Citation :

DE L'IMMUNITE DIPLOMATIQUE ENTRE L'ARTOIS ET LA LORRAINE.



Nous les Hautes Autorités Ducales de Lorraine
Nous les Hautes Autorités Comtales d'Artois,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples, Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux, Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Duchés et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos deux peuples, avons décidé le traité suivant :

Article Premier:
L'ambassade de Lorraine en Artois est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de lorraine.
L'ambassade du Comté d'Artois en lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Comté d'Artois.

Article 2 : du statut judiciaire des ambassadeurs

Article 2-1 : pour les crimes de droit commun :

a) L'ambassadeur lorrain dans le Comté d'Artois ne peut être poursuivi
par la justice du Comté d'Artois sauf dans le cas de l'article 2-2.
L'ambassadeur d'Artois dans le duché de lorraine ne peut être poursuivi par la justice du duché de Lorraine sauf dans le cas de l'article 2-2.

b) L'ambassadeur lorrain en Artois doit respecter les us et coutumes (lois et décrets) du Comté d'Artois.
L'ambassadeur d'Artois en lorraine doit respecter les us et coutumes (lois et décrets) du duché de lorraine .

c)L'ambassadeur lorrain au Comté d' Artois sera soumis à la justice du
duché de lorraine et des lois en vigueur dans le duché de lorraine .
L'ambassadeur d'Artois au duché de lorraine sera soumis à la justice du Comté d'Artois et des lois en vigueur dans le Comté d'Artois

Article 2-2 : pour les crimes de trahison :

Le Comté d'Artois pourra inculper l'ambassadeur lorrain pour les crimes de trahison envers le Comté d'Artois.
Le duché de lorraine pourra inculper l'ambassadeur d'Artois pour les crimes de trahison envers le duché de lorraine .

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le duché de lorraine peut exiger le départ
de l'ambassade d'Artois. L'ambassadeur dispose alors d'un délai
d'une semaine pour quitter le territoire lorrain.
En cas de nécessité imminente, le Comté d'Artois peut exiger le départ del'ambassade lorraine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Comté d'Artois.

Article 4:
Le duché de lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté d'Artois
Le Comté d'Artois autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de lorraine .

Article 5:
Le duché de lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur d'Artois sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le Comté d'Artois s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de lorraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duché signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration

- vu pas tout lu encore... (souci avec l'Artois.. voir topic risque de conflit Artois/Champagne)...

vu

vu

justement si on a un traité d'amitié avec les deux excuses de plus pour rester en dehors de leur conflit.

pas tout lu correctement le ferai plus tard.

vu

Nous l'avons déjà ratifié ou pas celui ci??

non pour l'instant on a qu'un traité de coopération judiciare avec l'artois.

l'article 5 vu ce qui va se passer avec la champagne est , je sais pas comment dire , on va pas pouvoir aider il faudrait légèrement changer cet article .

- à voir avec le prochain conseil non ?

oui sans doute , a moins qu'Arbert a une solution ?

- Arbert.... essaye de se souvenir de qui est Arbert...

- oui bon

Citation :

Le duché de lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur d'Artois sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

le duché de lorraine ne peut s'engager pour cela, il faut être cohérent , on ne peut défendre a la fois l'artois et la champagne par exemple.

tu as raison j'ai zapper le mot ambassadeur

je préférais être sourde que ne tendre ce là

Josephine qui passait par là entendit la reflexion de Loup et parti dans un fou rire en continuant son chemin...

marjolainne rigola aux propos de loup et se dit que celui ci allez passer un mauvais quart d heure ce soir ên rentrant

C'est moi l'ambassadeur et ils nous ont pas répondu.

Je sais que le conseil d'Artois à des problèmes internes a réglé, ils ont sans doute autre chose à faire.

oedipe a écrit:

C'est moi l'ambassadeur et ils nous ont pas répondu.

Je sais que le conseil d'Artois à des problèmes internes a réglé, ils ont sans doute autre chose à faire.

Redemande leur et insiste stp Oedipe.

OK