseignements qu'ils veulent vouvouv imaginez , on donne bêtement et ils rompent le traité.
Je trouve que ce traité est trop exigent quand aux affaires internes à le lorraine en général.

- je suis du même avis que Morphée

nous avons assez de traités pour reprendre la trame et juste changer les noms.

il ne me semble pas que les autres contrées veulent espionner autant par amitié

- et on vote pas un traité si on a pas le nom de la personne qui représente la Guyenne.

pour ça j'attends une confirmation de Kik

- alors ? le nom de la personne ?

j'attends l'avis du conseil de Guyenne

Izarra est duchesse de Guyenne

voilà un traité type d'entente , d'amitié et de coopération :

Citation :

TRAITE D’ENTENTE ET D’AMITIE ENTRE LA LORRAINE ET LE PERIGORD-ANGOUMOIS

Le présent traité établi sous le règne des seigneurs Bigmetal, duc de Lorraine et Valnor, Comte du Périgord-Angoumois, sera gage d’amitié et d’entente entre les deux provinces.

ENTENTE MILITAIRE

Article 1

Au nom du présent traité, Les provinces de Lorraine et du Périgord se promettent une paix durable. Comtes, Ducs, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, qu’il soit direct ou indirect par le jeu des alliance, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Article 2

Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucunes actions militaires sans l’accord préalable des deux partis. Par conséquent Les ducs et Comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre quelque soit le but de la manoeuvre

Article 3

Les deux partis ne seront tenus responsables d’éventuels troubles commis par des armées non légitimes issus de l’une ou l’autre des provinces. Cependant si tel est le cas, elles devront combattre les renégats ensemble.

Article 4

Les deux provinces, ainsi que les membres de leurs conseils et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte)

Article 5

Des échanges d’hommes ou de matériel militaire peuvent être envisagés entre les deux provinces dans un but ludique pour perfectionner ou former les troupes régulières des deux provinces

ENTENTE DIPLOMATIQUE

Article 1

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers et éventuellement de leurs services de renseignements, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels, organisations criminelles ou menaces de troubles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Article 2

Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Comte ou son Duc. Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois. Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Un Les accusés jugés coupable décidant de faire appelle le pourront selon les lois de l’une ou l’autre des deux provinces.

Article 3

Les deux provinces s’engagent à combattre toutes organisations criminelles sévissant sur les deux territoires ou ayant des liens avec les deux territoires ensemble en se fournissant mutuellement des informations et/ou des moyens.

Article 41

Chacun des deux partis s’engage à communiquer la liste des citoyens de l’une ou de l’autre province ayant franchis la frontière de l’autre de manière à contrôler et arrêter d’éventuels criminels de la province d’origine.

ENTENTE ECONOMIQUE

Etant donné la position géographique éloignée des deux provinces, une entente économique n’aurait que peu de poids. Cependant ces quelques articles devront etre respectés par les deux signataires.

Article 1

En partenaires civilisés, les deux provinces s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article 2

Dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de denrées contrez argent peuvent être envisagés entre les deux provinces. Si tel est le cas le transport des denrées devra être effectué par les ambassadeurs sous la protection des armées des deux provinces en fonction de la valeur des chargements. Les frais de ports seront absorbés à part égale par les deux provinces.

RUPTURE DU TRAITE

Article 1

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la rupture du traite jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Article 2

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Article 3

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Au nom du Comté du Périgord-Angoumois :
Au nom du comte, Valnor

Signé en le château de Périgueux le cinquième du moins de Mai de l'an de grâce 1455.

voici un traté de coopération judiciaire

Citation :

Dans leur sagesse, les sires Alandaross Duc de Lorraine et Hypno Duc de Somerset, souhaitent exprimer leur amitié par l'établissement d'un traité de coopération judiciaire liant les peuples du Sussex et de Lorraine afin de préserver cette amitié pour longtemps.

Article I
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.
2. Un citoyen accusé sur l'un ou l'autre comté doit subir les lois et coutumes du pays où l'offense a été commise.

Article II
1. Si une personne accusée s'échappe d'un territoire allié par ce traité pour fuir a Justice, il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureus des 2 comtés afin que le défendant reçoive le jugement qu'il aurait reçu s'il n'avait pas fui.
Une défense compétente sera également fournie par le Comté/Duché où il aura été arreté.

2. La procedure sera la suivante :
- Accusation sur demande du comté tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du Duché/Comté jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront etre fournie au préalable).
- L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Comté/Duché demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant.
- Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 Comtés/Duchés.


Article III
1. Les membres de chacun des conseils ainsi que leur successeurs sont contractuellement obligés de respecter ce traité.
Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse etre trouvé.
2. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante , sinon, ce sera considéré comme un acte hostile et peut entrainer une réponse de la partie offensée.
3. Pour annuler: Une missive du Comte/Duc sera adressée a l'autre Comte/Duc . Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades.
4. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
5. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra mener à des représailles.
6. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.

Signé à Nançy le 28 mars 1455

Au nom du Duché de Lorraine : BigMetal chancelier et Torpedo8 ambassadeur

biensure ça ne sont que des exemples , et à la chancellerie il y a des traités type il me semble.

merci
j'attend l'avis du conseil de Guyenne

Citation :

TRAITE D’ENTENTE ET D’AMITIE ENTRE LA LORRAINE ET LA GUYENNE

Le présent traité établi sous le règne de leur seigneurie Joséphine, duchesse de Lorraine et Izarra, Duchesse de Guyenne, sera gage d’amitié et d’entente entre les deux provinces.

ENTENTE MILITAIRE

Article 1

Au nom du présent traité, Les provinces de Lorraine et de Guyenne se promettent une paix durable. Comtes, Ducs, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, qu’il soit direct ou indirect par le jeu des alliance, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Article 2

Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucunes actions militaires sans l’accord préalable des deux partis. Par conséquent Les ducs et Comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre quelque soit le but de la manoeuvre

Article 3

Les deux partis ne seront tenus responsables d’éventuels troubles commis par des armées non légitimes issus de l’une ou l’autre des provinces. Cependant si tel est le cas, elles devront combattre les renégats ensemble.

Article 4

Les deux provinces, ainsi que les membres de leurs conseils et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte)

Article 5

Des échanges d’hommes ou de matériel militaire peuvent être envisagés entre les deux provinces dans un but ludique pour perfectionner ou former les troupes régulières des deux provinces

ENTENTE DIPLOMATIQUE

Article 1

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers et éventuellement de leurs services de renseignements, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels, organisations criminelles ou menaces de troubles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Article 2

Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Comte ou son Duc. Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois. Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Un Les accusés jugés coupable décidant de faire appelle le pourront selon les lois de l’une ou l’autre des deux provinces.

Article 3

Les deux provinces s’engagent à combattre toutes organisations criminelles sévissant sur les deux territoires ou ayant des liens avec les deux territoires ensemble en se fournissant mutuellement des informations et/ou des moyens.

Article 41

Chacun des deux partis s’engage à communiquer la liste des citoyens de l’une ou de l’autre province ayant franchis la frontière de l’autre de manière à contrôler et arrêter d’éventuels criminels de la province d’origine.

ENTENTE ECONOMIQUE

Etant donné la position géographique éloignée des deux provinces, une entente économique n’aurait que peu de poids. Cependant ces quelques articles devront etre respectés par les deux signataires.

Article 1

En partenaires civilisés, les deux provinces s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article 2

Dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de denrées contrez argent peuvent être envisagés entre les deux provinces. Si tel est le cas le transport des denrées devra être effectué par les ambassadeurs sous la protection des armées des deux provinces en fonction de la valeur des chargements. Les frais de ports seront absorbés à part égale par les deux provinces.

RUPTURE DU TRAITE

Article 1

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la rupture du traite jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Article 2

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Article 3

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Au nom de la Duchesse de Lorraine, Joséphine
et la Duchesse de Guyenne, Izarra

Signé en le château de Nancy le ... du moins de ... de l'an de grâce 1455.

dans l'article 1 change périgord pour guyenne

erf je l'ai laissé passé

alors et ce traité de coopération judiciaire ça donne quoi ?

- ils attendent que je sois plus duchesse ???

Kik m'a dit hier que comme le consiel allait bientot changer, ils ne voulaient pas faire d'accord maintenant
marre de ceux-là moi

- oui on va dire ça comme ça

ça fait quelques jours maintenant que les elections ont eu lieux....

il y a du neuf ?

pour info :

Citation :

Le conseil du Comté

Rosetendre (Comte)
Jeroen (Prévôt des maréchaux)
Shimano (Commissaire au commerce)
Hook (Connétable)
Lamis (Porte-parole)
Menefer
Glawach (Procureur)
Flamininien (Capitaine)
Elisabeth.visconti
Charles_XI (Juge)
Roland (Bailli)
Williamwallace69 (Commissaire aux mines)

non...